Procès-verbal du 25 Octobre 2011 - Mons
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femmes vont devenir des torchons, attention à la Syrie. J’ai pu discuter avec deux ouvriers qui<br />
revenaient de Syrie, c’est pas <strong>du</strong> tout ce que les médias nous en disent, pas <strong>du</strong> tout et quand il<br />
y a une réunion d’un million de personnes approuvant le gouvernement, pas un média n’en<br />
parle. Moi, je fais très attention. Merci beaucoup. J’attends une réponse pour le Quai d’Orsay.<br />
Mme Catherine HOUDART, Echevine-Présidente : Je pense que dans les documents qui ont<br />
été fournis par M. le Conseiller DUBOIS, il y a bien une note comme quoi le Quai d’Orsay<br />
demande la libération de Rafah Nached et donc, le porte-parole <strong>du</strong> Quai d’Orsay a fait toute<br />
une série de déclarations par rapport à cela. Les documents sont en possession de M. le<br />
Conseiller et en notre possession, si vous en voulez des copies, nous pouvons vous les<br />
procurer mais le Quai d’Orsay s’est bien positionné sur la situation de la libération de Mme<br />
Rafah Nached, en sa faveur bien évidemment.<br />
ADOPTE à l'unanimité - 23 ème annexe<br />
14 e Objet ter : Par urgence. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et<br />
Organisationnelle (IMIO) - Assemblée Générale constitutive le 28.11.<strong>2011</strong> à 10 h 00 au Lotto<br />
<strong>Mons</strong>-Expo - Ordre <strong>du</strong> Jour - Approbation des points 1 à 7.<br />
ADOPTE à l'unanimité - 24 ème annexe<br />
15 e Objet : ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES COMMUNALES.<br />
a) Modification d’horaire des élèves. 8e/1e 49/4<br />
ADOPTE à l'unanimité - <strong>25</strong> ème annexe<br />
b) Modification de la délibération <strong>du</strong> 13.7.2010 portant sur les ouvertures de classes au<br />
3.5.2010. 8e/1e 64<br />
ADOPTE à l'unanimité - 26 ème annexe<br />
c) Recon<strong>du</strong>ction de la reconnaissance à titre exceptionnel de deux implantations en bâtiment<br />
annexe pour l’année scolaire <strong>2011</strong>/2012. 8e/1 e 64<br />
ADOPTE à l'unanimité - 27 ème annexe<br />
16 e Objet : Information au Conseil Communal des emprunts et escomptes de subsides soumis<br />
à la décision <strong>du</strong> Collège Communal en mai, juin, juillet, août et septembre <strong>2011</strong> pour<br />
l’administration centrale. Gestion f. Extra.DD<strong>25</strong>10 <strong>2011</strong><br />
ADOPTE à l'unanimité - 28 ème annexe<br />
17 e Objet : Droits d’emplacement sur les marchés hebdomadaires – redevance. Mise en<br />
conformité <strong>du</strong> règlement en application de la décision <strong>du</strong> Collège communal <strong>du</strong> 7.10.<strong>2011</strong>.<br />
Gestion f. 040/366-01<br />
ADOPTE à l'unanimité - 29 ème annexe