Un droit dans la guerre? Volume I : présentation du droit ... - ICRC

8 La mise en œuvre du droit international humanitaire
a) l’instruction des forces armées
[Étude du CICR, Règle 142]
aa) manuels militaires
bb) intégration dans les règles d’engagement
cc) instruction axée sur la pratique : intégration du DIH dans les
manœuvres
dd) intégration dans l’entraînement régulier, par la hiérarchie
militaire
ee) intégration du droit international des droits humains (en
particulier sur le maintien de l’ordre, car les forces armées sont
de plus en plus employées dans des opérations de maintien
de l’ordre et il devient de plus en plus difficile de distinguer ce
type d’opérations de la conduite des hostilités)
Cas n° 108, Italie, Sansolini et autres c. Bentivegna et autres
Cas n° 112, Écrits militaires de Mao Tsé-Tung
Cas n° 126, Nigeria, Code de conduite pour les opérations militaires
Cas n° 204, Sri Lanka, Conflit au Vanni
Cas n° 267, Afghanistan, Évaluation de la stratégie de la FIAS
Cas n° 287, Côte d’Ivoire, Affaire Firmin Mahé
Cas n° 292, CEDH, Isayeva c. Russie [par. 97 et 166]
SUGGESTIONS DE LECTURE : BOURGEOIS Serge, « L’application par les forces
armées des règles du droit des conflits armés », in Actes du premier colloque
algérien sur le droit international humanitaire : Alger, les 19 et 20 mai 2001,
Alger, Croissant-Rouge algérien, CICR, 2006, pp. 117-122. HAMPSON Françoise,
« Combattre dans les règles : l’instruction aux forces armées en matière de droit
humanitaire », in RICR, n° 776, mars-avril 1989, pp. 117-131. MULINEN Frédéric
de, « Le droit de la guerre et les forces armées », in RICR, n° 709, janvier 1978,
pp. 20-45. MULINEN Frédéric de, « Manuel sur le droit de la guerre pour les
forces armées », Genève, CICR, 1989, 242 pp. SUHNER Patrick, « L’enseignement
du droit humanitaire aux forces armées », in Revue militaire suisse, n° 4, avril 2003,
pp. 31-33.
POUR ALLER PLUS LOIN : BESSON DE VEZAC Marie-Pierre, « La diffusion
du droit international humanitaire au sein des forces armées françaises »,
in RDMDG, vol. 36-3/4, 1997, pp. 43-72. HOFFMAN Michael H., « Can
Military Manuals Improve the Law of War? The San Remo Manual on
the Law of Non-International Armed Conflict Considered in Relation to
Historical and Contemporary Trends », in IYHR, Vol. 37, 2007, pp. 241-258.
KLENNER Dietmar, « Training in International Humanitarian Law »,
in RICR, n° 839, septembre 2000, pp. 653-662. MULINEN Frédéric de,
« Instruction du droit de la guerre dans les forces armées : Vingt années
d’expérience », in RICR, n° 764, mars 1987, pp. 171-182. PRESCOTT Jody M.,