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à la loupe
P.

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Les Servissimes
mode d’emploi
La maison
et son environnement
Le confort
Les enfants
Les personnes fragilisées
La fi scalité

Les Servissimes : mode d’emploi
Changez-vous la vie !
Besoin d’aide au quotidien, pas assez de temps pour
tout faire, recherche d’un meilleur équilibre entre vie
professionnelle et vie familiale, envie de plus de temps libre ?
Que vous soyez jeune, actif ou retraité, célibataire, en couple
ou en famille avec des enfants, Les Servissimes sélectionnent
pour vous les meilleurs prestataires et vous apportent de
nombreuses solutions pour vous faciliter la vie.
Même si vous n’y pensez pas spontanément
■ Les prestations proposées sont de plus en plus variées * : ménage,
repassage, préparation des repas, petit jardinage, garde d’enfants, soutien
scolaire, assistance administrative, soins de mise en beauté, cours de langue,
assistance informatique ou Internet, en passant par la garde des malades et
la maintenance du domicile en cas d’absence : arroser les plantes, relever le
courrier, aérer. Autant de services auxquels vous n’auriez peut-être pas pensé
spontanément, mais auxquels vous allez pouvoir accéder facilement.
Trouver le bon prestataire
■ Finis les recherches interminables, les entretiens d’embauche et les
tracas administratifs : il vous suffit d’appeler les Servissimes et de décrire
précisément vos besoins. Le professionnel, sélectionné avec soin pour
répondre parfaitement à vos attentes, vous rappelle dans les meilleurs
délais et fixe avec vous les conditions de son intervention (nature de
l’intervention, date, horaires, conditions et mode de paiement). A la date
prévue, un intervenant employé par le prestataire se présente à votre
domicile et réalise la prestation demandée. En fin d’année, vous recevez
les attestations fiscales vous permettant de faire valoir vos droits et rédiger
votre déclaration d’impôts.
Rien de plus simple !
* Toutes ces prestations sont agréées Borloo. Elles sont susceptibles d’évoluer en fonction des dispositions
légales. À tout moment, vous pouvez accéder par téléphone à la liste exacte des services proposés.
« Les conseillers des
Servissimes sont à
notre écoute et nous
mettent en relation
avec les prestataires
qui répondent le plus
précisément à notre
demande. »
P.

« Avec les
Servissimes, nous
bénéfi cions d’une
grande souplesse
d’utilisation : les
prestataires se
chargent de toutes
les formalités
administratives et
nous pouvons à tout
moment mettre fi n à
leur intervention. »
P.
Les Servissimes : mode d’emploi
En fonction de vos besoins
■ Vous utilisez Les Servissimes de manière régulière ou ponctuelle, aussi
bien pour trouver une nounou que pour nettoyer votre maison de fond en
comble. Vous pouvez aussi ajuster la prestation en fonction de vos besoins.
Vous partez en vacances ? Vous pouvez demander la suspension du service.
Le professionnel est malade ou en congés ? Il sera remplacé dans les meilleurs
délais. Il ne vous satisfait pas ? Nous vous en proposons un autre, sous réserve
des disponibilités locales.
En toute confi ance
■ Les Servissimes s’engagent pour vous : en vous mettant en relation avec des
prestataires référencés Servissimes donc rigoureusement sélectionnés sur des
critères de compétence, de savoir-faire et de sérieux, vous êtes sûr de traiter
avec des professionnels reconnus pour la qualité de leurs services et pratiquant
des tarifs dans la moyenne du marché. Mais, dans tous les cas, vous restez libre
de donner suite ou non à la proposition du prestataire.
Pour en profi ter sans attendre
■ C’est simple : il vous suffi t d’appeler depuis la France
le 0 969 39 24 24 * C’est simple : il vous suffi t d’appeler depuis la France
ou depuis l’étranger le 01 40 25 15
48, du lundi au vendredi de 8h à 20h, le samedi de 8h
à 13h (hors jours fériés), et d’exposer vos besoins.
Vous pouvez aussi vous connecter sur www.bnpparibas.
net pour évaluer le coût des prestations et faire
éventuellement une demande de mise en relation ;
un conseiller Servissimes vous rappelle alors sous 48 heures.
* Numéro Cristal, appel non surtaxé.

