Un droit dans la guerre? Volume I : présentation du droit ... - ICRC

90 La mise en œuvre du droit international humanitaire
Contribution of the Rwanda Tribunal to the Development of International Law,
La Haye, M. Nijhoff, 2005, 337 pp. WEMBOU DJIENA Michel-Cyr, « Le Tribunal
pénal international pour le Rwanda : rôle de la Cour dans la réalité africaine »,
in RICR, n° 828, novembre-décembre 1997, pp. 731-740. ZAKR Nasser, « La
responsabilité pénale individuelle devant le Tribunal pénal international pour
le Rwanda », in Revue de Droit Pénal et de Criminologie, vol. 1, 2002, pp. 55-74.
« International Criminal Tribunal for Rwanda », in Africa Legal Aid Quarterly,
avril-juin 2001, 38 pp.
SUGGESTIONS DE LECTURE : CHRONIQUES DE JURISPRUDENCE :
ADJOVI Roland & MAZERON Florent, « L’essentiel de la jurisprudence du TPIR
depuis sa création jusqu’à septembre 2002 », in Actualité et Droit international,
février 2002, http://www.ridi.org/adi. BOUKRIF Hamid, « La notion de génocide
dans un conflit armé non-international à travers l’analyse de la jurisprudence
du Tribunal pénal international pour le Rwanda », in Actes du premier colloque
algérien sur le droit international humanitaire : Alger, les 19 et 20 mai 2001, Alger,
Croissant-Rouge algérien, CICR, 2006, pp. 89-104. DAVID Éric, KLEIN Pierre
& LA ROSA Anne-Marie (dir.), Tribunal pénal international pour le Rwanda :
recueil des ordonnances, décisions et arrêts 1995-1997, Bruxelles, Bruylant, 2000,
834 pp., également sur CD-Rom. LAURISTON Maymuchka, DE LOS REYES
Charmaine & ADJOVI Roland, « ICTR in 2004: Three Case Notes », in Chinese
Journal of International Law, vol. 4, n° 1, 2005, pp. 203-218. LING Yan, « The Work
of the International Criminal Tribunal for Rwanda in 2002 », in Chinese Journal
of International Law, vol. 2, n° 2, 2003, pp. 655-665. LING Yan, « The International
Criminal Tribunal for Rwanda: Achievements and Activities in 2003 », in Chinese
Journal of International Law, vol. 3, n° 1, 2004, pp. 291-304. MIRGUET Éric,
« Le Tribunal pénal international pour le Rwanda », in Revue québécoise de droit
international, vol. 16.1, 2003, pp. 163-197. SOW Ahmed Iyane, « La responsabilité
pénale internationale du supérieur hiérarchique dans la jurisprudence du Tribunal
pénal international pour le Rwanda », in Revue de droit international, de sciences
diplomatiques et politiques, vol. 83, n° 3, septembre-décembre 2005, pp. 209-230.
cc) les tribunaux mixtes
1. le Tribunal spécial pour la Sierra Leone
(Voir le site Internet du tribunal http://www.sc-sl.org)
Texte introductif
Ce tribunal a été créé par l’ONU, en accord avec le gouvernement de la Sierra
Leone, en 2000. Il est chargé de juger les principaux criminels de guerre du
conflit qui avait éclaté en Sierra Leone le 30 novembre 1996, soit une douzaine
de personnes issues de toutes les parties au conflit. Elles sont accusées de
crimes de guerre, crimes contre l’humanité et autres violations graves du droit
international humanitaire.