Traité des monnaies - Institut Coppet

QUESTION
RÉPONSE
ÉCRITS MONÉTAIRES DU XIV' SIÈCLE
draps et de soie l'appellation de sou et de livre se
réfère aux petits florins anciens, et qu'en ce qui concerne
les autres choses elle s'entende par rapport
aux nouveaux florins. J'ai dit aussi: la vraisemblance
; en effet, si nous comprenions que l'appellation
de sou et de livre se réfère à la monnaie nouvelle,
il se produirait qu'une chose d'un grand prix
serait donnée pour une toute petite somme; si, à
l'inverse, nous comprenions qu'il s'agit de
l'ancienne monnaie, il se produirait qu'une chose
de vil prix serait donnée pour une forte somme.
C'est pourquoi nous devons toujours prendre en
compte cette vraisemblance qui découle de la qualité
de la chose3•
Deuxièmement, vu que c'est la monnaie reconnue
qui est promise, est-ce que le débiteur peut acquitter
une monnaie pour l'autre?
Ici, semble-t-il, notre jurisconsulte4 répond non, si
le créancier doit éprouver de ce fait un quelconque
désagrément. Donc, à l'inverse, si le créancier
n'éprouve aucun désagrément, il semble admettre
que le débiteur puisse acquitter une monnaie pour
une autre. Mais cela va à l'encontre du fait qu'on
ne peut acquitter une chose pour une autre sans
l'accord du créanciers. C'est pourquoi certains ont
dit, comme dit la Glose6 , que, dans tous les cas,
lorsque le créancier n'est pas consentant, on considère
qu'il éprouve un désagrément parce que cela
se fait contre sa volonté et que l'on ne pourra donc
3. « ... d'après la loi Semper in stipulationibus et la note qui s'y rapporte du titre De
regulis juris [D, L, XVII, 34], et cela en accord avec la loi fmperatores du titre De
contrahenda emptione du Digeste [D, XVIII, l, 71]. »
4. Paul, jurisconsulte romain, rédacteur de cette loi.
5. « .•• d'après le paragraphe 1 de la loi 2 du titre Si certum petetur du Digeste [D,
XII, l, 2, 1] et la loi Eum a quo du même titre».
6. Glose rédigée par Accurse au XIIIe siècle.
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