RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R - Archives ...

ORGANISATION DE L'ARMÉE
retraite, correspondance. 2 R 706
Août 1814-mars 1816(15)
2 R 703 Officiers à la demi-solde ou à la réforme,
sous-officiers et soldats absents de leur
domicile illégalement : réponses des com­
munes à la circulaire préfectorale du 10 mai
1816, état récapitulatif. Mai-j uin 1816
2 R 704 Militaires étrangers nés dans les pays déta­
2 R 707
chés de la France par les traités de 1814 2 R 708-709
et 1815 ; pensionnés par la France en vertu
de l'ordonnance royale du 5 juin 1816.
Juillet-sçptembre 1816
2 R 705 Instructions d'application de l'ordonnance
du 20 mai 1818 sur les droits des officiers
en non-activité. Mai-juillet 1818
2 R 710 Secours aux réservistes nécessiteux : instructions,
états, correspondance générale.
1875-1879
2 R 711 Secours aux familles nécessiteuses de réservistes
: sommes votées par les conseils
municipaux, états des secours attribués.
1900
2 R 712 Allocations militaires pour les réservistes et
territoriaux, correspondance. 1908-1909
2 R 716-727
Instructions, états, correspondance, recommandations,
réclamations, mutations, quelques
dossiers et carnets d'allocation.
716 1906-1908.
717 1909-1910.
718 1911-1912.
719 1913-1914.
720 1914-1923.
721 1924-1925.
722 1925-1926.
723 1930-1931.
724 1932-1934.
725 1935-1936.
726 1937-1939.
727 1939-1940.
2 R 728 Allocations journalières aux familles : radiation
pour changement de résidence ou retour
du militaire dans ses foyers. 1914
2 R 729 Réfugiés de la guerre 1914-1918 : instructions,
enregistrement des demandes d'allocation,
dossiers de rappel. 1914-1922
2 R 730 Guerre 1914-1918. Allocations journalières
au personnel auxiliaire, cumul du traitement
des fonctionnaires. 1915-1918
(15) Voir également 4 R 45-61 Légion départementale.
(16) Y compris les réservistes rappelés en 1938.
(17) Militaires maintenus sous les drapeaux et réservistes rappelés
en 1939.
Secours et allocations aux réservistes
Allocations militaires
(loi du 21 mars 1905)
51
Renseignements sur les officiers d'infanterie
en non-activité (demi-solde, congé illimité,
traitement de réforme) susceptibles de reprendre
du service en exécution de l'ordonnance
du 5 février 1825. 1825-1826
Ordonnance du 21 mars 1828 relative aux
officiers en demi-solde ou en traitement
de réforme.
Pensions, gratifications de réforme, secours
: instructions, états, correspondance.
708 1846-1910.
709 1911-1933.
2 R 713 Exécution des instructions concernant les
réservistes rappelés en septembre-octobre
1938.
2 R 714-715
Allocations aux familles de réservistes rappelés
sous les drapeaux.
714 Correspondance, avril-août 1939.
715 Dossiers, 1939.
2 R 731 Avis de libération ou de changement de
situation militaire de soutiens de famille.
1931
2 R 732 Etats nominatifs des jeunes gens classés
soutiens indispensables de famille par le
Conseil départemental.
Classes 1928-1932
2 R 733 Statistiques : montant total des dépenses effectuées
au titre des allocations militaires,
des demandes acceptées et refusées, des
incorporés. 1928-1939
2 R 734 Application de l'art. 24 de la loi du 31 mars
1928 : circulaires et instructions, conseil
départemental, demandes de crédits, indemnités
allouées aux Préfectures, commission
supérieure. 1928-1940
735-740
active
735
736
737
738
739
740
741-751
P.V. des séances du conseil départemental :
, réservistes et territoriaux.
1906-1911.
1912-1914.
1920-1925 (conseils cantonaux).
1930-1935.
1936-1939(16).
1939 (17).
Cahiers d'enregistrement.
741 Des allocataires, arr. de Montpellier,
1914-1918.
742 Des allocations aux ascendants, arr.
de Montpellier, 1914-1919.