Procès-verbal du 25 Octobre 2011 - Mons

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ADOPTE - 94 ème annexe
L’Assemblée passe au vote du point 85 qui donne le résultat suivant :
33 OUI : MM. BEUGNIES, MARTIN, SAKAS, BARVAIS, DUPONT,
Mme CRUVEILLER, MM. DARVILLE, DEPLUS, Mme OUALI, M. MILLER,
Mme COLINIA, MM. ROSSI, DEL BORRELLO, Mme COUSTURIER,
MM. DE PUYT, MANDERLIER, LECOCQ, Mmes POURBAIX, MERCIER,
MM. LAFOSSE, MUZALIA WENDASUBIA, Mmes NAHIME, BRICHAUX, JOB,
M. TONDREAU, Mme HOCQUET, MM. DUPONT X., BRESART,
Mme BOUROUBA, M. TRANCHANT, Mmes FRANCQ, WAELPUT, HOUDART
3 abstentions : M. VISEUR, Mme PREVOT, M. DUBOIS
ADOPTE - 95 ème annexe
86 e Objet : Modification du programme triennal subsidié 2010-2012 – Report du point 5 de
l’année 2011 « Voirie et égouttage de la rue des Produits – Cité du Vatican » sur l’année 2012.
3e/3e A/20522/TRI 2010-2012/ML
ADOPTE à l'unanimité - 96 ème annexe
87 e Objet : Atelier Brisselot – Hangar – Travaux de techniques spéciales (électricité).
Approbation des conditions du marché et détermination du mode de passation du marché. 3e/1 e
E/2011.138.026.00/VT
ADOPTE à l'unanimité - 97 ème annexe
88 e Objet : Atelier Brisselot – Hangar – Travaux de techniques spéciales (chauffage).
Approbation des conditions du marché et détermination du mode de passation du marché. 3e/1 e
E/2011.138.026.01/VT
ADOPTE à l'unanimité - 98 ème annexe
89 e Objet : École Communale des Canonniers à Mons - Remplacement du TGBT. Approbation
des conditions du marché et détermination du mode de passation du marché. 3e/1e
E/2011.722.141.00/VT
ADOPTE à l'unanimité - 99 ème annexe
90 e Objet : Aménagement d’un terrain de loisirs sur le site Guillochain à Jemappes.
Modification de la délibération du Conseil Communal du 15 septembre 2009. 3e/1 e
E/2007.SUB.764.100.01/SB/BD
ADOPTE à l'unanimité - 100 ème annexe
91 e Objet : Mise en conformité incendie de la Salle Calva de Cuesmes. Approbation des
conditions du marché et détermination du mode de passation du marché. 3e/1e
E/2011/RF/HB/Calva Cuesmes/BD
ADOPTE à l'unanimité - 101 ème annexe
92 e Objet : Église St Martin de Jemappes – Acquisition et pose d’échafaudages. Modification du
cahier spécial des charges portant sur le délai d’exécution. 3e/1 e E/2011.790.220.00/ER