Triparty Repo Service - SIX Securities Services
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Triparty Repo Service: une solution complètement automatisée pour vos opérations
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<strong>Triparty</strong> <strong>Repo</strong> <strong>Service</strong>:<br />
une solution complètement<br />
automatisée pour vos opérations
Table des matières<br />
<strong>Triparty</strong> <strong>Repo</strong> <strong>Service</strong> 3<br />
Accès rapide au marché en une seule procédure 4<br />
Profi l des participants 4<br />
C‘est possible avec la SIS SegaInterSettle 5<br />
Principales caractéristiques du marché repo en francs suisses 6<br />
Une solution intégrée du négoce au règlement 7<br />
Multi-Currency <strong>Repo</strong> – le service tripartite pour plusieurs monnaies 8<br />
Conditions d‘adhésion 9<br />
Vos avantages en un coup d‘œil 10<br />
Contact 11
<strong>Triparty</strong> <strong>Repo</strong> <strong>Service</strong><br />
80’000’000’000<br />
70’000’000’000<br />
60’000’000’000<br />
50’000’000’000<br />
40’000’000’000<br />
30’000’000’000<br />
20’000’000’000<br />
10’000’000’000<br />
0<br />
Les opérations de pension tripartites ont vu le jour en Suisse en 1998, remplaçant les crédits d’escompte<br />
et les crédits lombards de la Banque nationale suisse (BNS). Depuis lors, la BNS ne pilote la masse monétaire<br />
qu’avec ce seul instrument. La SIS SegaInterSettle joue en l’occurrence le rôle de back-office et se<br />
charge du règlement et de la gestion des titres vendus. Elle exerce cette fonction en étroite coopération<br />
avec Eurex <strong>Repo</strong>, lequel met sa plate-forme de négoce à la disposition de la BNS pour les enchères intervenant<br />
sur le marché en francs suisses.<br />
Le <strong>Triparty</strong> <strong>Repo</strong> <strong>Service</strong> (service repo tripartite) de la SIS SegaInterSettle se caractérise par son haut degré<br />
de standardisation. Le nombre de titres admis sur le marché est donc limité. Pour la plupart, les titres<br />
échangés sont des garanties (collateral) acceptées par la BNS et sélectionnées au sein de paniers de<br />
garanties.<br />
Les intervenants échangent leurs liquidités contre des titres. Les titres cédés sont remis dans le dépôt du<br />
prêteur des fonds (bénéficiaire des garanties). Ils pourront être réutilisés, c’est-à-dire revendus à une<br />
contrepartie comme garanties. Le nombre de réutilisations n’est limité que par la marge de sécurité (haircut).<br />
Sur le marché suisse du repo tripartite, celle-ci est égale à 0. Cela signifie qu’en principe, un même<br />
titre peut être acheté, revendu ou prêté (dans le cadre du service de prêt et d’emprunt de titres) à volonté.<br />
La SIS SegaInterSettle propose ce service à ses participants dans les monnaies suivantes: franc suisse, euro,<br />
dollar américain et livre sterling.<br />
1 ère année<br />
Encours total des repo en CHF (en CHF) – sans repo intraday<br />
Nombre de participants<br />
2 ème année 3 ème année 4 ème année 5 ème année 6 ème année 7 ème année 8 ème année<br />
140<br />
120<br />
100<br />
80<br />
60<br />
40<br />
20<br />
0
4<br />
Accès rapide au marché en<br />
une seule procédure<br />
Le contrat cadre multilatéral relatif aux prises et mises en pension sert de base aux transactions individuelles<br />
conclues entre les contreparties. Par la signature unilatérale du contrat, la contrepartie en reconnaît<br />
la validité vis-à-vis de toutes les contreparties qui l’ont déjà signé de façon unilatérale. En outre, la contrepartie<br />
reconnaît la validité du contrat vis-à-vis des contreparties qui le signeront ultérieurement.<br />
Il suffit donc au nouvel adhérent d’apposer une seule signature pour accéder à l’ensemble du marché repo<br />
suisse. Par la suite, il pourra décider à sa guise des contreparties avec lesquelles il souhaite effectivement<br />
traiter.<br />
La SIS SegaInterSettle fournit le même service repo tripartite à toutes les parties. Celui-ci intègre des procédures<br />
fortement standardisées qui permettent d’activer une nouvelle contrepartie en l’espace de quelques<br />
jours.<br />
Profi l des participants<br />
> Grandes et moyennes banques, établissements<br />