La maison et son environnement
Accordez-vous du temps
Vie Vie professionnelle, professionnelle, vie vie familiale familiale et et vie vie personnelle,
personnelle,
il est dif cile de tout concilier ! Et si vous appeliez
Les Servissimes ?
Finies les corvées
■ Entretien courant de votre domicile et repassage
Ménage, vaisselle, entretien du linge, entretien de vos meubles, changement
des draps et du linge de maison, rangement, arrosage de plantes, lavage des
vitres, et en plus, dans le cadre de prestations régulières : menus travaux pour
faciliter le quotidien (porter ou récupérer des vêtements au pressing, petites
courses à proximité, rangement des courses dans les placards, préparation des
repas, petits travaux de couture...).
> Intervention : du lundi au samedi, de 8h à 19h, 2 heures minimum par
intervention (temps fractionnable à la demi-heure au-delà).
> Qualifi cation : aide ménagère sélectionnée sur références et sur tests pratiques.
A SAVOIR
Pour les prestations régulières, rendez-vous préalable avec un responsable
de secteur pour évaluer précisément les besoins et défi nir le nombre
d’heures. Le client doit fournir à l’intervenant le matériel nécessaire.
Votre maison comme neuve
■ Ménage en grand
Nettoyage à fond de tout ou partie des pièces de la maison ou nettoyage
nécessitant des manipulations lourdes (déplacement de meuble, shampoing
des moquettes et des tapis, nettoyage des vitres en hauteur ou des vérandas,
lessivage des murs ou des plafonds...).
> Intervention : pour votre domicile, votre résidence secondaire ou maison de
famille. Du lundi au samedi, de 8h à 19h, 2 heures minimum par intervention
(temps fractionnable à la demi-heure au-delà).
> Qualifi cation : homme de toute main ou aide ménagère sélectionnés sur
références et sur tests pratiques.
« Avec les Servissimes,
fi nies les piles de
linge à repasser. Une
aide ménagère vient
m’aider deux fois par
semaine. Je peux profi ter
pleinement de mes
week-ends et passer des
moments agréables en
famille. »
« Lors de notre
déménagement, nous
avons fait appel aux
Servissimes pour
nettoyer de fond en
comble notre nouvelle
maison. Depuis, nous les
sollicitons pour le grand
nettoyage de printemps. »
P.

« Mon mari n’est pas
très bricoleur. Cela
faisait des semaines
que je lui demandais
de poser les tringles à
rideaux. J’ai fait appel
aux Servissimes. Nous
nous sentons enfi n
vraiment chez nous. »
P.
La maison et son environnement
A savourer sans modération
■ Préparation des repas à domicile
Réalisation des courses sur la base des
souhaits du client, avec l’argent remis par le
bénéfi ciaire et à condition qu’il n’y ait pas besoin
d’utiliser un véhicule. Confection du repas.
> Intervention : du lundi au samedi, de 8h à 19h, 2 heures minimum par
intervention (temps fractionnable à la demi-heure au-delà).
> Qualifi cation : personnel de maison en mesure de préparer des repas simples,
sans toutefois être cuisinier de métier ou chef à domicile.
Pas besoin d’être habile
■ Petit bricolage *
Travaux d’installation (monter un meuble en kit, accrocher un tableau, mettre
en service vos appareils ménagers), petite plomberie (poser ou remplacer un
joint, régler une chasse d’eau), petite électricité (changer une ampoule, un
interrupteur), petite serrurerie (réparer une charnière, installer ou changer une
poignée...), petite menuiserie ou vitrerie (raboter une porte, changer une vitre
cassée...), petite chaufferie (installer un thermostat d’ambiance, purger un
radiateur) et petite peinture (faire un raccord de peinture, recoller un lé de papier
peint ou une moquette décollés, remplacer le fi ltre de votre hotte aspirante.
> Intervention : du lundi au samedi, de 8h à 19h, 2 heures maximum par
intervention.
> Qualifi cation : homme de toute main sélectionné sur références et sur tests
pratiques.
> Plafond fi scal de la dépense par foyer fi scal et par année fi scale : 500 € TTC.
A SAVOIR
Le coût du petit matériel fourni par les intervenants n’est pas défi scalisé
et est soumis à une TVA au taux de 19,6%.
* Hors travaux de construction, de réparation et de fi nition des bâtiments

