RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R - Archives ...

70 GARDE NATIONALE, CORPS SPÉCIAUX
4 R 20 Second empire. Organisation d'une garde
impériale en exécution du décret du 1 er mai
GARDES D'HONNEUR
R 21 Gardes d'Honneur de l'Empereur « composées
de l'élite des jeunes non sujets à la
conscription » : instructions (dont une 4 R 25
lettre de Fouché), correspondance, candidats,
renseignements, gendarmerie d'ordonnance
de Mayence sous les ordres de Kellermann.
Vendémiaire an XlV-juin 1807
4 R 22 Exécution du décret impérial du 5 avril
1813 : circulaires et instructions.
Avril-décembre 1813
4 R 23 Volontaires, renseignements, rassemble- 4 R 26
ment à Montpellier ; contrôles des départs
pour le 4 e régiment à Lyon, correspondance
avec le comte Saint-Sulpice, colonel
du régiment, volontaires équipés et montés 4 R 27
aux frais de la Légion d'Honneur, permissions,
déserteurs, gardes, envoyés au dépôt
de Clermont-Ferrand.
Avril 1813-mars 1815
4 R 24 Etats des volontaires non retenus, des fils
de légionnaires nécessiteux : correspon- 4 R 28
dance relative au fonds commun pour l'armement
et l'équipement (offrandes, achat
4 R 29
4 R 30
4 R 31
4 R 32
4 R 33
4 R 34*
Organisation d'une compagnie de réserve
du département en exécution du décret du
24 floréal an XIII : choix des officiers
parmi les officiers retraités ou réformés
du département, instructions, revues d'inspection,
casernement, poudre, traitement
des officiers, dépôt de Bayonne pour l'armée
d'Espagne, moyens préconisés pour
compléter la compagnie.
Prairial an XHI-novembre 1808
Formation avec des conscrits exemptés ou
réformés des ans XI à XII, compléments,
augmentation de l'effectif, incorporation
de réfractaires et déserteurs, envoi dans
l'armée. Février-décembre 1807
Instructions, états, correspondance.
Mai 1809-juin 1814
Contrôles hebdomadaires de la situation
et du mouvement de la compagnie, jusqu'à
sa dissolution (ordonnance royale du 31 mai
1814). Juin 1809-juin 1814
Etats de situation de quinzaine.
Juin 1809-juin 1814
Contrôles nominatifs annuels des officiers,
sous-officiers et soldats. An XIV-1810
COMPAGNIES DE RÉSERVE
4
4
4
4
4
R 35*
R 36*
R 37*
R 38
R 39
4 R 40*
4 R 41
4 R 42
4 R 43
4 R 44
1854 : instructions, affiches, engagements
volontaires, réponses des sous-préfets et des
maires. 1854-1856
de chevaux, pensions, etc.).
Avril-août 1813
Contingent de 71 hommes montés envoyé
au 4 e régiment de Lyon : achat de chevaux,
réforme et remplacement de 17 d'entre eux
à Lyon, habillement et équipement à Lyon,
contrats, factures, recouvrement des sommes
dues, gardes montés et équipés aux
frais de la Légion d'Honneur.
Avril 1813-décembre 1814
Etats de situation des fonds communs pour
l'armement et l'équipement, registre des
comptes particuliers de chaque garde.
Juin 1813-décembre 1814
Comptes des recettes et des dépenses faites
par le receveur du département et les receveurs
d'arrondissement pour l'armement
et l'équipement, comptes des 71 hommes
envoyés à Lyon, mémoires justificatifs.
Juin 1813-décembre 1814
Etablissement des listes de citoyens appelés
à concourir à la formation des régiments
de gardes d'honneur, arrondissement de
Saint-Pons. 1813
Idem. 1811-1814
Délibérations du conseil d'administration
de la compagnie.
1 er janvier 1808-l er janvier 1813
Idem. 1 er janvier 1813-1" juillet 1814
Comptabilité. 1 er semestre 1809
Idem. 2 e semestre 1809
« Instruction sur les revues, l'administration
et la comptabilité des compagnies de
réserve », Paris, imprimerie impériale. 1810
Etats des remplacements, correspondance.
1812
Levée pour le complément en exécution du
décret du 23 juillet 1813.
Juillet-septembre 1813
Suppression, licenciement, liquidation (habillement,
équipement).
6juin 1814-mars 1816
Conscrits de la Réserve. Etats adressés au
capitaine du recrutement de Montpellier,
des conscrits de la réserve des ans IX à
XIV désignés pour les différents corps d'armée
(artillerie, marine, vêlites, etc.), en
remplacement des déserteurs et réformés.
Pluviôse an XH-décembre 1806