RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R - Archives ...

56 ORGANISATION DE L'ARMÉE
2 R 856*
2 R 857
Registre des jugements du Conseil de
Guerre spécial pour la compagnie de réserve
du département.
Brumaire an XlV-novembre 1810
Arrêté du 11 avril 1810 de la Cour de justice
criminelle spéciale de l'Hérault condamnant
les auteurs de l'enlèvement de déserteurs
conduits par la gendarmerie, près
de Bouzigues (affiche) ; jugements imprimés.
1807-1810
2 R 858-861 L
Affaires déférées devant les tribunaux en
matière de recrutement (exécution de la loi
du 21 mars 1832).
858 1832-1836.
859 1837-1843.
860 1844-1854, 1865.
861 Comptes rendus annuels.
1834-1869
Tribunaux militaires, Conseil de Guerre
Police, discipline
2 R 862 Extraits de jugements militaires, notification
aux intéressés. 1845-1857
2 R 863 Poursuites devant le Conseil de Guerre,
jugements ; condamnations de militaires
par les tribunaux pour des délits de droit
commun ; refus de libération de militaires
condamnés, de délivrance de certificats de
bonne conduite aux mutins du 17 e (troubles
de 1907) ; rixes ; enlèvement d'explosifs par
l'armée, demandes d'indemnités à la suite
d'accidents causés par des militaires ; correspondance.
1818-1933
2 R 864 Prisons militaires, fourniture de gîte et géolage,
fixation de la nature et de la quotité
des aliments ainsi que du prix de la paille
de couchage. 1807-1808, 1814, 1842-1868
FONDS DU CONSEIL DE GUERRE
DE LA XVI' RÉGION SÉANT À MONTPELLIER (23)
2 R 865*868*
Registres des jugements du Conseil de
3uerre
865*
866*
867*
868*
Jugements n° 1 à 188, 1911.
Jugements n° 1 à 193, 1912.
Jugements n° 1 à 147, 1913.
Jugements n° 1 à 256, 1914.
2 R 869-874
Dossiers des affaires terminées par un nonlieu.
869
870
871
872
873
874
n° 1 à 35, 1911.
n° là 52, 1912, janvier-mars.
n° 53 à 102,1912, mars-décembre
n° 1 à 26, 1913.
n° 1 à 21, 1914, janvier-juillet.
n° 22 à ? , 1914, août.
2 R 875-876
Dossiers des affaires terminées par cessation
des poursuites.
875 1911.
876 1913-1914.
2 R 877-914
Dossiers des affaires soumises au Conseil.
877 1 25, 1911, janvier-févr.
878 26 50, 1911, février-mars.
879 51 71, 1911, avril-mai.
880 72 90, 1911, mai-juin.
881 91 112, 1911, juin-août.
882 113 135, 1911, août-sept.
883 136 161, 1911, octobre-nov.
(23) Versement du Ministère des Armées de juin 1975.
884
885
886
887
888
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910
911
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913
914
n° 162
1
27
54
81
n° 104
n° 122
n° 138
n° 165
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1
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1
17
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73
97
108
n° 120
n° 145
n° 169
n° 196
n° 229
n° 243
188 1911, nov.-déc.
26 1912, janvier-fév.
53 1912, février-mars.
80 1912, avril-mai.
103 1912, mai-juin.
121 1912, juillet-août.
137 1912, août-sept.
164 1912, octobre-nov.
182 1912, nov.-déc.
193
19
37
64
1912, décembre.
1913, janvier-fév.
1913, février-mars.
1913, avril-mai.
78 1913, mai-juin.
93 1913, juillet-août.
113 1913, août-sept.
130 1913, octobre-nov.
147 1913, nov.-déc.
16 , 1914, janvier.
33 1914, janvier-fév.
51 1914, février-mars.
72 , 1914, mars.
96 1914, avril-mai.
107 1914, mai-juin.
119 1914, juin.
144 1914, juillet-août.
168 1914, septembre.
195 1914, octobre.
228 1914, novembre.
242 1914, décembre.
256 1914, décembre.