Plan régional de la qualité de l'air en Normandie 2010 - 2015 (.pdf)

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6 PRQA EN NORMANDIE Cependant une attention particulière est portée à définir des orientations compatibles avec une préservation du climat, une maîtrise de l'énergie et un développement des énergies renouvelables, dans l'hypothèse de l'intégration future du PRQA, en tant que potentiel « Volet Air » des SRCAE. Préalable : une évolution probable des PRQA vers des Schémas Régionaux du Climat, de l’Air et de l’Energie

PRQA EN NORMANDIE BILAN DES PRQA ADOPTES EN 2001 Présentation générale des deux Plans Modalités de réalisation Les Plans Régionaux de la Qualité de l’Air ont été établis selon des modalités similaires en Basse et Haute-Normandie, avec la création d’une Commission visant à fédérer les différents acteurs, instituée par arrêté préfectoral, et le secrétariat de la Commission confié à la DRIRE. Quelques dates clés dans l’élaboration des plans : Basse-Normandie Haute-Normandie Création de la Commission Octobre 1998 Février 1999 Présentation de l’état des lieux Juin 1999 - Présentation du projet de plan Avril 2000 Novembre 1999 Mise à disposition du public 15 mai - 15 juillet 2000 16 Août - 16 Octobre 2000 Date d’approbation 6 juin 2001 24 décembre 2001 Délai écoulé ~ 30 mois ~ 34 mois Dans les deux régions, des groupes de travail avaient été constitués pour réunir des spécialistes et des décideurs autour de différentes thématiques : surveillance de la qualité de l’air, air et santé, impacts environnementaux, émissions (industries, transports, résidentiel/tertiaire, agriculture)... Contenu des documents Le Plan général des deux documents est rappelé ci-dessous. Basse-Normandie : Les enjeux Les constats Les orientations Les organismes régionaux Bibliographie Sigles et abréviations Haute-Normandie : Les connaissances générales Situation de la Haute-Normandie Les objectifs de qualité de l'air Les orientations Annexes Globalement les deux documents sont articulés de façon très similaire, à la différence près qu’en Haute-Normandie, des objectifs de qualité de l’air spécifiques ont été fixés pour certains polluants et des éléments sur le coût de la pollution atmosphérique sont donnés dans le document. En Basse- Normandie, l’aspect radioactivité a été traité plus en détail. Et la partie « Constats » traite de la perception de la qualité de l’air dans la région en reportant les résultats d’une enquête menée en 1999. Enfin, les orientations ont été traitées de façon différente : • En Haute-Normandie, elles sont au nombre de 32 et sont articulées autour des thèmes suivants : Préalable : Bilan des PRQA adoptés en 2001 7

PRQA EN NORMANDIE<br />

BILAN DES PRQA ADOPTES EN 2001<br />

Prés<strong>en</strong>tation générale <strong>de</strong>s <strong>de</strong>ux <strong>P<strong>la</strong>n</strong>s<br />

Modalités <strong>de</strong> réalisation<br />

Les <strong>P<strong>la</strong>n</strong>s Régionaux <strong>de</strong> <strong>la</strong> Qualité <strong>de</strong> l’Air ont été établis selon <strong>de</strong>s modalités simi<strong>la</strong>ires <strong>en</strong> Basse et<br />

Haute-<strong>Normandie</strong>, avec <strong>la</strong> création d’une Commission visant à fédérer les différ<strong>en</strong>ts acteurs, instituée<br />

par arrêté préfectoral, et le secrétariat <strong>de</strong> <strong>la</strong> Commission confié à <strong>la</strong> DRIRE.<br />

Quelques dates clés dans l’é<strong>la</strong>boration <strong>de</strong>s p<strong>la</strong>ns :<br />

Basse-<strong>Normandie</strong> Haute-<strong>Normandie</strong><br />

Création <strong>de</strong> <strong>la</strong> Commission Octobre 1998 Février 1999<br />