fi nanciers et courtiers ayant des besoins fi nanciers<br />
et de placement en CHF, EUR, USD et GBP<br />
> Sociétés d‘investissement ayant des besoins<br />
de garanties<br />
> Opérateurs souhaitant accéder aux liquidités<br />
de la BNS<br />
> Banques souhaitant externaliser la gestion<br />
des garanties
C ‚ est possible avec la<br />
SIS SegaInterSettle<br />
La SIS SegaInterSettle fournit le service repo tripartite par le biais de SECOM, son système centralisé de<br />
règlement des transactions sur titres, lequel dispose d’interfaces avec les systèmes de paiement suisses<br />
(SIC et euroSIC) et la plate-forme de négoce Eurex <strong>Repo</strong>. Ces interfaces en ligne garantissent un règlement<br />
entièrement automatisé des transactions repo en temps réel. Elles répondent ainsi aux critères rigoureux<br />
de Bâle II en matière de prévention des risques opérationnels. Le règlement des opérations repo se conforme<br />
également au principe de livraison simultanée, définitive et irrévocable contre paiement (SFIDVP),<br />
qui permet d’exclure tout risque de règlement. La SIS SegaInterSettle administre les opérations repo à<br />
régler. La gestion des risques englobe l’évaluation quotidienne de toutes les positions repo ouvertes afin<br />
de calculer le risque net de chaque contrepartie et de générer d’éventuels appels de marge. Enfin,<br />
l’administration centralisée du système contractuel multilatéral parachève l’éventail de services de la<br />
SIS SegaInterSettle dans le domaine des repo tripartites.<br />
Interface avec SIC<br />
SIS SIC/euroSIC<br />
GCselect/Position?<br />
Oui<br />
Réservation<br />
Non<br />
File d’attente<br />
Ordre de paiement<br />
Livraison définitive OK Livraison définitive<br />
F10<br />
Liquidités?<br />
Oui<br />
File d’attente<br />
Non<br />
5
6<br />
Principales caractéristiques<br />
du marché repo<br />
en francs suisses<br />
Une bonne centaine de banques internationales gèrent leurs liquidités sur le marché repo en francs suisses.<br />
Opérateurs nationaux et étrangers peuvent administrer leur trésorerie et leurs garanties en intervenant directement<br />
sur le marché interbancaire suisse et en participant aux adjudications généralement quotidiennes<br />
de la BNS. Ainsi, ils ont également la possibilité de piloter leurs liquidités intrajournalières en francs suisses.<br />
Aujourd’hui, la BNS pratique sa politique monétaire en recourant exclusivement aux adjudications par la<br />
voie de prises en pension sur le marché repo en francs suisses. Elle accepte en garantie de nombreuses<br />
obligations telles que les emprunts d’Etat émis par la Suisse, l’Allemagne et d’autres pays européens ou les<br />
Jumbo Pfandbriefe allemands.<br />
Adjudication de la BNS<br />
Ouverture<br />
Durée totale<br />
de l’adjudication:<br />
env. 11 minutes<br />
Clôture<br />
Opérateur<br />
Enchères intraday (T+0)<br />
8 h 00 à 08 h10 et<br />
par soumission jusqu’à 14 h 45<br />
Enchères intraday (T+1)<br />
16 h 00 à 16 h10<br />
09h00<br />
La BNS ouvre l’adjudication en<br />
lançant un appel d’offres<br />
jusqu’à 09 h 10<br />
Les opérateurs soumettent leurs<br />
offres (Addressed Offers – AO)<br />
env. 09 h 11<br />
La BNS confirme le volume et<br />
conclut les transactions<br />
Compensation et règlement<br />
entièrement automatiques, assu-<br />
rés par la SIS SegaInterSettle<br />
BNS
Une solution intégrée<br />
du négoce au règlement<br />
Le service repo tripartite de la SIS SegaInterSettle repose sur un processus unique en son genre qui assure<br />
le traitement automatisé de bout en bout des transactions – du négoce au règlement jusqu’à la gestion<br />
des titres. Dans ce cadre, les titres et liquidités cédés sont automatiquement sélectionnés, évalués, échangés<br />
et comptabilisés, puis administrés par la SIS SegaInterSettle.<br />
Le système du repo en francs suisses intègre, en une seule prestation, la plate-forme de négoce Eurex <strong>Repo</strong>,<br />
le service repo tripartite de la SIS SegaInterSettle et le système de paiement en temps réel SIC, offrant<br />
ainsi une chaîne de valeur ajoutée complète pour les opérations repo. Cette solution est le fruit d’une<br />
étroite coopération avec la BNS, les banques d’affaires et les prestataires de services.<br />
