Document de référence 2008 - Valeo

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Table de concordance du rapport fi nancier annuel
N° Rubriques figurant dans l’Annexe 1 du Règlement Chapitres/Sections
21.1.6 Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une
option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer
sous option
7.D.1.4
21.1.7 Historique du capital social 3.D.2.1 - 7.C.1
21.2. Acte constitutif et statuts
21.2.1 Description de l’objet social de l’émetteur 7.A.1.5
21.2.2 Résumé de toute disposition contenue dans l’acte constitutif, les statuts,
de l’émetteur concernant les membres de ses organes d’administration, de
direction et de surveillance
6.A.1 - 6.A.2 - 7.A.2.3 - 7.D.2 - 7.D.3
21.2.3 Description des droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie
d’actions
N/A
21.2.4 Description des actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires 7.A.1.14
21.2.5 Description des conditions régissant la manière dont les Assemblées Générales
annuelles et extraordinaires sont convoquées
7.A.1.12
21.2.6 Description de toute disposition qui pourrait avoir pour effet de retarder, de
différer ou d’empêcher un changement de son contrôle
3.J.4
21.2.7 Indication de toute disposition fixant le seuil au-dessus duquel toute
participation doit être divulguée
7.D.2
21.2.8 Description des conditions régissant les modifications du capital lorsque ces
conditions sont plus strictes que la loi ne le prévoit
7.A.1.14
22. Contrats importants N/A
23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations
d’intérêts
23.1 Déclaration ou rapport attribué(e) à une personne intervenant en qualité
d’expert
N/A
23.2 Informations provenant d’une tierce partie N/A
24. Documents accessibles au public 7.A.1.8
25. Informations sur les participations 2.B.1.1 - 4.F.2 - 4.F.4.4 - 4.F.5.8 - 4.F.7 - 5.D.16 - 7.G
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