RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R - Archives ...

ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIÈRE GUERRE 111
10 R 221 Formation de comités communaux d'action
agricole, délibérations communales,
instructions. 1916
10 R 222 Circulaires ministérielles et de la XVI e région
militaire relatives à l'organisation du
service et à son fonctionnement, essence
pour l'agriculture. 1917-1918
i0 R 223 Inspecteurs cantonaux de la main-d'œuvre
militaire agricole, désignation, correspondance.
1917
10 R 224* Registre des séances de la commission
agricole départementale.
Octobre 1917-avril 1919
10 R 225 Commission départementale de la maind'œuvre,
P.V. des séances, sanctions disciplinaires.
1917-1918
10 R 226 Notes du commandant inspecteur Droit
aux officiers contrôleurs de la main-d'œuvre
agricole ; rapports des contrôleurs,
cartes des secteurs, circulaires préfectorales.
1918
10 R 227 Circulaires sur la démobilisation du personnel
de la main-d'œuvre agricole. 1918
10 R 228 Circulaires et correspondance ministérielles,
emploi de la main-d'œuvre scolaire,
plantation de pommes de terre,
emploi de prisonniers de guerre, placement
des mutilés de la guerre, maind'œuvre
espagnole, tunisienne et autre,
création de l'office national de la maind'œuvre.
1915-1917
10 R 229* Registre de correspondance du service de
contrôle de la main-d'œuvre agricole.
Octobre 1917-mars 1918
10 R 230* Enregistrement des sanctions encourues
par les sursitaires agricoles et mobilisés
mis à la disposition de l'agriculture, barèmes,
communiqué de presse.
1917-1918
10 R 231 Militaires déférés devant la commission de
discipline, renvoi au dépôt.
1917-1918
10 R 232 Etat nominatif des militaires employés à
la main-d ' œuvre agricole. 1918
10 R 233 Etats communaux des hommes des classes
1888 à 1891, mobilisés à la terre, catégorie
A (propriétaires, fermiers, etc.).
1915 ou 1916
10 R 234 Idem, catégorie B (ouvriers agricoles).
1915 ou 1916
10 R 235* Contrôle nominatif de la main-d'œuvre
agricole par communes, catégorie A.
1917-1918
10 R 236* Idem, catégorie B. 1917-1918
10 R 237* Carnets de contrôle du personnel et de
répartition par communes. 1918
Main-d'œuvre agricole
10 R 238* Contrôle nominatif de la main-d'œuvre
agricole par communes. 1918
10 R 239* Registre des mutations. 1918
10 R 240 Permissions agricoles, sursis aux agriculteurs,
pénurie de main-d'œuvre. 1916
10 R 241 Instructions sur les permissions aux vendangeurs
et viticulteurs, équipes d'ensemencement
d'automne. 1916
10 R 242 Personnel pour les battages, demandes de
sursis, correspondance. 1916-1918
10 R 243 Circulaires et instructions : sursis pour les
maréchaux-ferrants, forgerons, réparateurs
de machines agricoles, entrepreneurs
de battages, etc., recensement. 1916
10 R 244 Listes nominatives par circonscription de
brigade de gendarmerie des maréchauxferrants,
forgerons, mécaniciens, réparateurs,
bourreliers, selliers et charrons.
1917
10 R 245* Registres des sursis accordés aux bourreliers,
charrons-forgerons, maréchaux, réparateurs
de machines agricoles, tonneliers
et cultivateurs.
1918-1919
10 R 246* Enregistrement de la correspondance du
bureau des sursis. 1918-1919
10 R 247 Formation d'équipes agricoles militaires
ou de prisonniers de guerre, emploi de
tirailleurs indochinois, de blessés militaires,
d'édentés, équipes pour les vendanges,
commissions agricoles. 1915-1916
10 R 248 Conventions pour l'emploi de prisonniers
de guerre, effectif de la compagnie agricole,
demandes des communes, gardes
civils des prisonniers, correspondance.
1916
10 R 249 Utilisation de la main-d'œuvre scolaire
pendant lesvacances. 1917
10 R 250 Main-d'œuvre indochinoise, demandes,
correspondance, contrats. 1917
10 R 251 Groupements agricoles indochinois : comptabilité.
1917-1918
10 R 252 Compagnie agricole de prisonniers de
guerre : instructions sur leur emploi,
emplacement des équipes, demandes, enquêtes,
contrats de travail, redevances.
1917-1919
10 R 253* Registre de comptabilité de la maind'œuvre
tunisienne. 1917-1919
10 R 254* Registres de comptabilité pour les prisonniers
de guerre, les travailleurs indochinois
et tunisiens. 1918-1919
10 R 255 Emploi des ouvriers russes, des prisonniers
de guerre ottomans, des travailleurs indochinois,
compagnies agricoles, états de
répartition des russes. 1919