RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R - Archives ...

7 R 1
7 R 2
7 R 3
7 R 4
7 R 5
7 R 6
7 R 7
7 R
MARINE — DÉFENSE COTIÈRE
Circulaires et instructions : recrutement,
inscrits maritimes, engagés volontaires,
congés, décorations, déplacement des marins
dans l'intérieur, équipages de ligne,
martelage des bois de la marine, exploitation,
adjudication, bâtiments considérés
comme étant en état de guerre, etc.
1816-1921
Inscrits maritimes, marins : levés pour la
marine, déserteurs. An XII-1815
Recherche des conscrits employés en qualité
d'écrivains dans les ports, qui se sont soustraits
à la conscription en se faisant admettra
dans les chantiers en qualité d'ouvrier.
1811
MARINE
7 R 8
7 R 9
Rubriques des P.V. tenus par le conseil de
recrutement dans les cantons littoraux pour
les levées de conscrits pour la marine, classes
1811 à 1814 (manque 1813).
Levée des conscrits de la classe 1811 (décret
du 3 février 1811) : contrôles des départs 7 R 10
des conscrits envoyés à Gênes, table alphabétique.
1811-1812
Levée des conscrits de la classe de 1813 pour 7 R 11
la marine en exécution du décret du 24 août
1812 : instructions, listes nominatives, correspondance
avec le ministère de la guerre
et les sous-préfets pour l'organisation de la
levée, interprétation des instructions.
1812-1813
Levée des conscrits de la classe de 1813
pour la marine en exécution du décret du 7 R 12
24 août 1812 : instructions (dont plusieurs
arrêtés préfectoraux sous forme d'affiche),
répartition, états, P.V. du conseil de révision,
listes des conscrits, rassemblement
pour le départ, correspondance relative aux
cas spéciaux, arr. de Montpellier.
1812-1813
Levée des conscrits de la classe de 1814
pour la marine en exécution du décret du
11 février 1813 : répartition (affiches), états
nominatifs et numériques, P.V. du conseil
de révision, correspondance, arr. de Montpellier.
1813
Recherche « pour être mis au service du
roi », des marins et ouvriers de la marine
retournés dans leurs foyers (février 1815) ;
rappel des militaires de la marine absents
de leur corps (équipages de haut-bord et
de flottille, régiments d'artillerie de marine
et des bataillons d'ouvriers militaires) en
vertu du décret du 28 mars 1815, et des
déserteurs de la marine amnistiés ou non
par l'ordonnance du 5 août 1814, envoi des
nommes sur Toulon (mai-juillet 1815) ; organisation
d'un corps d'élite d'aspirants de
la marine pour la défense de la capitale
(juin 1815). Février-juillet 1815
Inscrits maritimes, engagements, annulation
d'engagements, inspection des officiers
de réserve, correspondance relative aux marins
et inscrits. 1817-1928
Nouvelle délimitation des territoires soumis
à l'inscription maritime (1819) ; apurement
des comptes du sieur Violet, ex-contrôleur
de la marine à Venise en 1806, versement
du solde restant en caisse à l'Autriche en
1826 ; examens de capitaines de commerce.
1819-1864
Adjudications de fournitures diverses (vivres,
habillement, matériaux, etc.) pour les
ports de Brest, Cherbourg, Rochefort, Toulon,
etc., affiches. 1870-1911