RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R - Archives ...

XXVI
MOBILISATION
— De 1870, situation militaire du personnel des ponts et chaussées, 1 S 226.
— De 1914, compagnies militaires de cantonniers, armée territoriale, démobilisation, 1 S 227-229.
— Cantonniers mobilisés ; états de service ; blessés et tués, décorés, 1900-1937, 1 S 1108-1109.
— De 1939-1940, personnel des ponts et chaussées, 1 S 241.
AFFAIRES GÉNÉRALES, ARMÉE DE MÉTIER
2R. ORGANISATION DE L'ARMÉE
— Correspondance du bureau militaire de la Préfecture, an VIII-1823, 38 M 51-53.
— 9 e Division militaire : commission extraordinaire créée par arrêté des consuls du 1 er nivOse an ix, corps
d'éclaireurs, correspondance de Gouvion, général divisionnaire, commandant en chef de la 9 e Division, avec
le Préfet, an IX, 39 M 3.
— Français demandant à être autorisés à rester au service du roi des Deux-Siciles ou du roi d'Espagne en application
du décret du 24 avril 1810 sur les officiers français servant à l'étranger, 1810-1813, 120 M 1.
GÉNIE MILITAIRE
— Rempart et fossés des villes : usurpations, contestations de propriété entre les municipalités et l'armée,
voir série O (en cours de classement).
— Casernes, champs de manœuvres, voir série O.
— Mise à la disposition des armées des bâtiments nationaux inoccupés, circulaires, arrêté, an III, Q 93.
— Terrains militaires, instructions, suspension de la vente de la redoute de Sète, 1793-an III, Q 442.
— Camp du Larzac, 1929-1934, 42 M 43.
— Sérignan, restitution des fossés qui avaient été vendus, plan d'ensemble, 1790-1817, Q 971.
— Olonzac, vente des fossés invendus en 1813, 1813-1850, Q 975.
— Béziers, vente de l'emplacement de l'ancienne citadelle aliénée par brevet de don le 24 mars 1692 au profit
de l'hôpital de la ville ; terrains provenant des murs et fossés concédés à des particuliers, 1821-1828, Q 1153.
— Corneilhan, murs et fossés, 1828-1840, Q 1153.
— Gignac, murs d'enceinte, 1829, Q 1155.
— Montpellier, terrains provenant des murs et fossés concédés à des particuliers, 1828-1831, Q 1156.
— Montpellier, terrains provenant des murs et fossés réclamés pour le prolongement des rues, 1827-1838, Q 1157.
— Thézan, terrains dépendant des fossés concédas le 30 juin 1770 à Arnaud Thomas, 1828-1831, Q 1160.
— Etats des bâtiments affectés à des services militaires, an VH-an XII, Q 1190.
— Biens de la Légion d'Honneur et du Prytanée de Saint-Cyr cédés à la Caisse d'Amortissement en vertu des
décrets des 8 mars 1806 et 28 février 1809, 1807-1810, Q 1206.
— Dotation à la 9 e cohorte de la Légion d'Honneur de l'étang de Capestang par décret impérial du 16 septembre
1806, pourvoi en Conseil d'état, titres de la Légion d'Honneur et de l'Etat, an IX-1829, 7 S 432.
— Procédure entre A. de Giral, l'Etat et l'ordre de la Légion d'Honneur sur la propriété de l'étang de Capestang,
1868-1871, 7 S 442.
— Régime des champs de tir, chemins situés dans les zones frontières, 1868-1923, 1 S 689-690.
— Restauration du fort Brescou à Agde, 4 S 10.
— Sète, phares des forts Saint-Louis et Richelieu, 4 S 11
— Sète, affectation du Fort Saint-Louis aux ponts et chaussées, cession de terrains militaires de la rampe des
Arabes, des batteries du brise-lame, création d'un champ de manœuvres, 1869-1899, 4 S 80.
— Sète, établissement de batteries pour la défense du port, 1847-1853,4 S 132 ; 1861-1865, 4 S 137.
— Sète, cession par le génie de bâtiments au chantier de construction et à la batterie de la Peyrade, plans,
1837-1839, 4 S 113.
— Montpellier, échange de terrains entre le génie et la ville (citadelle, polygone du génie), 1847-1856, 5 S 73.
— Montpellier, Champ de Mars (Esplanade), plan, 1841-1866, 5 S 74-75.
— Construction d'ouvrages d'art sur la Cessière à Saint-Marial (Saint-Jean) par le Génie militaire (I.C. 75),
2 S 3298.
— Construction de l'I.C. 88 entre Condax et Vidais (la Salvetat) par le Génie militaire, 1927-1929, 2 S 3333.
— Construction d'un pont provisoire en bois par le Génie militaire à Montagnac, 7 S 57.
— Montpellier, écoles du Génie et de natation militaires, règlement d'eau du Lez, 7 S 107.