RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R - Archives ...

4 R
GARDE NATIONALE
ET
AUTRES CORPS SPÉCIAUX
RÉGLEMENTATION
4 R 1-4 Lois et décrets, circulaires et instructions. 4 R 5
1 AnXIV-1815.
2 1816-1822. 4 R 6
3 1831-1847.
4 1848-1870.
4 R 7 Instructions, registre des enrôlements, états
des enrôlés, avis d'admission, mise en
route, réforme, correspondance avec le
ministre de la guerre, l'inspecteur aux revues
et le commissaire des guerres.
Ventôse an XH-janvier 1806
4 R 8 Recensement des conscrits de la réserve des
ans IX à XII pour servir dans les vêlites,
engagements, paiement des pensions : correspondance
avec les sous-préfets, les maires
et les particuliers.
Ventôse an XH-janvier 1806
4 R 9 Etats des jeunes gens incorporés dans les
vêlites du 20 messidor an XII au 23 février
1813.
4 R 10 Levée de 2 000 vêlites pour l'infanterie et de
160 pour l'artillerie en exécution du décret
4 R 14 Instructions sur les enrôlements pour les
corps de la Garde ; recrutement du régiment
des Pupilles, levée de 1 700 enfants
des hospices en exécution du décret du 30
mars 1811. août 1809-août 1811
4 R 15 Levée de 6 000 enfants des hospices pour le
régiment des Pupilles en exécution du décret
du 11 septembre.
Septembre 1811-novembre 1811
4 R 16 Recensement des enfants mâles âgés de 11 à
25 ans élevés par les hospices et devant être
incorporés dans le régiment des Pupilles en
VÉLITES
4 R 11
4 R 12
4 R 13
GARDE IMPÉRIALE
Circulaires et arrêtés préfectoraux.
1808-1818
Imprimés modèles, prospectus.
1808-1816
du 11 juin 1806 : instructions, enrôlements,
états, avis d'admission, renseignements,
extraits d'état-civil.
Juin 1806-décembre 1807
Etats des jeunes gens admis dans les vêlites
et des sommes qu'ils devront payer, recouvrement
des pensions ; état des vêlites qui
ont participé à des campagnes et ont été
incorporés dans la garde impériale.
Juin 1806-mai 1808
Recouvrement des pensions : correspondance,
remises pour insolvabilité, réclamations.
1808-1814
Recouvrement des pensions : états trimestriels
des sommes dues. 1806-1813
exécution du décret du 11 septembre 1811 et
des instructions du 17 décembre 1811, instructions.
Juin 1811 -mars 1813
4 R 17 Nouvelle levée de 2000 enfantsdeshospices.
Décembre 1813-octobre 1814
4 R 18 Levée des enfants des hospices, arrondissement
de Montpellier.
Juillet 1811-juillet 1815
4 R 19 Organisation d'un régiment de flanqueurs
de la Garde, appel aux ex-militaires de la
Garde, haute paie pour la jeune garde,
arrondissement de Montpellier.
Novembre 1814-avril 1815