La maison et son environnement
Profi ter du jardin
■ Petit jardinage
Travaux courant d’entretien des jardins : taille des haies, des buissons et des
arbustes de moins de 2,50 m de hauteur, tonte de la pelouse, désherbage,
ramassage des feuilles, débroussaillage et enlèvement des déchets.
> Intervention : du lundi au samedi, de 8h à 19h, forfait de 2 heures minimum.
> Qualifi cation : les intervenants sont sélectionnés en fonction de leur
expérience.
> Plafond de dépense par foyer fi scal et par année fi scale : 3 000 € TTC.
A SAVOIR
Pour les prestations régulières, un premier rendez-vous est réalisé pour
évaluer précisément les besoins du client et estimer le nombre d’heures
nécessaires. Les prestataires fournissent le matériel.
Les plantes et les produits sont à votre charge.
Partir l’esprit tranquille
■ Maintenance du domicile en cas d’absence
Assurer une « présence » au domicile (ouverture et fermeture des volets,
aérer, relever le courrier, arroser les plantes, effectuer des travaux ménagers
à l’intérieur du domicile, des petits travaux de jardinage...) ou préparer votre
arrivée (remplissage du réfrigérateur, préparation des lits, mise en route du
chauffage...).
> Intervention : du samedi au lundi, de 8h à 19h.
> Qualifi cation des intervenants : aide ménagère.
« Le jardinage a toujours
été notre passion. Mais
avec le temps, certaines
tâches sont devenues
diffi ciles à accomplir. Les
Servissimes nous ont
adressé un jardinier pour
ramasser les feuilles
mortes, désherber...
Moi, je m’occupe de
mes rosiers ! Et nous
profi tons pleinement de
notre jardin. »
P.

« J’aime voyager
et rencontrer du
monde. Cette année
je souhaite visiter le
Mexique. Comme mon
niveau en espagnol
n’est pas brillant, j’ai
quelques mois pour
me remettre dans le
bain. Ainsi je pourrai
pleinement profi ter de
mon voyage. »
P.
Le confort
De nouveaux horizons
Parler une nouvelle langue, jouer du piano,
surfer sur Internet, jongler avec les formalités
administratives... Avec Les Servissimes, on
n’en nit jamais d’apprendre !
Apprendre à tout âge
■ Cours de langues ou de gestion à domicile
Se familiariser ou se perfectionner dans une langue étrangère ou dans une
matière économique ou scientifi que.
Matières enseignées : anglais, espagnol, allemand, russe, chinois, portugais,
français, comptabilité, droit...
> Intervention : du lundi au samedi, de 8h à 19h, une heure minimum par
intervention (temps fractionnable à la demi-heure au-delà).
> Qualifi cation : professeur des écoles, étudiant préparant le CAPES, professeur
retraité ou étudiant ayant au minimum le niveau Bac+3.
> Conditions particulières : une personne maximum par cours. Niveau débutant à
avancé.
A SAVOIR
Entretien préalable pour déterminer les objectifs, les méthodes
pédagogiques.
Accéder à de nouveaux univers
■ Cours d’informatique ou d’Internet
Se familiariser ou se perfectionner dans l’utilisation de logiciels de bureautique,
logiciels d’image et de dessin, logiciel de vidéo ou sécurisation de son
ordinateur.
Se familiariser ou se perfectionner dans l’utilisation d’Internet (utilisation de sa
messagerie, naviguer...).
> Intervention : du lundi au samedi, de 8h à 19h, une heure minimum par
intervention (temps fractionnable à la demi-heure au-delà).
> Qualifi cation : spécialiste de l’assistance informatique sachant associer expertise
technologique et pédagogie.
> Conditions particulières : niveau débutant à avancé, une personne par cours.

Oubliés les casse-tête
■ Installation de matériel informatique et Internet à domicile
Mise en route et installation des logiciels et Internet ou mise en route, avec ou
sans l’installation des périphériques.
> Intervention : du lundi au samedi, de 8h à 19h.
> Qualifi cation : spécialiste de l’assistance informatique sachant associer expertise
technique et pédagogie.
> Plafond de dépense par foyer fi scal et par année fi scale : 1 000 € TTC.
A SAVOIR
Cette prestation concerne uniquement les micro-ordinateurs (Mac ou PC),
les logiciels et les périphériques.
S’épargner les tracas
■ Dépannage ou maintenance de matériel informatique et Internet à domicile
Dépannage simple ou nécessitant de rapporter le matériel chez le prestataire
pour assurer la sauvegarde des données, ou de réinstaller tous les composants
de l’ordinateur (logiciels et périphériques).
> Intervention : du lundi au samedi, de 8h à 19h.
> Qualifi cation : spécialiste de l’assistance informatique sachant associer
expertise technologique et pédagogie.
A SAVOIR
Cette prestation concerne uniquement les micro-ordinateurs (Mac ou PC),
les logiciels et les périphériques.
Pour en fi nir avec les papiers
■ Aide aux démarches administratives
Aide à la déclaration d’impôt, au remplissage des documents administratifs,
appels téléphoniques pour le compte de la personne, rédaction de courriers
administratifs. Gestion régulière des factures, vérifi cation des commandes, tri
du courrier et classement des papiers.
> Intervention : du lundi au samedi, de 8h à 19h.
> Qualifi cation : écrivain public.
« Je me suis offert un
ordinateur, mais avec
les câbles dans tous les
sens et tous ces modes
d’emploi, quelle corvée
pour l’installer !
Grâce aux Servissimes
j’ai pu me connecter
sans souci et tout de
suite « chater » avec
mes petits-enfants qui
sont loin. »
P.

