reglement interieur du centre hospitalier de la rochelle

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CENTRE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE – DQGR REGLEMENT INTERIEUR GENERAL SOMMAIRE INTRODUCTION CHAPITRE I - ORGANISATION GENERALE SECTION 1 - ORGANISATION ADMINISTRATIVE Sous-section 1 - Le Conseil d’Administration Sous-section 2 - Le Directeur Sous-section 3 - Le Conseil exécutif Sous-section 4 - Régime de publicité des actes décisionnaires SECTION 2 - LES INSTANCES CONSULTATIVES GENERALES Mise à jour Janvier 2007 Sous-section 1 - La Commission Médicale d’Etablissement 1. La sous-commission de formation continue 2. les sous-commissions spécialisées qualité et sécurité des soins – principes généraux 3. la sous-commission des vigilances sanitaires (CoViS) 4. la sous-commission de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) 5. la sous-commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (CoMeDiMS) 6. la sous-commission de lutte contre la douleur (CLuD) 7. la sous-commission locale alimentation nutrition (CLAN) Sous-section 2 - Le comité technique d’établissement SECTION 3 - LES INSTANCES CONSULTATIVES SPECIALISEES p. 1/4 Sous section 1 - La commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques Sous section 2 - Les commissions administratives paritaires locales Sous section 3 - Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail SECTION 4 - LES INSTANCES SPECIALISEES Sous section 1 - La commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge Sous section 2 - La commission de l’activité libérale Sous section 3 - Le comité local d’éthique Sous section 4 - La commission de l’organisation de la permanence des soins Sous section 5 - Le collège médical du département de l’information médicale SECTION 5 - LES STRUCTURES DE SECURITE SANITAIRE Sous section 1 - Le responsable du signalement des infections nosocomiales Sous section 2 - Le correspondant d’hémovigilance Sous section 3 - Le correspondant local de pharmacovigilance Sous section 4 - Le correspondant local de matériovigilance Sous section 5 - Le correspondant local de réactovigilance Sous section 6 - Le correspondant local de biovigilance SECTION 6 - LES POLES D’ACTIVITE Sous section 1 - Dispositions générales 1 - Les missions du pôle 2 - Les structures internes des pôles 3 - Le responsable de pôle 4 - Le conseil de pôle 5 - Le projet de pôle 6 - Le contrat de pôle 7 - Le bureau du pôle
CENTRE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE – DQGR REGLEMENT INTERIEUR GENERAL SOMMAIRE Mise à jour Janvier 2007 p. 2/4 Sous section 2 - Dispositions particulières aux pôles d’activité administrative et logistique Sous section 3 - Dispositions particulières aux pôles d’activité clinique et médicotechnique 1 - Structures internes 2 - Le projet de pôle 3 - Le conseil de pôle 4 - Le bureau de pôle Sous section 4 - Dispositions particulières au pôle médico-social SECTION 7 - ORGANISATION DES SOINS ET FONCTIONNEMENT MEDICAL Sous section 1 - Le code de déontologie médicale Sous section 2 - Les interventions chirurgicales Sous section 3 - La pharmacie à usage intérieur Sous section 4 - Le fonctionnement médical 1 - La visite médicale 2 - Le dossier médical Sous section 5 - Le département de l’information médicale Sous section 6 - L’organisation des soins en santé mentale CHAPITRE 2 – MESURES DE POLICE GENERALE SECTION 1 – CIRCULATION ET STATIONNEMENT DES VEHICULES Sous-section 1 – La circulation des véhicules Sous-section 2 – Le stationnement des véhicules SECTION 2 – REGLES DE VIE COLLECTIVE Sous-section 1 – L’hygiène à l’hôpital Sous-section 2 – Les animaux à l’hôpital Sous-section 3 – L’interdiction de fumer Sous-section 4 – Les téléphones portables Sous-section 5 – Objets et produits interdits Sous-section 6 – Le respect de la neutralité du service public SECTION 3 – L’EXERCICE DU DROIT DE VISITE DANS L’ETABLISSEMENT Sous-section 1 – Les conditions d’exercice du droit de visite Sous-section 2 – Les horaires de visite Sous-section 3 – Les obligations des visiteurs CHAPITRE III – DISPOSITIONS RELATIVES AUX USAGERS DE L’ETABLISSEMENT SECTION 1 – ADMISSIONS Sous-section 1 – Dispositions générales 1 - Mode d’admission 2 - Admission imposée 3 - Admission en urgence 4 - Transfert après premiers secours 5 - Information de la famille 6 - Refus d’hospitalisation du malade 7 - Accueil des patients 8 - Dépôt des biens 9 - Régime d’hospitalisation 10 - Consultations externes de l’Hôpital Saint-Louis 11 - Prise en charge des frais d’hospitalisation Sous-section 2 – Dispositions particulières 1 - Femmes enceintes 2 - Militaires 3 - Détenus
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