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Document de référence 2012 (PDF 1.92MB) - Valeo

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1.3.4 Éthique et conformité<br />

L’éthique et l’intégrité sont <strong>de</strong>s valeurs fondamentales pour<br />

<strong>Valeo</strong>.<br />

Opérant dans près <strong>de</strong> trente pays, fort <strong>de</strong> 72 600<br />

collaborateurs, le groupe <strong>Valeo</strong> s’est engagé <strong>de</strong>puis <strong>2012</strong><br />

dans une démarche <strong>de</strong> conformité, capitalisant sur son Co<strong>de</strong><br />

d’éthique et sur sa culture d’intégrité qui le caractérisent.<br />

Le Co<strong>de</strong> d’éthique, en vigueur <strong>de</strong>puis 1997 a été renouvelé<br />

en 2005, il est signé par chaque collaborateur <strong>de</strong> <strong>Valeo</strong> et<br />

constitue l’un <strong>de</strong>s piliers sur lequel s’est construit le Groupe<br />

à travers le mon<strong>de</strong>.<br />

À l’initiative du Prési<strong>de</strong>nt du Conseil d'administration et<br />

du Directeur Général, <strong>Valeo</strong> s’est doté, en <strong>2012</strong>, d’une<br />

Direction <strong>de</strong> l’Éthique et <strong>de</strong> la Conformité et a mis en place<br />

une démarche complète, précise et approfondie, <strong>de</strong>stinée à<br />

la fois à former et sensibiliser ses cadres dirigeants et ses<br />

collaborateurs aux risques liés à la corruption ou aux pratiques<br />

anticoncurrentielles et à leur donner ainsi les moyens <strong>de</strong><br />

réduire ces risques. Toutes les entités, toutes les activités,<br />

tous les collaborateurs ainsi que toutes les parties prenantes,<br />

quel que soit le pays dans lequel ils opèrent, sont concernés<br />

par le programme <strong>de</strong> conformité. <strong>Valeo</strong>, et en particulier toute<br />

son équipe <strong>de</strong> direction, est mobilisé autour <strong>de</strong> la conformité<br />

et fait <strong>de</strong> l’adoption <strong>de</strong> ces nouveaux programmes et mo<strong>de</strong>s<br />

opératoires, une priorité absolue. L’éthique et la conformité<br />

s’inscrivent également dans la mission du Comité d’audit et<br />

<strong>de</strong>s risques.<br />

Cette démarche, animée par la Direction <strong>de</strong> l’Éthique et <strong>de</strong><br />

la Conformité, s’appuie sur <strong>de</strong>s règles internes très claires<br />

portant sur l’interdiction <strong>de</strong>s pratiques illicites, définissant<br />

le cadre applicable à certaines relations d’affaires ou les<br />

modalités <strong>de</strong> coopérations et établissant les conditions<br />

d’autorisation <strong>de</strong> certaines pratiques. Dans la mesure du<br />

possible, elles sont adaptées aux contraintes juridiques<br />

locales ainsi qu’aux spécificités culturelles <strong>de</strong> chaque pays.<br />

Cette approche différenciée a été retenue pour une meilleure<br />

adoption <strong>de</strong>s règles par les équipes en place.<br />

Ces règles sont accompagnées d’outils <strong>de</strong>stinés à en faciliter<br />

la compréhension, l’appropriation et la mise en œuvre : <strong>de</strong>s<br />

manuels, <strong>de</strong>s définitions, <strong>de</strong>s exemples et <strong>de</strong>s gui<strong>de</strong>s sont<br />

mis à la disposition <strong>de</strong>s collaborateurs <strong>de</strong> <strong>Valeo</strong> via le portail<br />

intranet « Ethics & Compliance » consultable à tout moment.<br />

Ces éléments sont enrichis régulièrement et mis à jour sur<br />

la base <strong>de</strong> véritables cas <strong>de</strong> figure rencontrés chez <strong>Valeo</strong>.<br />

