RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R - Archives ...

ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIÈRE GUERRE 113
10 R 282 Compte rendu général des opérations
effectuées par Pasquet, du 2 août 1914 au
31 mars 1920 : œuvre des vêtements
chauds, journées de bienfaisance, organisation
et utilisation de la main-d'œuvre
militaire agricole, produits anticryptogamiques
et engrais, service de la carte d'alimentation,
cession de blé aux meuniers,
répartition de farine et de sucre aux
communes, céréales, fourrages, avoines,
essence et pétrole pour l'agriculture, denrées
diverses, inventaires du mobilier ;
rapports, situation financière, utilisation
du boni. 1920-1921
10 R 283 Documents ayant servi à l'établissement
des inventaires, relevés des opérations du
ravitaillement de 1916 à 1920, états des
stocks, changement de gestionnaire (Daudé
remplace Pasquet), situation financière.
1916-1921
10 R 284 Dossier constitué par Daudé, gestionnaire,
intitulé « dossier personnel pour servir, le
cas échéant, à couvrir la responsabilité
de ma gestion » (pièces de comptabilité,
notes, correspondance) ; rapports du gestionnaire
; rapports d'inventaire.
1920-1921
10 R 285 Farine, sucre, lait condensé, affaires traitées
par Daudé : litiges, frais de transport
et de magasinage, sacherie, farines avariées,
réclamations, pain de troupe, fixation
du prix des sucres, de la farine et
du pain. 1920
LIQUIDATION DES SERVICES
10 R 286 Inventaires du matériel appartenant aux
différents services du ravitaillement. 1921
10 R 287 Location des bâtiments occupés par les
différents services, liquidation. 1918-1921
10 R 288 Litiges avec les compagnies de chemin de
fer pour manquants ou avariés, wagons
ayant eu des directions erronées.
1920-1921
10 R 289 Paiement des sommes restant dues par les
communes pour fourniture de farine ;
remboursement de 198 sacs renvoyés en
trop à Marseille par Adissan ; litige entre
Adissan et la compagnie du Midi pour
frais de magasinage. 1921
10 R 290 Impayés réclamés après le départ du liquidateur
: litiges sur le paiement des farines,
sucres, fourrages, avoines, etc. ; réclamations
; correspondance avec Marseille,
Bordeaux, Bayonne, etc. ; appointements
de Daudé Jules, gardien des archives.
1917-1925
10 R 291 Récupération par le liquidateur des sommes
impayées. 1918-1923
10 R 292 Comptes de gestion des opérations d'entrée
et de sortie du magasin régional pour
farine, sucre et céréales. 1916-1920
10 R 293* Registre des finances : farines. 1919-1921
10 R 294* Idem, sucre. 1917-1920
10 R 295* Idem, céréales et denrées diverses.
1917-1920
FONDS DE LA SECTION ÉCONOMIQUE DE LA XVI' RÉGION (6)
10 R 296 Proposition de loi de Jean Hennessy tendant
à la création de Conseils économiques
régionaux dans chaque région militaire
(29 février 1916) ; passage à Montpellier
les 2 et 3 mai 1916 de la souscommission
d'enquête de la chambre des
Députés sur les comités consultatifs d'action
économique. 1916
10 R 297 Circulaires et instructions ministérielles.
1915-1919
10 R 300 Comité régional d'Action économique et
commissions permanentes : organisation,
P.V. des réunions, instructions, notes, listes
des membres.
Décembre 1915-octobre 1917
Réglementation
Organisation. Fonctionnement. Personnel
10 R 298 Idem, classement alphabétique.
1917-1919
10 R 299 Instructions sur les relations avec l'armée
américaine, détachement d'Argelès-sur-
Mer. 1918-1919
Démobilisation : circulaires et instructions,
avis et P.V. de délibération des comités et
sous-comités pour qu'elle s'effectue dans
les conditions les plus favorables, conséquences
économiques. 1918-1919
10 R 301 Résumés périodiques publiés par le ministère,
rapports d'ensemble sur les résultats
obtenus par les comités et sous-comités
consultatifs d'action économique.
1915-1917
10 R 302 Cahier d'enregistrement des textes régle-
(6) Versé aux Archives départementales le 21 juillet 1919. mentaires concernant le service économi-