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206ci/256ci - TA Triumph-Adler

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Préface > Avis<br />

Restriction légale concernant la copie ou la numérisation<br />

Il peut être interdit de copier et de numériser des documents protégés par des droits d'auteur sans l'autorisation<br />

préalable du propriétaire des droits d'auteur (copyright).<br />

La copie ou la numérisation des articles suivants est interdite et peut faire l'objet de poursuites judiciaires. Cette liste<br />

n'est pas exhaustive. Ne copiez pas et ne numérisez pas volontairement les articles qui ne doivent pas être copiés ou<br />

numérisés.<br />

• Monnaie de papier<br />

• Billets de banque<br />

• Actions et obligations<br />

• Timbres<br />

• Passeport<br />

• Certificats<br />

La législation et les réglementations locales peuvent interdire ou restreindre la copie et la numérisation d'articles non<br />

mentionnés ci-dessus.<br />

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