Procès-verbal du 25 Octobre 2011 - Mons

2749
Par 36 suffrages sur 36 votes valables,
i) Fin de convention de mise à disposition d’agents auprès de l’ASBL « Office du Tourisme ».
GRH HH/APE 09/2011/OT
101 e Objet : PERSONNEL OUVRIER
ADOPTE - 119 ème annexe
Par 36 suffrages sur 36 votes valables,
a) Démission honorable d’un Brigadier en Chef définitif. GRH/SH/3715
ADOPTE - 120 ème annexe
Par 36 suffrages sur 36 votes valables,
b) Mise en disponibilité pour maladie d’un ouvrier qualifié définitif. GRH/SH/10815
ADOPTE - 121 ème annexe
Par 36 suffrages sur 36 votes valables,
c) Prorogation de l’interruption complète de carrière octroyée à un brigadier définitif.
GRH/SH/11074
ADOPTE - 122 ème annexe
Par 36 suffrages sur 36 votes valables,
102 e Objet : PERSONNEL D’ENTRETIEN – Démission honorable d’une technicienne de
surface définitive. GRH/RM/3559
ADOPTE - 123 ème annexe
Par 36 suffrages sur 36 votes valables,
103 e Objet : MARIBEL SOCIAL – Prorogation de l’interruption de carrière à mi-temps
octroyée à un Agent technique en chef. GRH/SH/17798
ADOPTE - 124 ème annexe
Par 36 suffrages sur 36 votes valables,
104 e Objet : PERSONNEL DES PISCINES – Mise à la pension pour inaptitude physique
définitive d’un ouvrier qualifié (maître-baigneur) définitif. GRH/DV/4414
ADOPTE - 125 ème annexe
Par 36 suffrages sur 36 votes valables,
105 e Objet : PERSONNEL DES BIBLIOTHÈQUES – Octroi d’une interruption de carrière à
mi-temps à une bibliothécaire. GRH/SH/11231
106 e Objet : SERVICE INCENDIE – PERSONNEL
Par 36 suffrages sur 36 votes valables,
ADOPTE - 126 ème annexe