Plan régional de la qualité de l'air en Normandie 2010 - 2015 (.pdf)

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PRQA EN NORMANDIE
- développement de la surveillance et de la mesure de la qualité de l’air,
- amélioration des connaissances sur les émissions et leurs impacts,
- réduction des émissions,
- renforcement de l’information.
Un tableau en fin de document liste, pour chaque orientation, les acteurs à impliquer et les documents
cadres pour le suivi et la mise en œuvre de celle-ci. Certaines de ces orientations relèvent de
principes généraux relativement consensuels et, à première vue, leur mise en œuvre peut apparaître
comme non suffisamment définie. A contrario, d’autres orientations prévoient des actions relativement
précises et, dans certains cas, une orientation correspond à une action.
• En Basse-Normandie, les orientations sont au nombre de 8, définies autour des thèmes suivants :
- les connaissances,
- les actions,
- l’information et la communication.
Chacune d’entre elles couvre un champ plus large mais, globalement, on retrouvera à peu près les
mêmes recommandations dans l’un ou l’autre des documents. Seulement, elles sont définies un peu
différemment : chaque orientation contient un argumentaire, des pilotes et partenaires, un objectif et
des actions plus ou moins précises à mettre en place dans le cadre de cette orientation. Mais les
acteurs à impliquer sont mentionnés de façon générale pour l’ensemble de l’orientation, rares sont les
actions auxquelles ont été attribués spécifiquement des porteurs ou des partenaires.
Les deux PRQA ont inscrit dans leurs orientations la création d’un dispositif permettant le
suivi et l’évaluation du Plan : le Comité de l’Air en Basse-Normandie (Orientation 1), un Comité
de Pilotage et de suivi du PRQA en Haute-Normandie (Orientation 32). Aucune de ces
structures n’a jamais vu le jour.
Sept ans après l’adoption : des objectifs de qualité de l’air qui ne sont pas tous
atteints
Sept ans après l’adoption des plans, les objectifs de qualité de l’air fixés à l’époque ne sont pas
toujours respectés pour tous les polluants surveillés dans les deux régions Basse et Haute-
Normandie.
La situation s'est améliorée pour le monoxyde de carbone (CO) et le dioxyde de soufre (SO2).
Pour ce dernier, des pics de pollution sont encore recensés régulièrement en Haute-Normandie, dans
les stations de proximité industrielle, mais la pollution moyenne annuelle respecte les objectifs de
qualité qui avaient été fixés dans le PRQA, ce qui est un progrès.
La situation est toujours conforme aux objectifs pour le plomb.
En revanche, la situation ne s'est pas améliorée pour le dioxyde d'azote (NO2) et les particules
fines (PM10). Pour tous ces polluants, les niveaux moyens de pollution sont assez importants et
dépassent parfois, dans certaines stations, principalement de proximité automobile, les objectifs de
qualité qui étaient fixés dans les PRQA ou dans la réglementation nationale. Cependant, quasiment
aucun dépassement des objectifs de pollution de pointe n'est à relever pour ces deux polluants.
Concernant l'ozone (O3), la situation ne montre pas spécifiquement d'évolution. Les niveaux
moyens de pollution sont relativement importants dans l'ensemble des stations des deux régions. Et
des pics de pollution sont occasionnellement observés dans les deux régions.
Enfin, la situation n'est toujours pas conforme aux objectifs pour le benzène: l’objectif de qualité
n’est pas respecté sur la majorité des sites de mesure (de typologies trafic, industrielle et urbaine).
Cette analyse montre que les PRQA adoptés en 2001 n'ont pas permis d'atteindre les objectifs de
qualité de l'air fixés à l'époque. Leur révision est donc indispensable. L'un des objectifs du nouveau
PRQA est de mieux analyser les phénomènes pour déterminer des orientations à suivre et des actions
Préalable : Bilan des PRQA adoptés en 2001