Traité des monnaies - Institut Coppet

BARTOLE DE SASSOFERRATO • COMMENTAIRES
pas s'acquitter avec une autre monnaie que celle
qui a été promise.
Vraiment, je ne crois pas que ce soit un désagrément
de cette sorte que notre jurisconsulte ait ici
en vue. D'ailleurs, il appelle dommage ce qui est
diminution du patrimoine7• Or, bien que la
volonté du créancier ne soit pas accomplie, son
patrimoine n'en est cependant pas diminué pour
autant, donc etc. C'est pourquoi d'autres disent qu'il
est supposé accepter s'il ne subit pas de dommages.
A l'argument selon lequel on ne peut acquitter une
chose pour une autre, je réponds qu'il n'est pas évident
que ce soit, comme dans l'hypothèse de cette
loi, une chose que l'on acquitte pour une autre. Il
apparaît au contraire que c'est la même chose que
l'on acquitte, quoique sous une autre forme 8• Je
veux dire que cet argent doit être tel qu'il conserve,
une fois transformé en pièces, autant d'utilité qu'il
en a à l'état de matière9• Ainsi, si tu me dois des
bolonais lO d'argent et que tu me donnes une autre
monnaie d'argent de même aloi, la qualité de la
matière est la même. Bien qu'il s'agisse de formes
différentes, c'est cependant, on le voit, la même
chose qui est acquittée, d'après les lois mentionnées.
Mais, si tu donnais une monnaie d'une autre
matière qui ne fût pas du même aloi, le créancier
serait en droit de refuser parce que, comme on l'a
dit, il ne peut être acquitté une chose pour une
autre. C'est pourquoi, lorsque le texte dit ici « sous
7. « ••• d'après les lois 2 et 3 du titre De damno infecto du Digeste [D, XXXIX, Il, 2 & 3]. »
8. « ... c'est ce que prouvent la loi Si quis argentum, au début du titre Dedonationi·
bus du Code [C, VIII, LIlI, 35] ; la loi 1 [D, XXXIV, Il, 1], à la fin, et la loi Titiae ami·
cae [D, XXXIV, Il, 35] du titre De aura et argenta ... legatis du Digeste ».
9.« ... d'après la loi 1 du titre De contrahenda emptione du Digeste [D, XVIII, 1].
10. Monnaie de Bologne.
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