Procès-verbal du 25 Octobre 2011 - Mons
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ADOPTE à l'unanimité - 57 ème annexe<br />
48 e Objet : Bâtiments scolaires – Travaux de peinture. Approbation des conditions <strong>du</strong> marché et<br />
détermination <strong>du</strong> mode de passation <strong>du</strong> marché. 3e/1 e E/<strong>2011</strong>.722.119.00/MCP<br />
Mme Laurette PREVOT, Conseillère : C’est une question que j’ai posée en Commission<br />
et je n’ai pas eu vraiment de réponse, il s’agissait de travaux de peinture dans des<br />
bâtiments scolaires, en son temps j’avais demandé que les crèches et les bâtiments<br />
scolaires, notamment les primaires et maternelles, ne soient repeints qu’avec des<br />
peintures non toxiques. Or, dans le cahier des charges, je n’ai vu nulle part que l’on<br />
n’exigeait que des peintures sans solvants. On parle de différentes sortes de peintures,<br />
c’est exact mais nulle part on exige de la peinture la moins toxique possible. Voilà, je<br />
vous remercie.<br />
M. Marc DARVILLE, Echevin : Il m’a clairement été répon<strong>du</strong> que la composition était<br />
dans le cahier des charges et que ces peintures n’étaient pas toxiques. Vous aviez déjà<br />
posé la question il y a deux ans, si je ne m’abuse, il a été tenu compte de vos remarques<br />
de l’époque.<br />
ADOPTE à l'unanimité - 58 ème annexe<br />
49 e Objet : Cimetières – Acquisition et pose de valves. Approbation des conditions <strong>du</strong> marché et<br />
détermination <strong>du</strong> mode de passation <strong>du</strong> marché. 3e/1 e E/<strong>2011</strong>.878.274.00/ER<br />
ADOPTE à l'unanimité - 59 ème annexe<br />
50 e Objet : Cimetières – Désaffectation de caveaux (Démolition de monuments et exhumations).<br />
Approbation des conditions <strong>du</strong> marché et détermination <strong>du</strong> mode de passation <strong>du</strong> marché. 3e/1 e<br />
E/<strong>2011</strong>.878.277.00/ER<br />
ADOPTE à l'unanimité - 60 ème annexe<br />
51 e Objet : Bâtiments scolaires – Renouvellement des installations d’éclairage. Approbation des<br />
conditions <strong>du</strong> marché et détermination <strong>du</strong> mode de passation <strong>du</strong> marché. 3e/1e<br />
E/<strong>2011</strong>.722.135.00/ER<br />
ADOPTE à l'unanimité - 61 ème annexe<br />
52 e Objet : Acquisition d’un mo<strong>du</strong>le complémentaire au logiciel SAPHIR – Procé<strong>du</strong>re<br />
d’archivage et de gestion des actes de l’état-civil. Approbation des conditions <strong>du</strong> marché et<br />
détermination <strong>du</strong> mode de passation <strong>du</strong> marché. 3e/4 e E/<strong>2011</strong>/SAPHIR/ACTES/JP<br />
ADOPTE à l'unanimité - 62 ème annexe<br />
53 e Objet : Aménagements routiers de sécurité à Havré - Lot 2 : éclairage. Approbation des<br />
conditions <strong>du</strong> marché et détermination <strong>du</strong> mode de passation <strong>du</strong> marché. 3e/2 e<br />
E/<strong>2011</strong>.421.093.02/SD<br />
ADOPTE à l'unanimité - 63 ème annexe