RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R - Archives ...

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4 R 88
4 R 89
4 R 90
Organisation des gardes nationales sédentaires
en vertu des lois des 17 et 23 floréal
an VII ; plaintes du sous-préfet de Lodève
et de nombreux maires sur les difficultés
éprouvées, exemptions légales, remplacements
. Messidor an VH-fructidor an VIII
Difficultés d'organisation, notamment à
Montpellier, colonne mobile, exemptions,
remplacements, listes. An IX
Colonne d'élite départementale. Organisation
d'une « colonne roulante d'élite » stationnée
à Montpellier, chargée de maintenir
l'ordre public, de chasser les brigands,
poursuivre les conscrits et réquisitionnaires
en exécution de l'arrêté du 24 floréal
an VIII ; réquisition de 200 hommes pris
parmi les gardes nationales sédentaires,
désertions, remplacements, solde.
Floréal an VHI-vendémiaire an IX
Idem. Brumaire-floréal an IX
4 R 96 Formation d'une cohorte de 500 hommes
en exécution des ordres impériaux du
29 août 1808 pour la défense côtière et
le renforcement de la garnison de Sète :
organisation de la levée, états, correspondance.
Septembre 1808
4 R 97 P.V. de répartition entre les communes ;
choix des officiers et sous-officiers ; rassemblement
à Montpellier.
Octobre 1808-mars 1809
4 R 98 Exemptions, remplacements, pétitions, réclamations.
Septembre 1808-février 1809
4 R 99 Paiement de la haute-paie aux remplaçants,
recouvrement de la taxe de remplacement,
réclamations et rapports des maires sur les
difficultés de recouvrement et la misère
de leur commune.
Octobre 1808-mars 1809
4 R 104 Organisation de la garde nationale sédentaire
pour la défense côtière et le maintien
de la tranquillité publique : instructions,
correspondance avec les maires relative à la
confection des listes des citoyens âgés de
20 à 60 ans. Septembre-octobre 1809
Formation de 100 cohortes de gardes nationales
en exécution du Sénatus-Consulte du
13 mars 1812 et du décret du 14 mars,
pour la garde des frontières, la police inté­
GARDE NATIONALE, CORPS SPÉCIAUX 73
GARDE NATIONALE
Affaires générales
4 R 91
4 R 92
4 R 93
4 R 94
4 R 95
Cohorte de 500 hommes
Garde nationale sédentaire
28 e Cohorte
Formation d'une colonne de pionniers
blancs à Bourges (décret du 16 février 1806)
par voie d'enrôlements volontaires.
1806-1807
Gardes sédentaires. Pétitions de particuliers
demandant à être dispensés de service ;
fonctionnement, exemptions, enquête de
janvier 1812 sur les gardes nationales.
AnVIII-1815
Réorganisation des gardes nationales sédentaires,
réquisition de celles d'Agde et de
Sète pour la défense côtière, exemptions.
Thermidor an Xi-thermidor an XIII
Réorganisation des gardes municipales et
cantonales pour le maintien de la tranquillité
publique, la répression du brigandage
et la défense côtière : délibérations municipales
. Frimaire an IX-août 1810
Députation envoyée à Paris pour le couronnement
de l'Empereur en exécution du
décret impérial du 21 messidor an XII.
Thermidor an XH-germinal an XIII
4 R 100 Nomination des officiers, haute-paie, recouvrement
de la taxe de remplacement, réclamations
des maires, réformes, garnissaires,
habillement.
Septembre 1808-décembre 1809
4 R 101 Recouvrement de la taxe, réclamations des
maires, liquidation des comptes de la cohorte
et des communes après le licenciement de
la cohorte le 15 mai 1810, P.V. de licenciement,
revues générales de comptabilité,
litiges à Agde et à Aniane.
Janvier 1810-juin 1811
4 R 102 Pétitions de particuliers relatives au paiement
de la taxe de remplacement.
Novembre 1808-décembre 1810
4 R 103 Licenciement de la cohorte le 15 mai 1810
en exécution du décret du 9 avril, remplacement
par un bataillon de ligne.
Avril-mai 1810
4 R 105-106
Listes communales des hommes âgés de 20
à 60 ans. Septembre-octobre 1809
105 Arr. de Montpellier, d'Agonès à
Lunel-Viel.
106 Arr. de Montpellier, de Mas-de-
Londres à Viols.
rieure, la conservation des grands dépôts
maritimes, arsenaux et places fortes. Appels
sur les classes de 1807 à 1812 de 960 hommes
pour le département.