Etat des lieux des sous-bassins hydrographiques Tome III - Portail ...
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<strong>Etat</strong> <strong>des</strong> <strong>lieux</strong> <strong>des</strong> <strong>sous</strong>-<strong>bassins</strong> <strong>hydrographiques</strong> <strong>Tome</strong> <strong>III</strong> : méthodologie<br />
3. Composés organostanniques ;<br />
4. Substances et préparations, ou leurs produits de décomposition, dont le caractère<br />
cancérigène ou mutagène ou les propriétés pouvant affecter les fonctions<br />
stéroïdogénique, thyroïdienne ou reproductive ou d'autres fonctions endocriniennes<br />
dans ou via le milieu aquatique ont été démontrés ;<br />
5. Hydrocarbures persistants et substances organiques toxiques persistantes et bioaccumulables<br />
;<br />
6. Cyanures ;<br />
7. Métaux et leurs composés ;<br />
8. Arsenic et ses composés ;<br />
9. Produits bioci<strong>des</strong> et phytopharmaceutiques ;<br />
10. Matières en suspension ;<br />
11. Substances contribuant à l'eutrophisation (en particulier, nitrates et phosphates) ;<br />
12. Substances ayant une influence négative sur le bilan d'oxygène (et pouvant être<br />
mesurées à l'aide de paramètres tels que la DBO, la DCO, etc.).<br />
L’annexe V<strong>III</strong> de la Directive présente une liste indicative <strong>des</strong> principaux polluants (familles<br />
de substances) qui doit servir de base pour identifier les substances à l’origine d’une<br />
pollution importante, ponctuelle ou diffuse, c’est-à-dire les substances qui peuvent avoir un<br />
impact local significatif sur l’état qualitatif de la masse d’eau réceptrice.<br />
Les émissions de ces substances ne doivent être prises en compte que si elles sont<br />
identifiées comme susceptibles d’être retrouvées dans les eaux du district considéré.<br />
Groupe d’éléments de qualité hydromorphologique.<br />
Les éléments varient avec le type de masse d’eau. Les éléments hydromorphologiques<br />
pourraient être à la base du fait que les objectifs de l'état biologique «bon » ou « élevé » ne<br />
soient pas atteints.<br />
Annexe V 1.1.1.<br />
Catégorie « Rivières »<br />
- Régime hydrologique<br />
quantité et dynamique du débit<br />
connections avec la masse d’eau<br />
souterraine<br />
- Continuité de la rivière<br />
- Conditions morphologiques<br />
profondeur et largeur de la rivière<br />
structure et substrat du lit de la<br />
rivière<br />
structure et état <strong>des</strong> rives<br />
Annexe V 1.1.2.<br />
Catégorie « Lacs »<br />
- Régime hydrologique<br />
quantité et dynamique du débit<br />
temps de résidence<br />
connections avec la masse d’eau<br />
souterraine<br />
- Conditions morphologiques<br />
variation de profondeur du lac<br />
qualité et structure du substrat<br />
structure et état <strong>des</strong> rives<br />
Remarque : pour les masses d’eau fortement modifiées, il convient de faire :<br />
1. une évaluation du risque de ne pas atteindre un bon état écologique du fait <strong>des</strong><br />
altérations physiques (hydromorphologiques).<br />
2. une évaluation du risque de ne pas atteindre le bon potentiel écologique.<br />
Seules les masses d’eau qui n’atteignent pas le bon état écologique à cause <strong>des</strong> altérations<br />
physiques peuvent être considérées comme masses d’eau fortement modifiées (art. 4.3.).<br />
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