RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R - Archives ...

10 R
ORGANISMES TEMPORAIRES
DU TEMPS DE LA PREMIÈRE GUERRE
10 R 1 Circulaires et instructions, imprimés modèles,
déclaration des dommages, arrêté
du préfet de l'Aisne portant ouverture des
déclarations, correspondance.
1918-1929
10 R 2 Biens des Français en pays envahis et en
pays ennemis, instructions pour les décla-
FONDS DE LA PRÉFECTURE
DOMMAGES DE GUERRE
10 R 3
RAVITAILLEMENT CIVIL
10 R 4 Liquidation des services du ravitaillement 10 R 6
civil, problèmes posés par l'utilisation des
bénéfices réalisés (4 600 000 F), utilisation
par le Conseil général, vœu du Conseil
municipal de Montpellier, rapports du
Préfet au Ministre de l'Intérieur sur l'organisation
et le fonctionnement du service
pendant la guerre, comptes de gestion
de 1919 et 1920, états des mandats restant
à payer. 1918-1921
10 R 5 Liquidation, compte rendu des opérations
effectuées du 2 août 1914 au 31 mars 1920
par Pasquet, directeur des services agricoles,
gestionnaire du ravitaillement civil,
délibérations du Conseil général, rapports
du Préfet, de l'architecte départemental
et du gestionnaire, commission de vérifi- 10 R 7
cation et de contrôle, situation financière,
rapport de clôture présenté par Daudé,
gestionnaire, inventaire du matériel, estimation.
1920-1922
rations, imprimés types, correspondance,
déclaration des intérêts privés en Russie
et en Roumanie. 1917-1919
Liquidation, constats de remploi, demandes
d'acomptes, recours devant la commission
supérieure. 1922-1930
Liquidation, rapports du Préfet et délibérations
du Conseil général sur l'apurement
des comptes, l'affectation du boni et du
matériel, compte rendu d'ensemble des
opérations effectuées du 1 er avril 1920 au
31 décembre 1921 par Daudé, gestionnaire
et rapport de liquidation, affectation de
Daudé aux Archives départementales pour
le classement des archives du ravitaillement
et l'examen des réclamations, recettes
supplémentaires, rapports et correspondance
sur la liquidation de la comptabilité,
les réclamations et le classement
des archives, litige relatif au traitement
de Daudé, mandatement de dépenses.
1921-1927
Inventaire des registres et documents de
comptabilité de 1914 à 1921 déposés aux
Archives départementales, dressé par Daudé,
ex-gestionnaire du ravitaillement civil,
chargé du classement. 19 novembre 1923