PLAN DE COURS - Département de sciences économiques

Faculté des arts et des sciences
Département de sciences économiques
PLAN DE COURS
ECN 2705 AUTOMNE 2011
RÉGULATION ÉCONOMIQUE SUPRANATIONALE 3 CR.
COURS : lundi, 13h à 16h
Examen intra : lundi 17 octobre, 13h à 15h45 Examen final : lundi 12 décembre, 13h à 15h45
• Modification du choix de cours : date limite 20 septembre 2011 (tout cours annulé pendant la période active de
modification du choix de cours ne sera pas mentionné dans le relevé de notes et ne sera pas facturé à l'étudiant);
• Abandon d'un cours : date limite 11 novembre 2011 (entre le 21 septembre et le 11 novembre, l'abandon de cours
peut se faire en se présentant au Secrétariat de son département; tout cours abandonné fera l'objet d'une mention
« ABA » sur le relevé de notes et la facturation des frais de scolarité sera maintenue).
Professeur : HOLLANDER, Abraham
Disponibilité : mercredi, de 11h à 12h15, local C-6051-1
Courriel : abraham.j.hollander@umontreal.ca
Téléphone : 514 343-7214
Une version électronique de ce plan de cours est disponible sur Internet. On peut y accéder par la page d’accueil du Département de
sciences économiques (www.sceco.umontreal.ca). Veuillez cependant noter que les informations qui suivent peuvent faire l’objet de
modifications au cours du trimestre. Le cas échéant, le professeur vous avisera en classe ou, s’il y a lieu, au moyen du calendrier
affiché sur le site StudiUM du cours. Par ailleurs, pour la présentation de vos travaux pratiques, vous trouverez notre Guide à
www.sceco.umontreal.ca/files/GuideTravaux.pdf.
OBJECTIF DU COURS
Dans ce cours, nous examinerons comment la régulation de nombreuses activités économiques est déléguée
à des institutions supranationales. Nous verrons la description des instruments dont se servent ces institutions
pour réguler diverses activités économiques et nous comparerons les mécanismes de régulation supranationaux
aux mécanismes que privilégient les régulateurs de compétence nationale.
MATÉRIEL PÉDAGOGIQUE
Il n’y a pas de livre de référence pour le cours. Les articles et sections de livres qui doivent être consultés sont
en réserve à la Bibliothèque des sciences sociales.
D’autres articles seront accessibles sur le site Internet du cours, au :
http://www.sceco.umontreal.ca/temp/ecn2705/
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Les documents fréquemment consultés sont :
Trebilcock M. et R. Howse, The Regulation of International Trade, Routledge, 1999.
Comprendre l’OMC http://www.wto.org/french/thewto_f/whatis_f/tif_f/tif_f.htm
Des notes de cours seront régulièrement mises à la disposition des étudiants sur le site Internet.
ÉVALUATION
LE PLAGIAT À L’UDEM EST SANCTIONNÉ PAR LE RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE SUR LA FRAUDE ET LE PLAGIAT
CONCERNANT LES ÉTUDIANTS. POUR PLUS DE RENSEIGNEMENTS, CONSULTEZ LE SITE
WWW.INTEGRITE.UMONTREAL.CA.
• Examen intra ....................................................................................... 50 %
• Examen final portant sur toute la matière du cours .............................. 50 %
Selon le règlement pédagogique (article 9.9 reproduit ci-dessous), l’étudiant doit motiver toute absence
à une évaluation; pour ce faire, il faut s’adresser au Secrétariat de son département et non au professeur.
Seul un motif imprévu et hors du contrôle de l’étudiant peut être acceptable.
« L’étudiant doit motiver, par écrit, toute absence à une évaluation ou à un cours faisant l’objet
d’une évaluation continue dès qu’il est en mesure de constater qu’il ne pourra être présent à
une évaluation et fournir les pièces justificatives. Dans les cas de force majeure, il doit le faire le
plus rapidement possible par téléphone ou courriel et fournir les pièces justificatives dans les
cinq jours ouvrés suivant l’absence.
Le doyen ou l’autorité compétente détermine si le motif est acceptable en conformité des règles,
politiques et normes applicables à l’Université.
Les pièces justificatives doivent être dûment datées et signées. De plus, le certificat médical doit
préciser les activités auxquelles l’état de santé interdit de participer, la date et la durée de
l’absence, il doit aussi permettre l’identification du médecin. »
CONTENU DU COURS ET LECTURES
Cours 1 Mondialisation de l’économie : concepts de base et aperçu historique
Pourquoi les pays commercent-ils?
Le concept d’avantage comparatif
Cours 2 et 3 Commerce international et internationalisation de la production
Barrières commerciales : typologie et effets sur le bien-être des agents économiques
Commerce discriminatoire et blocs commerciaux
Investissement direct étranger : faits saillants et examen théorique
Cours 4 et 5 Régulation supranationale du commerce des biens et services
Principes qui gouvernent l’Organisation mondiale du commerce (OMC)
Commerce de marchandises
Commerce de services
Propriété intellectuelle
Cours 6 Régulation nationale et supranationale des conditions de travail
Organisation internationale du travail
ALENA
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Cours 7 et 8 Protection de l’environnement
Tarifs, quotas et droits échangeables
Protocoles de Bâle, Montréal, Kyoto et autres
Cours 9 et 10 Propriété intellectuelle
Brevets
Droits d’auteurs
Marques de commerce
Industrie pharmaceutique et commerce parallèle
Cours 11 Transport aérien et maritime
Cours 12 Télécommunications
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