Document de référence 2012 (PDF 1.92MB) - Valeo

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DE CONCORDANCE
Table de concordance du Document de référence
N° Rubriques figurant dans l’annexe 1 du Règlement Chapitres/Sections Pages
15. Rémunération et avantages
15.1. Rémunérations et avantages en nature 3 .2, 6.1 .2 et 5.2.6 (Note 6.6.1) 88-101 ; 304 ; 262
15.2. Retraites et autres avantages 3.2.1, 3.2.3, 3.2.5, et 5.2.6
(Note 5.10)
16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
Document de référence 2012 - VALEO
88-97 ; 99-100 ; 101 ;
238 -243
16.1. Mandats des membres du Conseil d’Administration 3.1.1 70-84
16.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration 3.1.1 87
16.3. Informations sur le Comité d’audit et le Comité des rémunérations 3.1.2 et 6.1.2 86 ; 301 -303
16.4. Déclaration relative au gouvernement d’entreprise 6.1.6 et 8.1.3 309-310 ; 342
17. Salariés
17.1. Nombre de salariés 1.3.2, 1.3.6 et 4.4.2
Chapitres 1.3.2, 1.3.5 et 3.4.1
du DDR 2011
1.C.1.1, 1.C.1.4 et 3.B.1.1 du
DDR 2010
22 ; 35 ; 136-142
17.2. Participations dans le capital de l’émetteur et stock-options 3.1.1, 3.2.1, 3.2.3, 6.1.4 et 7.4.5 73-84 ; 88 ; 99-100 ;
307-308 ; 326
17.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital
de l’émetteur
4.4.5 et 7.4.5 154-155 ; 326
18. Principaux actionnaires
18.1. Identification des principaux actionnaires 7.4 323 -326
18.2. Existence de droits de vote différents 7.4.2 et 8.1.11 324 -326 ; 344
18.3. Contrôle de l’émetteur 7.4.2 324 -326
18.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement
de contrôle
7.6.5 338
19. Opérations avec des apparentés 5.2.6 (Note 6.6), 5.6, 6.1.2 et 7.6.6
Chapitres 4.4.2, 4.6, 5.2.6
(Note 6.6) et 6.6.6 du DDR 2011
Chapitres 4.D.2.8, 4.D.2.9,
4.F, 5.B.6 (Note 6.6) et 6.F.6.3
du DDR 2010
20. Informations financières concernant le patrimoine,
la situation financière et les résultats de l’émetteur
20.1. Informations financières historiques 5.2
Chapitre 5.2 du DDR 2011
Chapitre 5.B du DDR 2010
20.2. Informations financières pro forma N/A
20.3. États financiers 5.5
Chapitre 5.5 du DDR 2011
Chapitre 5.E du DDR 2010
20.4. Vérifications des informations financières historiques annuelles
20.4.1 Déclaration attestant que les informations financières historiques
ont été vérifiées
5.2.7 et 5.5.5
Chapitres 5.2.7 et 5.5.5
du DDR 2011
Chapitres 5.B.7 et 5.E.5
du DDR 2010
20.4.2 Indication des autres informations vérifiées par les contrôleurs légaux 5.6 et 6.2
Chapitres 4.5 et 4.6
du DDR 2011
Chapitres 4.E et 4.F
du DDR 2010
20.4.3 Indication de la source et de l’absence de vérification des
informations financières figurant dans le document d’enregistrement
qui ne sont pas tirées des états financiers vérifiés de l’émetteur
N/A
20.5. Date des dernières informations financières 31/12/2012
292 ; 262-263 ;
305-306 ; 339 -340
198-268
272-290
269 ; 291
292-293 ; 316