la navigation de plaisance sur les voies navigables en flandre

ANNEXE II
HORAIRES DES ECLUSES ET DES PONTS SUR LES VOIES NAVIGABLES DE FLANDRE
En Flandre, les horaires sont déterminés par la règlementation relative aux horaires de manœuvre
standards, conformément à l’arrêté ministériel du 15 décembre 1995.
La brochure “Bedieningstijden van sluizen en bruggen op de bevaarbare waterwegen in
Vlaanderen” (Horaires des écluses et des ponts sur les voies navigables en Flandre) mentionne les
horaires par voie navigable.
Dispositions particulières
LE CANAL BAUDOUIN:
- L’écluse Vandamme est en manœuvre permanente. La navigation de plaisance passe les écluses
en même temps que la navigation commerciale. Depuis le 1 er janvier 1998, les passages spéciaux
aux écluses ne sont plus autorisés et il n’y a plus de droit d’écluse ;
- L’écluse Boudewijn à Bruges est manœuvrée du lundi au samedi inclus de 8.00h à 12.00h et de
13.00h à 17.00h. L’écluse n’est pas manœuvrée les dimanches et jours fériés;
- Le pont dit Herder et le pont ferriviaire à Dudzele sont manœuvrés en permanence.
LE CANAL MARITIME BRUXELLES-ESCAUT:
Horaire
Le canal maritime Bruxelles-Escaut est ouvert 24 heures sur 24 à la navigation. L’écluse maritime
de Wintam et l’écluse de Zemst sont pourvues en permanence en personnel. L’écluse à Klein
Willenbroek est manœuvrée à partir du 1 er mars jusqu’au 30 novembre, en fonction de la marée
haute à Boom et des heures du jour. Plusieurs ponts sont manœuvrés à distance, d’autres ponts
sont pourvus en personnel les jours ouvrables de 6h à 22h et la nuit, les dimanches et jours fériés,
ils sont manœuvrés par une équipe mobile.
1. Droits de navigation
Tous les yachts et/ou bateaux de plaisance circulent sur le Canal maritime sans payer de droits de
navigation.
Toutefois, la navigation de plaisance est soumise aux mêmes règles que la navigation
professionnelle, en ce qui concerne la navigation nocturne et la navigation spéciale :
a) le droit de navigation nocturne est porté en compte la nuit pendant la semaine de 22 à 6h.
Le tarif est fixé en fonction du tonnage du bateau
b) le droit de navigation spéciale est porté en compte pendant les weekends et les jours fériés
à partir de 22h la veille du dimanche ou du jour férié jusque 8h le dimanche ou le jour férié
et à partir de 16h le dimanche ou le jour férié jusque 6h le lendemain du dimanche ou du
jour férié.
Dérogation :
Durant les mois d’été, chaque dimanche ou jour férié (à partir du dernier dimanche de juin juqu’au
premier dimanche de septembre) de 8h à 18h, la navigation de plaisance est exonérée du
paiement du droit de navigation spéciale.
2. Conditions relatives à la navigation de plaisance
La navigation gratuite est liée aux conditions suivantes, compte tenu de l’importante consommation
d’énergie et d’eau sur les ouvrages d’art :
a) le passage des écluses se fait en même temps que la navigation professionnelle;
b) la combinaison avec la navigation professionnelle n’est pas requise s’il faut écluser à vide vers
l’amont ou vers l’aval pour la navigation professionnelle;
c) les suppléments pour la navigation la nuit ou le dimanche ne s’appliquent pas si le passage de la
navigation de plaisance se fait en dehors des heures mentionnées ci-dessus pour cause d’attente
de la navigation professionnelle ; si l’éclusier prévoit que la navigation de plaisance doit attendre