Prés<strong>en</strong>tation <strong>de</strong> l’état <strong>de</strong>s lieux Juin 1999 -<br />

Prés<strong>en</strong>tation du projet <strong>de</strong> p<strong>la</strong>n Avril 2000 Novembre 1999<br />

Mise à disposition du public 15 mai - 15 juillet 2000 16 Août - 16 Octobre 2000<br />

Date d’approbation 6 juin 2001 24 décembre 2001<br />

Dé<strong>la</strong>i écoulé ~ 30 mois ~ 34 mois<br />

Dans les <strong>de</strong>ux régions, <strong>de</strong>s groupes <strong>de</strong> travail avai<strong>en</strong>t été constitués pour réunir <strong>de</strong>s spécialistes et<br />

<strong>de</strong>s déci<strong>de</strong>urs autour <strong>de</strong> différ<strong>en</strong>tes thématiques : surveil<strong>la</strong>nce <strong>de</strong> <strong>la</strong> <strong>qualité</strong> <strong>de</strong> l’air, air et santé,<br />

impacts <strong>en</strong>vironnem<strong>en</strong>taux, émissions (industries, transports, rési<strong>de</strong>ntiel/tertiaire, agriculture)...<br />

Cont<strong>en</strong>u <strong>de</strong>s docum<strong>en</strong>ts<br />

Le <strong>P<strong>la</strong>n</strong> général <strong>de</strong>s <strong>de</strong>ux docum<strong>en</strong>ts est rappelé ci-<strong>de</strong>ssous.<br />

Basse-<strong>Normandie</strong> :<br />

Les <strong>en</strong>jeux<br />

Les constats<br />

Les ori<strong>en</strong>tations<br />

Les organismes régionaux<br />

Bibliographie<br />

Sigles et abréviations<br />

Haute-<strong>Normandie</strong> :<br />

Les connaissances générales<br />

Situation <strong>de</strong> <strong>la</strong> Haute-<strong>Normandie</strong><br />

Les objectifs <strong>de</strong> <strong>qualité</strong> <strong>de</strong> <strong>l'air</strong><br />

Les ori<strong>en</strong>tations<br />

Annexes<br />

Globalem<strong>en</strong>t les <strong>de</strong>ux docum<strong>en</strong>ts sont articulés <strong>de</strong> façon très simi<strong>la</strong>ire, à <strong>la</strong> différ<strong>en</strong>ce près qu’<strong>en</strong><br />

Haute-<strong>Normandie</strong>, <strong>de</strong>s objectifs <strong>de</strong> <strong>qualité</strong> <strong>de</strong> l’air spécifiques ont été fixés pour certains polluants<br />

et <strong>de</strong>s élém<strong>en</strong>ts sur le coût <strong>de</strong> <strong>la</strong> pollution atmosphérique sont donnés dans le docum<strong>en</strong>t. En Basse-<br />

<strong>Normandie</strong>, l’aspect radioactivité a été traité plus <strong>en</strong> détail. Et <strong>la</strong> partie « Constats » traite <strong>de</strong> <strong>la</strong><br />

perception <strong>de</strong> <strong>la</strong> <strong>qualité</strong> <strong>de</strong> l’air dans <strong>la</strong> région <strong>en</strong> reportant les résultats d’une <strong>en</strong>quête m<strong>en</strong>ée <strong>en</strong><br />

1999.<br />

Enfin, les ori<strong>en</strong>tations ont été traitées <strong>de</strong> façon différ<strong>en</strong>te :<br />

• En Haute-<strong>Normandie</strong>, elles sont au nombre <strong>de</strong> 32 et sont articulées autour <strong>de</strong>s thèmes suivants :<br />

Préa<strong>la</strong>ble : Bi<strong>la</strong>n <strong>de</strong>s PRQA adoptés <strong>en</strong> 2001 7

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