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Procès-verbal du 25 Octobre 2011 - Mons

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femmes vont devenir des torchons, attention à la Syrie. J’ai pu discuter avec deux ouvriers qui<br />

revenaient de Syrie, c’est pas <strong>du</strong> tout ce que les médias nous en disent, pas <strong>du</strong> tout et quand il<br />

y a une réunion d’un million de personnes approuvant le gouvernement, pas un média n’en<br />

parle. Moi, je fais très attention. Merci beaucoup. J’attends une réponse pour le Quai d’Orsay.<br />

Mme Catherine HOUDART, Echevine-Présidente : Je pense que dans les documents qui ont<br />

été fournis par M. le Conseiller DUBOIS, il y a bien une note comme quoi le Quai d’Orsay<br />

demande la libération de Rafah Nached et donc, le porte-parole <strong>du</strong> Quai d’Orsay a fait toute<br />

une série de déclarations par rapport à cela. Les documents sont en possession de M. le<br />

Conseiller et en notre possession, si vous en voulez des copies, nous pouvons vous les<br />

procurer mais le Quai d’Orsay s’est bien positionné sur la situation de la libération de Mme<br />

Rafah Nached, en sa faveur bien évidemment.<br />

ADOPTE à l'unanimité - 23 ème annexe<br />

14 e Objet ter : Par urgence. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et<br />

Organisationnelle (IMIO) - Assemblée Générale constitutive le 28.11.<strong>2011</strong> à 10 h 00 au Lotto<br />

<strong>Mons</strong>-Expo - Ordre <strong>du</strong> Jour - Approbation des points 1 à 7.<br />

ADOPTE à l'unanimité - 24 ème annexe<br />

15 e Objet : ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES COMMUNALES.<br />

a) Modification d’horaire des élèves. 8e/1e 49/4<br />

ADOPTE à l'unanimité - <strong>25</strong> ème annexe<br />

b) Modification de la délibération <strong>du</strong> 13.7.2010 portant sur les ouvertures de classes au<br />

3.5.2010. 8e/1e 64<br />

ADOPTE à l'unanimité - 26 ème annexe<br />

c) Recon<strong>du</strong>ction de la reconnaissance à titre exceptionnel de deux implantations en bâtiment<br />

annexe pour l’année scolaire <strong>2011</strong>/2012. 8e/1 e 64<br />

ADOPTE à l'unanimité - 27 ème annexe<br />

16 e Objet : Information au Conseil Communal des emprunts et escomptes de subsides soumis<br />

à la décision <strong>du</strong> Collège Communal en mai, juin, juillet, août et septembre <strong>2011</strong> pour<br />

l’administration centrale. Gestion f. Extra.DD<strong>25</strong>10 <strong>2011</strong><br />

ADOPTE à l'unanimité - 28 ème annexe<br />

17 e Objet : Droits d’emplacement sur les marchés hebdomadaires – redevance. Mise en<br />

conformité <strong>du</strong> règlement en application de la décision <strong>du</strong> Collège communal <strong>du</strong> 7.10.<strong>2011</strong>.<br />

Gestion f. 040/366-01<br />

ADOPTE à l'unanimité - 29 ème annexe

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