RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R - Archives ...

XXVIII
JUSTICE MILITAIRE
— Déserteurs, recherche, arrestation, 1808-1813, 39 M 31-33,49-50.
— Arrestation de déserteurs à Aspiran, Clermont-PHérault, Marseillan et Nébian, an XIII-1812, 39 M 12, 15.
— Enlèvement de conscrits à Florensac, 1809, 39 M 34.
— Recherche de déserteurs dans les salins de Sète, 1809, 39 M 35.
— Expédition contre les communes servant de refuge à des déserteurs et réfractaires, 1806, 39 M 23.
— Arrestation de conscrits réfractaires et déserteurs, rébellion d'un convoi de déserteurs de la Haute-Garonne
contre la gendarmerie de Béziers, 1811-1812, 39 M 39-40.
— Rébellion à Sète lors de l'arrestation d'un déserteur, 1812, 39 M 45.
— Surveillance des hôteliers qui aident à l'évasion des déserteurs, 1812, 39 M 48.
— Mouvement de conscrits réfractaires à Murviel, 1813, 39 M 52.
— Rébellion à Pérols et enlèvement d'un déserteur, 1813, 39 M 52.
— Idem, à Quarante, 1814, 39 M 58.
— Rébellion à Bédarieux et à Olonzac lors de l'arrestation d'un déserteur, 1820, 39 M 95.
— Etat des militaires forçats libérés, octobre 1830, 39 M 106.
— Propagande des sociétés anarchiques sur les militaires, 1834, 39 M 116.
— Rébellion à Campagnan lors de l'arrestation d'un déserteur, 1835, 39 M 120.
— Evasion de déserteurs à Mons, 1935, 39 M 120.
— Propagande socialiste auprès des militaires, 1849, 39 M 128.
— Insurgés de 1851-1852, conseil de guerre, commissions militaires et mixtes, 1851-1858, 39 M 140-195.
— Grâce des condamnés jugés par les conseils de guerre, 1853-1874, 48 M 35-38.
— Fort Brescou, établissement de répression pour les condamnés militaires, 1852-1856,48 M 39-40.
3R. ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
ANCIENS MILITAIRES
— Surveillance des militaires rentrés dans leurs foyers depuis la réorganisation de l'armée, cris séditieux
àPignan, 1814, 39 M 54.
— Militaires licenciés, opposition au nouveau régime, 1815-1816, 39 M 68, 70, 76, 79.
— Enterrement à Mèze d'un ancien soldat de l'empire, 1842, 39 M 121.
— Revendications des cheminots anciens combattants, 1919-1935, 5 S 538.
— Employés des ponts et chaussées, pensions après la guerre 1914-1918, 1 S 228-229.
— Cantonniers, majorations pour services militaires, 1922-1937, 1 S 1110.
EMPLOIS RÉSER VÉS
— Personnel des ponts et chaussées, 1853-1919,1 S 227.
VICTIMES DE LA GUERRE
— Soins gratuits aux victimes de la guerre (art. 64 de la loi du 31 mars 1919) : circulaires et instructions,
correspondance, décisions, commission de contrôle, dossiers de bénéficiaires, listes communales, 1920-1939,
17XU15.
DISTINCTIONS HONORIFIQUES
— Décoration de la fleur de lys, 1814, 18 M 2.
— Ordre de Saint-Louis, 1832, 18 M 3.
— Légion d'Honneur, an X-1956, 19 M 1-52.
— Médaille militaire, 1856-1956, 20 M 1-7.
— Médailles de la Victoire et des Evadés, 1920-1937, 20 M 8.
— Médaille commémorative de la guerre 1870-1871, 1911-1932, 23 M 1-6.
— Médailles coloniales, 1912-1934, 24 M 1-2.
— Médailles commémoratives d'Italie, du Maroc, de Chine, Yougoslavie, Madagascar, etc., 25 M1-3.
— Médailles des sapeurs-pompiers, 1901-1948, 36 M 1-2.
— Cantonniers décorés, 1914-1937, 1 S 1109.
PRISONNIERS DE GUERRE FRANÇAIS
— Avis aux parents des Français faits prisonniers sur terre et sur mer, 1814, 39 M 7.
— Employés des ponts et chaussées prisonniers, guerre 1914-1918, 1 S 228.