RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R - Archives ...

18 RECRUTEMENT ET PRÉPARATION MILITAIRES
1 R 806 Entreprises qui fournissent des remplaçants,
bourses de recrutement (ordonnance du
14 novembre 1821), circulaires et instructions,
correspondance, affiches.
1821-1826
1 R 808 Demandes de certificats de libération de
service militaire en vue de servir comme
remplaçant, agences de remplacement.
1849-1854
1 R 809* Enregistrement des remplaçants refusés par
le conseil de révision de l'Hérault.
1836-1855
1 R 810* Enregistrement des remplaçants refusés par
les conseils de révision étrangers au département.
1837-1854
1 R 811-829
Dossiers des remplaçants. Ces dossiers
comprennent généralement : extraits de
naissance et du casier judiciaire, congé de
libération, certificat de bonne conduite,
déclaration du remplaçant, certificat du
maire, acte administratif de remplaçant.
On y trouve parfois : procuration notariée à
une agence de remplacement, déclaration
notariée de ladite agence.
REMPLACEMENTS
Application des lois des 21 mars 1832 et 26 avril 1855
Classes de :
811 1844-1846, 1851.
812 1854-1855.
813 1867, séances de juillet 1868.
814 1867, séances de septembre 1868.
815 1867, séances d'octobre à décembre
1868.
816 1868, séances des 29 avril-et 1 er mai
1969.
1 R 835 Classe 1817 : lettre de mise en activité.
Février 1819
1 R 836 Idem, classe 1818. 1819
1 R 837 Classe 1822 : correspondance relative aux
lettres de mise en activité.
1 R 838 Classes 1823-1825 : feuilles d'appel.
1825-1826
1 R 839 Classes 1825-1830 : correspondance relative
aux lettres de mise en activité.
1 R 840 Classes 1820-1825 : états des mutations survenues
parmi les jeunes gens appelés à
l'activité.
1 R 841 Classes 1825-1830 : idem.
1 R 842 Classes 1823-1824 : libération des classes,
correspondance, envoi des congés, états.
LEVÉE DES CLASSES, MISE EN ACTIVITÉ
Mise en activité
1 R 807 Instructions, correspondance, remplacement
entre frères (1867), renseignements,
sur le sieur Guitard, entrepreneur de remplacement
(1858), procurations (1872).
1851-1872
817 1868, séancesdes2,9etl6juin 1869.
818 1868, séances des 23 et 30 juin 1869.
819 1868, séances des 27 et 31 juillet 1869
820 1868, séancesdesept.-octobre 1869.
821 1869, séances des 12, 14 et 15 juillet
1870.
822 1869, séances des 23 et 26 juillet 1870
823 1869, séances des 28 et 29 juillet 1870
824 1869, séances d'août 1870.
825 1869, séances de sept. -octobre 1870.
826 1871, séances de novembre 1872.
827 1871, séances de novembre 1872.
828 1871, séances de nov.-déc. 1872.
829 1871, séances de décembre 1872.
1 R 830-831
Dossiers de remplaçants refusés. 1868
1 R 832* Enregistrement des exonérations accordées
moyennant le versement de prestations
à la caisse de la dotation de l'armée
pour les remplacements (loi du 26 avril
1855). 1855-1856
1 R 833 Exonérations moyennant le versement de
prestations, correspondance, états, quelques
récépissés pour 1867-1868. 1858-1868
1 R 834 Certificats de libération de service délivrés à
des jeunes gens qui se présentent comme
remplaçants, demandes de certificats (15).
1 R 843
1 R 844
1 R 845
1 R 846
1 R 847
1 R 848
Classe 1824 : libération des classes, congés,
feuilles de route, correspondance.
Correspondance relative à la levée, tableau
des communes par circonscription de brigades
de gendarmerie. 1824-1826
Ordres de route, cahiers d'enregistrement.
1861-1866
Tableaux de répartition des classes dans les
armées actives et territoriales ainsi que dans
la réserve de ces armées (circulaires, affiches),
affichage des tableaux de renseignements
militaires. 1876-1880
Idem. 1881-1910
Appel des classes. 1916
(15) Certaines de ces demandes ont été envoyées des armées :
camps de Satory, Saint-Maur, Sathonnay (armée de Lyon), etc.