RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R - Archives ...

ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIÈRE GUERRE
10 R 8 Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires,
etc., intéressant le ravitaillement.
Paris, imprimerie nationale, 5 volumes.
1917-1919
10 R 9 Le régime des céréales et de la meunerie,
par J. Carret. Paris, Lahure, 1919 (296p.).
10 R 10-12 Réglementation : lois, décrets, circulaires,
etc.
10 1918.
11 1919.
12 1920-1922.
10 R 13 Circulaires et instructions sur la sacherie,
le contrôle des stocks, les manquants, pertes
et avaries, les pièces à fournir chaque
mois. 1918-1921
10 R 14 Circulaires et instructions sur le compte
spécial n° 2, les pièces périodiques à fournir,
la comptabilité des régisseurs, le nouveau
régime de la farine et les inventaires,
nomenclature des circulaires. 1918-1921
10 R 15 Circulaires et instructions sur les aides
contrôleurs, l'évaluation des récoltes, les
fraudes, le personnel du contrôle départemental,
le contrôle des battages, l'organisation
du bureau permanent, la démobilisation,
le service automobile, nomenclature
des circulaires. 1919-1920
10 R 16 Circulaires et arrêtés préfectoraux.
1918-1920
10 R 17 Personnel, contrôleurs des stocks : traitements,
indemnités, correspondance, arrêtés,
états de situation (1917-1923) ; renseignements
relatifs aux aides-contrôleurs
et aux sous-officiers désireux de contracter
un engagement de 6 mois au titre d'aidecontrôleur
aux stocks de céréales (1919-
1920). 1917-1923
10 R 18 Correspondance relative au fonctionnement
du service, comptes rendus des séances
du comité directeur du bureau permanent,
location de l'immeuble 16, rue
Durand, inventaire du matériel.
1918-1922
10 R 19 Archives de l'équipe de liquidation du
bureau permanent des céréales : vérification
des comptes, recherche des pièces
justificatives ; états détaillés des expéditions
de farines et céréales provenant des
ports de Marseille et de Bordeaux de 1918
a 1920, de l'administration centrale de
1916 à 1918 ; inventaire du 15 mars 1920 ;
état des expéditions vers l'Aveyron en
1918-1919 ; correspondance avec les minotiers.
1918-1923
10 R 20 Correspondance des contrôleurs des stocks
de céréales, des moulins et boulangeries.
1919-1921
FONDS DU RAVITAILLEMENT CIVIL (1)
BUREAU PERMANENT
DE L'OFFICE DES CÉRÉALES (2)
10 R 21
10 R 22
10 R 23
10 R 24
10 R 25
Litiges : rapport sur les opérations en litige
(1918) ; P.V. de constat d'infraction sur la
réglementation des céréales et farines
(transport, vente de gâteaux, etc.), litiges,
réquisitions (1920-1921) ; inventaire des
dossiers de litiges (1921-1922). 1918-1921
Contrôle des stocks, rapports, situation
mensuelle des stocks de blé ; état des récoltes
de 1918, évaluation de celles de 1919
et 1920, surfaces ensemencées ; déclaration
des'récoltes de 1920. 1918-1921
Enquête sur les moulins du département
et leur capacité de production (1918) ;
recensement des moulins, état des besoins
en blé (1918-1921) ; emploi obligatoire de
succédanés, barème des transports (1920) ;
compte matière des minotiers, instructions
(1919-1921). 1918-1921
Correspondance relative à la qualité des
farines distribuées, aux quantités de pain
distribué, aux céréales pour les animaux,
prix des grains, communiqués de presse,
réquisition des céréales (1918) ; mauvaise
qualité des farines, expéditions en provenance
d'autres départements, approvisionnements
en farine, trafics illicites, P.V.
d'expertise de farines avariées (1920); P.V.
de prélèvement d'échantillons de farine,
d'expertise de farines provenant de la
minoterie Mirabel, du Crest (Drôme) et
autres, liquidation des farines stockées par
le ravitaillement en juin 1921, vente de
farines avariées (1921). 1918-1921
Etats récapitulatifs annuels des expéditions
et réceptions de céréales et farines reçues
de divers départements (1918-1920) ; attributions
de blé en provenance d'autres
départements, répartition entre les mino-
(1) Les différents services du Ravitaillement civil, supprimé par le
décret du 9 mai 1921, ont cessé d'exister entre le 31 août et le
1 er décembre 1921 (voir l'introduction). La totalité des archives en
provenant ont été déposées aux Archives départementales et classées
par Daudé, ex-gestionnaire nommé en remplacement de Pasquet
le 31 mars 1920, puis chargé du classement des archives et de la
liquidation des réclamations et litiges encore en suspens. Il a rédigé
un inventaire approuvé le 19 novembre 1923 (voir 10 R 7). Ancien
militaire de l'Intendance, Daudé a conçu un classement chronologique
qui l'a conduit à mélanger le fonds à plusieurs reprises. Ses analyses
sont souvent incomplètes et parfois inexactes mais le répertoire a le
mérite d'exister et l'on aurait-pu penser que le fonds serait parvenu
en bon état. Il avait malheureusement été entreposé dans des greniers
situés au-dessus des chapelles latérales de l'église dont la toiture
s'est effondrée en deux endroits ensevelissant plusieurs rayons sous les
gravats. La pluie tombant sur le tout a irrémédiablement endommagé
plusieurs oaauets.
(2) Service d'Etat composé d'un personnel civil sous la présidence
du Préfet Linarès et la direction de Pasquet, et d'un personnel
militaire composé du sous-intendant Pinquet, d'officiers d'administration
et attachés d'intendance.