Plan régional de la qualité de l'air en Normandie 2010 - 2015 (.pdf)

On distingue les particules fines de diamètre inférieur à 10 micromètres, produites par
exemple par le secteur de la construction ou de l'exploitation minière et les particules
ultra-fines de moins de 2,5 micromètres.
Le transport routier, les installations de chauffage et les procédés industriels sont les
principaux émetteurs de particules fines en France. Les particules provoquent des
effets inflammatoires sur les voies respiratoires et sont suspectées d'être cancérigènes
après une exposition à long terme.
C’est un polluant réglementé.
Pathogène
Qui peut générer des maladies.
Pathologie
toute altération de la santé. Maladie et/ou symptôme d’une maladie.
Percentile
Le percentile indique le nombre de jours ou d'heures pendant lesquels les mesures
observées doivent être inférieures aux valeurs limites indiquées.
percentile 98 (P98) : 98% des résultats horaires de l'année sont inférieurs à cette
valeur, 2% lui sont supérieurs.
Percentile 99,8 horaire : 18 heures de dépassement sur une année de 365 jours.
Percentile 90,4 jour : 35 jours de dépassement sur une année de 365 jours.
Percentile 99,7 horaire : 24 heures de dépassement sur une année de 365 jours
Percentile 99,2 jour : 3 jours de dépassement sur une année de 365 jours.
Percentile 50 (P50) : valeur statistiquement non dépassée sur 50 % des mesures.
Pesticides
Produits issus le plus souvent de la synthèse chimique dont les propriétés toxiques
permettent de lutter contre les organismes nuisibles, parasites de toutes sortes.
Photo décomposition
Dégradation d'une substance sous l'action de la lumière
Photochimie
Etude des transformations chimiques provoquées ou accélérées par la lumière, ou le
phénomène lui-même
Photochimique
Se dit de réactions chimiques (et des polluants qui en résultent) qui s’effectuent sous
l’influence de l’énergie rayonnante (notamment les rayons ultraviolets).
Phytosanitaire
Qui concerne la préservation de la santé des végétaux
Plan Climat Territorial
Un Plan Climat Territorial, adaptation du Plan Climat au niveau des territoires, doit
permettre aux collectivités d'identifier sur leur territoire les principales activités
PRQA EN NORMANDIE
Partie 3 : Glossaire
responsables d'émissions de gaz à effet de serre de façon à déployer des plans
d'action et à mettre en cohérence une politique climatique sur l'ensemble de leur
territoire.
Ces programmes d'actions doivent permettre aux collectivités territoriales (régions,
départements, intercommunalités et communes) d'améliorer leur efficacité énergétique
et de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre.
Plan de Déplacements Urbains (PDU)
Les PDU sont issus de la loi d'orientation sur les transports intérieurs (LOTI) en 1982.
Ils prennent un caractère obligatoire avec la loi LAURE en 1996. La loi Solidarité et
Renouvellement Urbain (S.R.U.), votée en décembre 2000, renforce encore le rôle des
P.D.U. Ces plans déterminent « les principes de l'organisation des transports de
personnes et de marchandises, de la circulation et du stationnement, dans le périmètre
des transports urbains ». Ils concernent les agglomérations de plus de 100 000
habitants.
Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA)
Introduit par la LAURE, les PPA sont des documents de planification instaurés par le
décret n°2001-449 du 25 mai 2001. Ils concernent les agglomérations de plus de
250 000 habitants ainsi que les zones où les valeurs limites sont dépassées ou risquent
de l'être. Il vise à ramener dans la zone les concentrations en polluants à un niveau
inférieur aux valeurs limites. Pour ce faire des prescriptions particulières applicables
aux différentes sources d'émission sont prises par arrêté préfectoral. Chaque plan doit
faire l'objet d'une enquête publique.
Plan Régional d'Elimination des Déchets Dangereux (PREDD)
Dans le cadre de la loi de démocratie de proximité de février 2002, les Régions se sont
vu transférer la responsabilité de l’élaboration de ce type de plan, anciennement appelé
PREDIS (Plan Régional d’Elimination des Déchets Industriels Spéciaux). Ce document
de planification coordonne les actions qui seront entreprises dans un délai de dix ans
par les pouvoirs publics et les organismes privés, pour la gestion des déchets
dangereux provenant de l’industrie, de l’artisanat, des ménages, des hôpitaux, des
agriculteurs ...
Plan régional santé environnement (PRSE)
Voir Plan Régional de Santé Publique (PRSP)
Plan régional de santé publique (PRSP)
La loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique prévoit l'élaboration dans
chaque région d'un plan régional de santé publique (PRSP) fondé sur des programmes
régionaux de santé publique. Le PRSP comprend un volet « santé-environnement »
traité spécifiquement dans le Plan Régional Santé Environnement (PRSE)
Plomb (Pb)
Polluant de la famille des métaux lourds. C’est un polluant réglementé.
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