Document de référence 2012 (PDF 1.92MB) - Valeo

5.5.4 Notes annexes aux états financiers de la Société
SOMMAIRE DÉTAILLÉ DES NOTES ANNEXES
NOTE 1 Principes comptables 276
1.1 Base de préparation 276
1.2 Titres de participation 276
1.3 Valeurs mobilières de placement 276
1.4 Retraites et engagements assimilés 276
1.5 Conversion des éléments en devises 276
1.6 Instruments fi nanciers 277
1.7 Actions gratuites et options d’achat
d’actions 277
NOTE 2 Reprises sur provisions et transferts de
charges 277
NOTE 3 Autres produits 277
NOTE 4 Salaires et traitements 278
NOTE 5 Résultat fi nancier 278
NOTE 6 Résultat exceptionnel 278
NOTE 7 Impôts sur les bénéfi ces 279
7.1 Impôts 279
7.2 Régime fi scal des groupes et résultat fi scal 279
7.3 Éléments susceptibles d’être à l’origine
d’allégements et d’accroissements
de la dette future d’impôt de Valeo 279
NOTE 8 Immobilisations fi nancières 280
8.1 Évolution 280
8.2 Analyse par nature 280
NOTE 9 Créances d’exploitation 281
NOTE 10 Capitaux propres 281
10.1 Évolution 281
10.2 Capital 281
10.3 Primes d’émission et de fusion 282
10.4 Réserves 282
5
INFORMATIONS FINANCIÈRES ET COMPTABLES
Comptes annuels 2012
NOTE 11 Provisions pour risques et charges 283
11.1 Évolution 283
11.2 Provisions pour retraites et
engagements assimilés 283
11.3 Autres provisions pour risques et charges 283
NOTE 12 Endettement fi nancier net 284
12.1 Détail de l’endettement fi nancier net 284
12.2 Détail des dettes fi nancières à long terme 284
12.3 Détail des dettes fi nancières à court terme 285
12.4 Détail des créances fi nancières 285
12.5 Valeurs mobilières de placement
et disponibilités 285
12.6 Lignes de crédit 286
12.7 Programmes de fi nancement 286
12.8 Covenants 286
NOTE 13 Dettes d’exploitation et dettes diverses 286
NOTE 14 Opérations avec les entreprises et les
parties liées 287
14.1 Opérations avec les entreprises liées 287
14.2 Opérations avec les parties liées 287
NOTE 15 Couverture des risques de change, de
taux d’intérêt et sur matières premières 288
15.1 Couverture des risques de change 288
15.2 Couverture des risques sur matières
premières 288
15.3 Couverture des risques de taux 289
NOTE 16 Engagements hors bilan 289
NOTE 17 Autres informations 289
NOTE 18 Filiales et participations 290
Document de référence 2012 - VALEO
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