« Ma nounou est
tombée malade. Les
Servissimes m’ont
trouvé une personne
pour la remplacer
pendant son congé
maladie. Je suis
rassurée parce que
j’ai affaire à une
personne diplômée et
expérimentée. »
P.
Les enfants
Ce qu’il y a de mieux pour eux
Pour s’occuper de vos enfants, vous
recherchez des personnes compétentes
et dignes de con ance ? Les Servissimes
veillent pour vous !
Respecter leur rythme
■ Garde d’enfant à domicile
Garde au quotidien, garde ponctuelle de jour ou de nuit, sorties d’école ou de
crèche, accompagnement aux activités extrascolaires ou aux autres petits
trajets. Garde simple ou partagée.
Pour les enfants de moins de 3 ans, les auxiliaires parentales sont en mesure
d’assurer tous les soins quotidiens (éveil, toilette, promenade), ainsi que
la propreté de leur environnement. Pour les enfants de plus de 3 ans, les
auxiliaires parentales peuvent également accompagner les enfants dans leurs
jeux et leurs devoirs selon le souhait des parents.
> Intervention : 7j/7, 24h/24, 2 heures minimum par intervention dans le cadre
d’une garde quotidienne, 4 heures minimum pour les gardes ponctuelles (temps
fractionnable à la demi-heure au-delà).
> Qualifi cation : pour les enfants de moins de 3 ans, auxiliaire de puériculture ou
diplôme d’Etat d’auxiliaire de vie sociale. Pour les enfants de plus de 3 ans,
sélection sur références (3 ans minimum d’expérience) et sur tests d’aptitude.
> Conditions particulières : Jusqu’à 14 ans. 3 enfants maximum pour les plus de
3 ans, 2 enfants maximum pour les moins de 3 ans.
Prendre soin d’eux
■ Garde d’enfants malades à domicile
Pour une simple maladie enfantine, pour une maladie grave ou de longue durée,
à la suite d’une hospitalisation ou d’un accident. Garde ponctuelle dans la
journée ou la nuit. Les soins quotidiens (toilette, promenade, jeux et distraction)
sont assurés, ainsi que le maintien au propre de l’environnement de l’enfant, à
l’exclusion des soins médicaux.
> Intervention : 7j/7, 24h/24, 2 heures minimum d’intervention (temps
fractionnable à la demi-heure au-delà).
> Qualifi cation : infi rmière, auxiliaire de vie ou auxiliaire de puériculture.
> Conditions particulières : Jusqu’à 17 ans. 3 enfants maximum pour les plus de 3 ans,
2 enfants maximum pour les moins de 3 ans.

