RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R - Archives ...

816 Arr. de Montpellier, 1811-1812
817 Arr. de Béziers, 1807-1810.
818 Arr. de Lodève, 1807-1810.
819 Arr. de Saint-Pons, 1807-1810.
2 R 820 Suspension des poursuites contre les militaires
absents du territoire de l'Empire, en
exécution de l'article 660 A de l'instruction
générale : états et correspondance (concerne
principalement des jeunes gens embarqués
sur des bâtiments corsaires, faits prisonniers
par les Anglais).
Septembre 1811-novembre 1813
2 R 821 Déserteurs, absents, militaires en congé irrégulier,
fauteurs de désertion : recherches,
signalements, arrestations.
Novembre 1814-août 1815
2 R 822 Déserteurs de la marine : tentative d'enlèvement
de déserteurs arrêtés par la gendarmerie
à Pérols ; évasion de déserteurs ;
2 R 827 Circulaires et instructions, lois d'amnistie,
correspondance. 1816-1930
2 R 828 Gratifications aux auteurs d'arrestation de
déserteurs, correspondance. 1819-1854
2 R 829 Circulaires et instructions relatives aux traités
passés avec certains pays pour l'extradition
réciproque des déserteurs. 1821-1831
2 R 830 Recherche des déserteurs en exécution de la
circulaire du 26 avril 1823 : instructions,
états, correspondance. 1823-1825
2 R 831 Incorporation des insoumis qui se présentent
volontairement, remplaçants.
Septembre 1826-février 1827
2 R 832 Amnistie en exécution de l'ordonnance du
28 août 1830. Août 1830-janvier 1831
ORGANISATION DE L'ARMÉE 55
DESERTEURS ET INSOUMIS
Période de 1816 à 1940
Réglementation, affaires générales
Poursuites
2 R 837-845 2 R 846-848
bulletins de recherche et de cessation de reherche
après arrestation, correspondance,
lésertion de remplaçants, P.V. de gendarnerie.
837
838
839
840
841
842
843
844
845
1844-1855.
1856-1861.
1862-1867.
1868-1871.
1872-1875.
1876-1878.
1879-1880.
1881-1883.
1884-1886.
enquête sur les déserteurs détenus dans les
prisons ou hôpitaux. 1813-1815
2 R 823 Colonne mobile organisée le 18 mai 1815
pour faire rejoindre les militaires rappelés
au service, et transformée en garnissaires :
renseignements fournis par les maires sur
l'activité de cette colonne, états de frais,
arrondissement de Montpellier.
Août-novembre 1815 (22)
2 R 824 Statistiques des poursuites. 1813-1814
2 R 825 Fin de l'amnistie accordée aux déserteurs
et réfractaires, passage de convois à Lunel,
Montpellier et Mèze, arrondissement de
Montpellier. Avril 1811-juillet 1813
2 R 826 Avis de départ de déserteurs et réfractaires
dirigés sous escorte sur les régiments, contrôles
de départ des convois, feuilles individuelles
de route. AnXIII-1814
2 R 833* Registre d'inscription des déserteurs (avec
table alphabétique in fine). 1838-1852
2 R 834 Arrestations, gratifications aux capteurs,
loi d'amnistie. 1874-1918
2 R 835 Déserteurs et insoumis des armées étrangères,
surveillance en exécution de la circulaire
du 25 février 1896 : signalements
interrogatoires, correspondance, télégrammes,
instructions. 1881-1905
2 R 836 Listes de déserteurs et insoumis, surveillance
de la famille : censure de la correspondance,
interdiction de délivrer des passeports,
suppression des allocations ; bulletins
de recherche imprimés. 1917-1919.
Avis de recherche.
846 1900-1908.
847 1909-1910.
848 1911-1914.
2 R 849-855
Avis de radiation des contrôles.
849 1906-1910.
850 1911-1914.
851 1915-1917.
852 1918-1922.
853 1923-1928.
854 1929-1945 (de A à F).
855 1929-1945 (de G à W).
(22) Voir également 4 R 170.