Document de référence 2008 - Valeo

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3 Rapport de gestion Rémunération des mandataires sociaux, administrateurs et autres dirigeants du Groupe PAGE 54 Les jetons de présence attribués aux membres du Conseil d’Administration, hors Thierry Morin , se sont élevés à 533 000 euros en 2008, contre 290 000 euros en 2007 (le total des jetons de présence attribués aux membres du Conseil d’Administration, Document de référence 2008 - VALEO y compris Thierry Morin , s’est élevé à 582 000 euros en 2008, contre 310 000 euros en 2007). La répartition de ces jetons de présence figure dans le tableau ci-après : Tableau récapitulatif des jetons de présence et des autres rémunérations perçues par les mandataires sociaux non dirigeants Jetons de présence Autres rémunérations (rémunération fixe, variable, exceptionnelle, avantages en nature) 2007 2008 2007 2008 Behdad Alizadeh - 0 €* - 0 € Gérard Blanc 20 000 € 58 000 € 0 € 0 € Daniel Camus 35 000 € 56 000 € 0 € 0 € Pascal Colombani 12 500 € 49 000 € 0 € 0 € Jérôme Contamine 27 500 € 58 000 € 0 € 0 € Pierre-Alain De Smedt 35 000 € 58 000 € 0 € 0 € Philippe Guédon 35 000 € 58 000 € 0 € 0 € Lord Jay of Ewelme 12 500 € 47 000 € 0 € 0 € Helle Kristoffersen 20 000 € 49 000 € 0 € 0 € Georges Pauget 27 500 € 51 000 € 0 € 0 € Erich Spitz 20 000 € 49 000 € 0 € 0 € TOTAL 290 000 € 533 000 € 0 € 0 € * Behdad Alizadeh a renoncé à tous ses jetons de présence. Le Conseil d’Administration a décidé le 16 décembre 2008 de modifier pour l’exercice 2009 la répartition des jetons de présence de la façon indiquée dans le Rapport du Président du Conseil d’Administration relatif à la composition, aux conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil ainsi qu’aux procédures de contrôle interne et de gestion des risques, C hapitre 6, section 6.A .2.13.
Rapport de gestion 3 Rémunération des mandataires sociaux, administrateurs et autres dirigeants du Groupe 3.H.3. Rémunération globale des autres dirigeants du Groupe Le montant global des rémunérations brutes perçues en 2008 par les Directeurs Fonctionnels et Directeurs Opérationnels de Valeo s’est élevé à 12 455 517,43 euros (contre 11 257 643 euros en 2007), dont 9 413 204,03 euros au titre de la part fixe de la rémunération, 2 485 346,55 euros au titre de la part variable, 336 727,46 euros au titre d’avantages en nature, 45 735,00 euros au titre de jetons de présence, 82 862,39 euros au titre de la participation et 91 642,01 euros au titre de la gratification médaille du travail. Le montant des indemnités de fin de contrat en 2008, s’est élevé à 262 500 euros. Au cours de l’exercice 2008, les Directeurs Fonctionnels et les Directeurs Opérationnels de Valeo hors mandataires sociaux ne se sont vus attribuer aucune option d’achat d’action. Deux régimes de retraite complémentaire sont susceptibles de bénéficier aux cadres dirigeants du Groupe : ■ un régime de retraite à prestations définies s’apparentant à une « retraite chapeau » qui bénéficie à la totalité des cadres hors catégorie (dont Thierry Morin ). Ce régime assure une rente correspondant à 150 % des retraites acquises au titre des régimes obligatoires ou facultatifs dans la limite de 55 % du salaire de fin de carrière (hors éléments exceptionnels). Le salaire de fin de carrière est défini comme la plus élevée des deux valeurs suivantes : (i) la dernière rémunération annuelle brute instantanée perçue au titre de l’activité au sein du Groupe , ou (ii) la moyenne annuelle des salaires bruts, hors éléments exceptionnels, des 36 derniers mois d’activité au sein du Groupe . Dans le cas d’une carrière incomplète au sein du Groupe, le montant de la retraite est pondéré par la valeur du coefficient N/T où (i) N est le nombre de trimestres passés au sein du Groupe et (T) le nombre de trimestres permettant la liquidation à taux plein de la retraite due au titre du régime de la Sécurité Sociale. Pour être mis en œuvre, ce régime nécessite notamment de terminer effectivement sa vie professionnelle au sein du Groupe ; ■ un régime de retraite s’apparentant à un régime de type « additif » qui couvre les salariés du Groupe, membres ou anciens membres du Directoire : il assure à ses bénéficiaires une rente égale à 2 % par année d’ancienneté et est plafonné de sorte que les bénéficiaires ne puissent toucher, toutes retraites confondues (régimes obligatoires ou facultatifs), un montant supérieur à 60 % de leur rémunération de fin de carrière, cette dernière étant égale à la somme de la dernière rémunération annuelle brute de base perçue au sein du Groupe et la moyenne annuelle des bonus perçus au cours des cinq dernières années. Pour être mis en œuvre, ce régime complémentaire nécessite une ancienneté minimale de 15 ans dans le Groupe au moment du départ à la retraite et Valeo, ou l’une de ses filiales, doit avoir été le dernier employeur du bénéficiaire avant la liquidation de ses droits à la retraite. Ce second régime prend en compte exclusivement les années de carrière effectuées au sein du Groupe. Ce régime concerne quatre dirigeants du Groupe dont Thierry Morin . Le Conseil d’Administration du 12 février 2009, sur recommandation du Comité des Nominations, des Rémunérations et de la Gouvernance, a décidé de poursuivre les travaux visant à la mise en place d’un nouveau régime de retraite supplémentaire couvrant les cadres dirigeants du Groupe y compris Thierry Morin et se substituant aux régimes existants. 3.H.4. Informations sur les options de souscription ou d’achat d’actions et les actions gratuites La politique d’attribution d’options d’achat ou de souscription d’actions et la politique d’attribution d’actions gratuites sont décrites dans le Rapport du Président du Conseil d’Administration relatif à la composition, aux conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil ainsi qu’aux procédures de contrôle interne et de gestion des risques, C hapitre 6, section 6.A.2.12 . Document de référence 2008 - VALEO PAGE 55
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