Accompagner leur scolarité
■ Soutien scolaire au domicile
Aide aux devoirs, soutien dans une ou plusieurs matières, préparation des
examens, remise en route avant la rentrée...
> Matières : mathématiques, physique, chimie, biologie, français, langues
vivantes (allemand, anglais, espagnol, italien), langues mortes (latin, grec),
histoire, géographie, économie, droit, gestion (nous demander pour les autres
matières), informatique pour les enfants à partir du primaire.
> Intervention : du lundi au samedi, de 8h à 21h, une heure minimum par
intervention (temps fractionnable à la demi-heure au-delà).
> Qualifi cation : professeur des écoles, étudiant préparant le CAPES, professeur
retraité ou étudiant bac +3 minimum.
> Conditions particulières : 1 enfant par cours ou 2 enfants de même niveau
scolaire et de la même famille.
A SAVOIR
Niveaux scolaires : primaire, collège, lycée, études supérieures.
Entretien systématique avec le bénéfi ciaire (et ses parents le cas échéant
en fonction de son âge) pour déterminer les objectifs, le professeur et les
méthodes pédagogiques adaptées à l’enfant. Un livret pédagogique est
transmis aux parents et sert de cahier de liaison. Après chaque heure de
cours, un bilan d’étude et les recommandations correspondantes y sont notés.
Contribuer à leur épanouissement
■ Cours de musique au domicile
Eveil musical (à partir de 4 ans), cours de musique (à partir de 6 ans), apprentissage d’un
instrument (à partir de 6 ans), préparation d’un examen, cours de solfège.
> Instruments : violon, piano, guitare, fl ûte à bec, fl ûte traversière (autres selon
les disponibilités locales).
> Intervention : du lundi au samedi, de 8 h à 21h, 1 heure minimum (temps
fractionnable par demi-heure au-delà).
> Qualifi cation : professeur de musique diplômé du conservatoire ou d’une école
professionnelle, musicien professionnel, étudiant.
> Conditions particulières : un seul enfant par cours.
A SAVOIR
Les cours de solfège sont intégrés dans l’enseignement.
« Après avoir assisté à
un concert de hard rock,
mon fi ls n’avait qu’une
idée : apprendre la
guitare. Les Servissimes
nous ont trouvé un
professeur qui lui a fait
partager sa passion pour
la guitare électrique et...
pour la guitare classique.
Il envisage même
maintenant de passer
le concours d’entrée au
Conservatoire. »
P.

« A la suite de mon
accident, j’ai fait appel
aux Servissimes. Une
personne vient tous
les jours pour me
faire les courses et
me tenir compagnie.
Et, quand j’en ai
besoin, un chauffeur
m’accompagne à
mes séances de
rééducation. »
P.
Les personnes fragilisées
Conserver son autonomie
Rester chez soi dans de bonnes conditions
et garder le lien avec les autres : pensez aux
Servissimes pour améliorer votre quotidien, de
jour comme de nuit.
Etre accompagné
■ Garde-malade pour adulte au domicile
Garde ponctuelle ou régulière pour assurer les soins quotidiens, à l’exception des
soins médicaux.
> Intervention : 7j/7, 24h/24, 2 heures minimum (temps fractionnable par demiheure
au-delà).
> Qualifi cation : infi rmière ou auxiliaire de vie.
Se déplacer
■ Aide à la mobilité
Promenade, aide aux courses, accompagnement pour les petits déplacements
(médecin, coiffeur, famille...).
> Intervention : 7j/7, 24h/24, deux heures minimum par intervention (temps
fractionnable à la demi-heure au-delà).
> Qualifi cation : infi rmière ou auxiliaire de vie.
Sortir de chez soi
■ Mise à disposition d’un véhicule et d’un chauffeur
En fonction du niveau de mobilité de la personne et de son équipement
(béquilles, fauteuil roulant...).
> Intervention : 7j/7 24h/24, deux heures minimum (temps fractionnable à la
demi-heure au-delà).
> Qualifi cation : chauffeur spécialisé dans les interventions auprès de publics
fragiles.
> Conditions particulières : personnes handicapées de plus de 60 ans ou
dépendantes uniquement.

Vivre normalement
■ Assistance à la vie quotidienne
Aide à l’hygiène de vie et à l’alimentation.
> Intervention : 7 jours/7 24h/24, deux heures minimum par intervention
(temps fractionnable à la demi-heure au-delà).
> Qualifi cation : auxiliaire de vie ou garde-malade.
Faciliter le quotidien
■ Aide ménagère
Les mêmes prestations que pour le ménage courant.
> Intervention : les mêmes que pour le ménage courant
> Qualifi cation : intervenant habitué à travailler pour des personnes fragilisées.
Prendre soin de soi
■ Soins esthétiques de mise en beauté
Coiffure, maquillage, soin du corps et du
visage à domicile.
> Intervention : du lundi au samedi, de 8h à
19h, deux heures minimum par intervention
(temps fractionnable à la demi-heure au-delà).
> Qualifi cation : intervenant habitué à travailler
pour des personnes fragilisées.
> Conditions particulières : personnes dépendantes uniquement.
S’occuper de son animal préféré
■ Soins et promenade des animaux
Promenade, brossage...
> Intervention : du lundi au samedi de 8h à 19h, deux heures minimum par
intervention (temps fractionnable à la demi-heure au-delà)
> Qualifi cation : spécialiste dans les soins pour animaux.
> Conditions particulières : personnes dépendantes uniquement.
« Rester coquette quand
on est dans un fauteuil,
c’est important pour moi.
Je suis contente d’être
bien coiffée et maquillée
quand mes amies et
mes petits-enfants me
rendent visite. »
P.

