Un droit dans la guerre? Volume I : présentation du droit ... - ICRC

Partie I – Chapitre 10 11
in Boston College International and Comparative Law Review, vol. 8 (2), 1985,
pp. 517-549.
VI. LES NAVIRES-HÔPITAUX
CG II, art.22-35; PA I, art.22
Document n° 87, Manuel de San Remo sur le droit international applicable aux
conflits armés sur mer [par. 47 et 49-51]
Document n° 94, Royaume-Uni/Allemagne, Destruction du Tübingen dans
l’Adriatique
SUGGESTIONS DE LECTURE : GRIMORD D. L. & RIGGS G. W., « The
Unique and Protected Status of Hospital Ships under the Law of Armed
Conflict », in JACQUES Richard B. (dir.), « Issues in International Law and
Military Operations », in International Law Studies, vol. 80, 2006, pp. 263-273.
JUNOD Sylvie S., « La protection des victimes du conflit armé des îles Falkland-
Malvinas (1982) : droit international humanitaire et action humanitaire », Genève,
CICR, 1985, 45 pp.
POUR ALLER PLUS LOIN : CAUDERAY Gerald C. & BOUVIER Antoine, Manuel
pour l’utilisation des moyens techniques de signalisation et d’identification des
navires hôpitaux, des bateaux de sauvetage basés sur la côte et autres embarcations
protégés et des aéronefs sanitaires, Genève, CICR, 1995, 2 e éd., 196 pp. DOSWALD-
BECK Louise, « Vessels, Aircraft and Persons Entitled to Protection During
Armed Conflicts at Sea », The British Year Book of International Law, 1994,
211-238 pp. EBERLIN Philippe, « L’identification des aéronefs sanitaires en
période de conflit armé. Identification des navires-hôpitaux et des navires
protégés par les Conventions de Genève du 12 août 1949 », in RICR, n° 736 & 738,
novembre-décembre 1982, pp. 210-223. EBERLIN Philippe, « La protection des
bateaux de sauvetage en période de conflit armé », in RICR, n° 753, juin 1985,
pp. 140-153. PREUX Jean de, « Protection du sauvetage maritime côtier », in
Études et essais sur le droit international humanitaire et sur les principes de la
Croix-Rouge : en l’honneur de Jean Pictet, Genève, CICR, La Haye, M. Nijhoff,
1984, pp. 103-111.
1. Une protection spécifique
a) embarcations utilisées pour les opérations de secours côtières
b) le transport sanitaire
c) les navires neutres