Un droit dans la guerre? Volume I : présentation du droit ... - ICRC

Partie I – Chapitre 9 51
SUGGESTIONS DE LECTURE : DANDO Malcolm, « The Development of
International Legal Constraints on Biological Warfare in the 20 th Century», in The
Finnish Yearbook of International Law, vol. 8, 1997, pp. 1-69. JOURNÉ Venance
(dir.), Armes de terreur : débarrasser le monde des armes nucléaires, biologiques et
chimiques – Commission sur les armes de destruction massive, Paris, L’Harmattan,
2010, 247 pp. GOLDBLAT Jozef, « La Convention sur les armes biologiques », in
RICR, n° 825, mai-juin 1997, pp. 269-286. ROGERS Paul, « Biological weapons »,
in Medicine, Conflict and Survival, vol. 18/2, 2002, 105 pp. SOLOMON Brian (dir.),
Chemical and biological warfare, New York, Wilson, 1999, 158 pp. ZILINSKAS
Raymond A. (dir.), Biological warfare, Boulder, Lynne Rienner Publishers, 2000,
309 pp.
POUR ALLER PLUS LOIN : CLUNAN Anne L., LAVOY Peter & MARTIN Susan
B. (dir.), Terrorism, War, or Disease?: Unraveling the Use of Biological Weapons,
Stanford, Stanford Security Studies, 2008, 350 pp. KELLMAN Barry, « Biological
Terrorism: Legal Measures for Preventing Catastrophe », in Harvard Journal
of Law and Public Policy, vol. 24/2, 2001, p. 417-488. LEDERBERG Joshua
(dir.), Biological weapons: limiting the threat, Cambridge, Massachusetts, MIT
Press, 1999, 351 pp. ZALUAR Achilles & MONTELEONE-NETO Roque, « La
Convention de 1972 sur les armes biologiques : le point de vue des États du Sud »,
in RICR, n° 825, mai-juin 1997, pp. 317-332.
g) les armes nucléaires
Citation 3. M. PAOLINI (France) fait la déclaration suivante :
(…)
Le Gouvernement français a pris acte dès 1973 de ce que le CICR n’avait pas
inclus dans ses projets une réglementation des armes atomiques. En participant
à l’élaboration des dispositions des Protocoles additionnels, le Gouvernement
français n’a donc pris en considération que les conflits menés avec des armements
conventionnels. Il tient par suite à marquer qu’il considère pour sa part que les
règles desdits Protocoles ne s’appliquent pas à l’emploi des armes nucléaires. (…)
[Source : Actes de la Conférence diplomatique sur la réaffirmation et le développement du droit international
humanitaire applicable dans les conflits armés, Genève (1974-1977), Département politique fédéral, Berne,
Vol. VII, p. 199]
Cas n° 49, CICR, Mettre fin à l’ère nucléaire
Cas n° 64, CIJ, Avis consultatif sur les armes nucléaires [par. 84-86, 95 et
105]
Cas n° 69, France, Loi sur les crimes de guerre [art. 462-11]
Document n° 77, La France et le Protocole I [Partie B., par. 2]
Cas n° 85, Royaume-Uni, Interprétation de la loi de mise en œuvre