« Pendant ma
convalescence, nous
avons eu recours à un
prestataire pour les
tâches ménagères.
A raison de 3h par
semaine pendant
3 mois, cela nous est
revenu à 370 euros
après réduction
d’impôt. »
« Pour bénéfi cier
du crédit d’impôt
nous devons avoir
exercé une activité
professionnelle ou
avoir été inscrit
comme demandeur
d’emploi pendant au
moins trois mois au
cours de l’année. »
P.
La scalité
Réduction d’impôt
Vous êtes actif ou retraité, et imposable au titre de l’impôt sur le revenu, en tant
qu’utilisateur des Servissimes, vous pouvez bénéfi cier d’une réduction d’impôt.
Cet avantage fi scal est égal à 50% (1) du montant des dépenses réalisées et du
montant de l’abonnement aux Servissimes dans la limite d’un plafond fi scal lié à
la composition du foyer fi scal.
Ce plafond est de 12 000 € (1) par an et par foyer fi scal, toutes prestations
confondues, soit une réduction d’impôt maximum de 6 000 € (1) . Ce plafond peut
être majoré de 1 500 € par enfant ou ascendant à charge et vivant sous votre
toit, sans pouvoir toutefois excéder 15 000 € (soit un avantage fi scal maximum
de 7 500 € (1) ).
Il peut passer à 20 000 € (soit un avantage fi scal de 10 000 € (1) ) pour une
personne invalide ou si vous avez à votre charge une personne handicapée ou
dépendante.
Une condition : pour bénéfi cier de ces avantages, les prestations doivent avoir
lieu à votre domicile qu’il s’agisse de votre résidence principale, secondaire ou
celle de votre ascendant titulaire de l’APA (2) .
Quelques exceptions pour certains services (1) : le montant annuel des
dépenses ouvrant droit à des réductions d’impôt est alors plafonné :
500 € pour le petit bricolage, 1 000 € pour l’assistance informatique et Internet,
et 3 000 € pour le petit jardinage. Ces plafonds sont intégrés dans le plafond
global admis pour le calcul de la réduction d’impôt.
Crédit d’impôt
Vous êtes actif ou à la recherche d’un emploi et non imposable au titre de l’impôt
sur le revenu, vous pouvez prétendre au crédit d’impôt dans les mêmes limites
de plafond et de lieu que celles défi nies pour la réduction d’impôt.
Toutefois, les retraités non imposables ne peuvent bénéfi cier du crédit d’impôt.
TVA réduite
Les sociétés ou associations délivrant des services à la personne vous
facturent leurs prestations avec un taux de TVA réduit de 5,5 %, à l’exception de la
fourniture du matériel qui reste soumise à la TVA standard.

Attestation fi scale
Vous recevez les attestations fi scales vous
permettant de faire valoir vos droits : une
pour votre abonnement Les Servissimes (3)
et une par prestataire.
Déclaration mode d’emploi
1. J’ai reçu de BNP Paribas l’attestation concernant mon abonnement
Les Servissimes.
2. J’ai reçu les attestations correspondant aux prestations de services que j’ai
utilisées.
3. Je n’ai plus qu’à additionner le tout et à reporter les montants sur ma
déclaration d’impôt, pour bénéfi cier de mon avantage fi scal.
1 Indiquez ligne DB ou DF le montant des dépenses effectivement
supportées dans l’année. En cas de recours à un prestataire (une
association, une entreprise ou un organisme agréés) : sommes facturées
par le prestataire au titre des services éligibles à l’avantage fi scal.
2 Cochez la case DG si la carte d’invalidité a été demandée avant
le 1 er janvier 2009 même si elle n’est pas encore attribuée.
(1) er Selon les dispositions fi scales en vigueur au 1 septembre 2009 prévues par l’article 199 sexdecies
du Code général des impôts.
(2) Allocation Personnalisée d’Autonomie.
(3) Avant le 31 janvier de l’année N+1.
1
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P.

Pour plus d’information sur
Un seul numéro :
0 969 39 24 24
BNP PARIBAS - SA au capital de 2 526 336 308 euros - Siège Social : 16 boulevard des Italiens, 75009 Paris - Immatriculée sous le n° 662 042 449 RCS Paris - ORIAS n° 07 022 735 - Identifiant C.E. FR76662042449 - PV12500B Ce document est imprimé sur du papier issu de forêts gérées durablement et selon la norme
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