Services centraux - CROUS de Grenoble

7 – DISPOSITIONS GENERALES
DISPOSITIONS GENERALES
Transmission du document
Monsieur le Recteur de l’académie de Grenoble
Monsieur le Préfet de la région Rhône-Alpes
Madame et Messieurs les Préfet de départements
Monsieur le Président de l’Université de Grenoble
Monsieur le Président de l’Université de Savoie
Monsieur le Directeur du CNOUS.
Validité du document
Ce document fera l’objet, autant que nécessaire, d’actualisations. Dans ce cas, celles-ci donneront lieu à
la publication d’un nouveau document qui sera transmis à l’ensemble des personnes concernées.
Modalités d’organisation
La gestion du dispositif se fera de la manière suivante :
En période pré pandémique par des réunions régulières autant que de besoin.
En période normale par une réunion annuelle et une consultation des membres du CHS.
Version
Ce document constitue la version 1.0 du 1er octobre 2009.
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Fait à Grenoble, le 1er octobre 2009