En notre qualité de fournisseur de services tripartites chargé du règlement et de la gestion des risques,<br />
nous jouons un rôle de premier plan dans la réduction des risques et l’optimisation de la performance de<br />
règlement. Grâce au règlement automatisé, les risques opérationnels et le risque d’exécution sont supprimés.<br />
L’affectation automatique des garanties évite les problèmes d’ordre fiscal et assure le règlement des<br />
transactions en l’espace de quelques secondes. Enfin, le fait que les appels de marge soient générés automatiquement<br />
et exécutés sous une heure permet de ramener les risques quasiment à zéro.<br />
Ce service est destiné en premier lieu aux grandes et moyennes banques mais peut aussi être utilisé avec<br />
profit par les plus petites banques.<br />
<strong>Repo</strong> en CHF via Eurex <strong>Repo</strong>/SIS/SIC<br />
Eurex <strong>Repo</strong><br />
Vente Achat<br />
Opérateur A<br />
Confirmation<br />
Electronic Trading<br />
Confirmation<br />
Opérateur B<br />
Crédit<br />
Avis d’état<br />
Avis d’état<br />
Ordre de paiement<br />
Avis d’état<br />
SIS SegaInterSettle<br />
(SECOM)<br />
SIC<br />
Swiss Interbank Clearing<br />
Confirmation de paiement<br />
Supervision par le biais<br />
du compte courant<br />
Avis d’état<br />
Débit<br />
BNS<br />
7
8<br />
Multi-Currency <strong>Repo</strong><br />
– le service tripartite pour<br />
plusieurs monnaies<br />
Multi-Currency <strong>Repo</strong> est une extension de notre service repo tripartite en francs suisses. Il permet de<br />
négocier et de traiter les contrats repo en CHF mais aussi en EUR, USD et GBP.<br />
Le contrat multilatéral applicable au marché suisse peut aussi être utilisé pour les opérations en EUR, USD<br />
et GBP.<br />
Aperçu des principales interfaces<br />
Eurex <strong>Repo</strong><br />
Négoce<br />
Target<br />
Opérateurs<br />
Banques, courtiers et<br />
gestionnaires d’actifs<br />
SIS SegaInterSettle<br />
(SECOM)<br />
CHF SIC<br />
Euro SIC<br />
Règlement<br />
Dépositaires des garanties<br />
Clearstream<br />
CREST<br />
Euroclear<br />
Dépositaires<br />
sur 58 marchés
Conditions d ‚ adhésion<br />
Chaque utilisateur du service repo tripartite doit détenir un dépôt de titres et un compte (EUR, USD et/ou<br />
GBP) auprès de la SIS SegaInterSettle, c’est-à-dire adhérer directement à la SIS SegaInterSettle. La procédure<br />
d’admission repose essentiellement sur les documents suivants:<br />
> Documents à fournir par l‘adhérent:<br />
> Dernier rapport de gestion<br />
> Feuille de signatures<br />
> Extrait du registre du commerce<br />
> Documents contractuels pour le marché repo en francs suisses:<br />
> Conditions Générales<br />
> Contrat de service<br />
Les contrats suivants concernent uniquement l’adhésion au marché repo en francs suisses:<br />
> Contrat cadre suisse relatif aux prises et mises en pension et/ou<br />
«Global Master Repurchase Agreement» (GMRA) avec «Swiss Annex»<br />
> Contrat relatif au traitement des opérations de pension via la SIS SegaInterSettle<br />
9
10<br />
Vos avantages en un<br />
coup d ‚ œil<br />
> Faible risque opérationnel grâce à un processus<br />
totalement automatisé du négoce au règlement et<br />
à la gestion des transactions repo<br />
> Un même contrat pour tous les intervenants<br />
> Avec une nouvelle contrepartie sur le marché en l’espace<br />
de quelques semaines<br />
> Possibilité de réutiliser les garanties<br />
> Pas de marge de garantie pour les contrats standardisés<br />
> Accès direct à la Banque nationale suisse (BNS)<br />
> La SIS SegaInterSettle est un prestataire neutre
Contact<br />
SIS SegaInterSettle AG<br />
Baslerstrasse 100<br />
CH-4600 Olten<br />
Téléphone: +41-44-288-4750<br />
business.development@sisclear.com<br />
www.sec.sisclear.com<br />
© 2007 by SIS Swiss Financial <strong>Service</strong>s Group AG<br />
Concept and design by Günter & Kuster AG<br />
Text by SIS SegaInterSettle AG<br />
Printed in Switzerland 08/2007, by Sihldruck AG
Member of the SIS Group<br />
SIS SegaInterSettle AG<br />
Brandschenkestrasse 47<br />
CH-8002 Zurich<br />
Phone: +41-44-288-4511<br />
Fax: +41-44-288-4512<br />
offi ce@sisclear.com<br />
www.sec.sisclear.com