Traité des monnaies - Institut Coppet

QUESTION
RÉPONSE
QUESTION
RÉPONSE
ÉCRITS MONÉTAIRES DU XIVe SIÈCLE
une autre forme », vous devez comprendre « de
même matière ». Donc, si tu voulais rembourser de
la petite monnaie en florins, ou l'inverse, je serais
en droit de refuser, bien que, de coutume, on suive
le parti contraire dans la cité en question et dans
beaucoup d'autres cités ll • Il faut nous en tenir à
cette coutumel2•
Quand, pour se mettre d'accord sur une monnaie,
on a eu recours à ceux qui sont désignés pour ce
faire par la communauté, il faut débourser quelque
chose. Alors, je demande aux frais de qui cela
doit se faire, du payeur ou du créancier?
A frais communsl3.
Qu'en est-il si la monnaie est muée? En quelle
monnaie devra-t-on payer?
Cette mutation peut avoir lieu de deux façons: soit
que l'on modifie la matière ou la forme de telle sorte
que la valeur change, soit que l'on change la valeur
sans modifier la matière ni la forme, comme ce
serait le cas si le florin, par exemple, ou telle grosse
monnaie d'argent, valait plus à compter d'aujourd'hui
que jusque-là.
En ce qui concerne la première éventualité, nos
docteurs disent« à bon escient» : si l'on peut trouver
de l'ancienne monnaie et que sa circulation n'ait
pas été interdite, on pourra et l'on devra s'acquitter
en cette ancienne monnaie, mais, si l'on n'en
trouve point ou si sa circulation a été interdite,
II. « ••. comme je J'ai noté à propos de la loi Si qui argentum du titre De donationibus
du Code [C, VIll, Lill, 35]. })
12. « .•. d'après la loi Imperatores du titre De contrahenda emptione du Digeste}) [D,
XVIll, l, 71].})
13. « ••• d'après le paragraphe 1 de la loi 3 du titre Finium regundorum du Digeste
[D, X, l, 3]. » Dans J'édition courante, cette loi ne compte plus qu'un paragraphe.
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