Procès-verbal du 25 Octobre 2011 - Mons

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ADOPTE à l'unanimité - 57 ème annexe
48 e Objet : Bâtiments scolaires – Travaux de peinture. Approbation des conditions du marché et
détermination du mode de passation du marché. 3e/1 e E/2011.722.119.00/MCP
Mme Laurette PREVOT, Conseillère : C’est une question que j’ai posée en Commission
et je n’ai pas eu vraiment de réponse, il s’agissait de travaux de peinture dans des
bâtiments scolaires, en son temps j’avais demandé que les crèches et les bâtiments
scolaires, notamment les primaires et maternelles, ne soient repeints qu’avec des
peintures non toxiques. Or, dans le cahier des charges, je n’ai vu nulle part que l’on
n’exigeait que des peintures sans solvants. On parle de différentes sortes de peintures,
c’est exact mais nulle part on exige de la peinture la moins toxique possible. Voilà, je
vous remercie.
M. Marc DARVILLE, Echevin : Il m’a clairement été répondu que la composition était
dans le cahier des charges et que ces peintures n’étaient pas toxiques. Vous aviez déjà
posé la question il y a deux ans, si je ne m’abuse, il a été tenu compte de vos remarques
de l’époque.
ADOPTE à l'unanimité - 58 ème annexe
49 e Objet : Cimetières – Acquisition et pose de valves. Approbation des conditions du marché et
détermination du mode de passation du marché. 3e/1 e E/2011.878.274.00/ER
ADOPTE à l'unanimité - 59 ème annexe
50 e Objet : Cimetières – Désaffectation de caveaux (Démolition de monuments et exhumations).
Approbation des conditions du marché et détermination du mode de passation du marché. 3e/1 e
E/2011.878.277.00/ER
ADOPTE à l'unanimité - 60 ème annexe
51 e Objet : Bâtiments scolaires – Renouvellement des installations d’éclairage. Approbation des
conditions du marché et détermination du mode de passation du marché. 3e/1e
E/2011.722.135.00/ER
ADOPTE à l'unanimité - 61 ème annexe
52 e Objet : Acquisition d’un module complémentaire au logiciel SAPHIR – Procédure
d’archivage et de gestion des actes de l’état-civil. Approbation des conditions du marché et
détermination du mode de passation du marché. 3e/4 e E/2011/SAPHIR/ACTES/JP
ADOPTE à l'unanimité - 62 ème annexe
53 e Objet : Aménagements routiers de sécurité à Havré - Lot 2 : éclairage. Approbation des
conditions du marché et détermination du mode de passation du marché. 3e/2 e
E/2011.421.093.02/SD
ADOPTE à l'unanimité - 63 ème annexe