L’accent est mis sur le caractère précis et concret <strong>de</strong> ces<br />

recommandations. L’objectif est <strong>de</strong> mettre au service <strong>de</strong>s<br />

collaborateurs un dispositif permettant à tout un chacun <strong>de</strong><br />

savoir comment appréhen<strong>de</strong>r un risque <strong>de</strong> non conformité<br />

et vers qui se tourner en cas <strong>de</strong> doute ou <strong>de</strong> difficulté afin <strong>de</strong><br />

prendre la bonne décision dans l’intérêt du Groupe.<br />

Pour assurer la mise en œuvre et l’appropriation effectives et<br />

continues <strong>de</strong> ces règles et outils, <strong>de</strong>s formations approfondies<br />

sur les problématiques, les risques juridiques et les réponses<br />

1<br />

PRÉSENTATION DE VALEO ET DE SES ACTIVITÉS<br />

Présentation <strong>de</strong> <strong>Valeo</strong><br />

apportées par <strong>Valeo</strong> sont dispensées, en personne ou par<br />

e-learning. Pour tenir compte <strong>de</strong> la diversité <strong>de</strong>s équipes<br />

<strong>Valeo</strong>, ces formations peuvent être assurées localement en<br />

15 langues ; le e-learning est, quant à lui, disponible en 13<br />

langues. Elles sont spécifiquement adaptées au domaine<br />

<strong>de</strong> l’automobile et comportent <strong>de</strong> très nombreux exemples<br />

et étu<strong>de</strong>s <strong>de</strong> cas pour assurer, au plus grand nombre <strong>de</strong><br />

collaborateurs, la formation, à la fois théorique et pratique,<br />

la plus efficace possible.<br />

L’ensemble <strong>de</strong> ce dispositif constitue le programme <strong>de</strong><br />

conformité <strong>de</strong> <strong>Valeo</strong>. Il est porté par le Directeur Général,<br />

la Direction <strong>de</strong> l’Éthique et <strong>de</strong> la Conformité ainsi que<br />

l’ensemble <strong>de</strong> l’équipe dirigeante. Il est plus spécifiquement<br />

relayé par le Comité opérationnel qui réunit les dirigeants clés,<br />

opérationnels et fonctionnels, et par le Comité <strong>de</strong> liaison plus<br />

particulièrement impliqué dans le déploiement du programme<br />

<strong>de</strong> conformité au sein du Groupe. Les différents réseaux<br />

fonctionnels jouent également un rôle clé dans la définition,<br />

la mise en œuvre et la généralisation du programme.<br />

Plus globalement, <strong>Valeo</strong> considère qu’il est <strong>de</strong> la responsabilité<br />

<strong>de</strong> chacun d’adhérer, d’implanter, <strong>de</strong> respecter et faire<br />

respecter le programme <strong>de</strong> conformité. Si le management<br />

doit montrer l’exemple, la conformité est bien l’affaire <strong>de</strong><br />

tous. Fondée sur une éthique rigoureuse, la conformité doit<br />

être intégrée par chaque collaborateur, dans chacun <strong>de</strong>s<br />

métiers <strong>de</strong> <strong>Valeo</strong>, dans tous les pays. Elle doit également<br />

être une règle <strong>de</strong> conduite pour ses différentes parties<br />

prenantes, fournisseurs et prestataires. À cet égard, le plan<br />

d’action 2013 prévoit la réalisation et la mise à en œuvre d’un<br />

programme systématique <strong>de</strong> sensibilisation aux attentes <strong>de</strong><br />

<strong>Valeo</strong> à <strong>de</strong>stination <strong>de</strong> ses fournisseurs et <strong>de</strong> ses partenaires<br />

commerciaux.<br />

<strong>Valeo</strong> fait <strong>de</strong> la conformité une priorité absolue et attend <strong>de</strong><br />

tous un engagement sans faille, gage <strong>de</strong> croissance et <strong>de</strong><br />

rentabilité.<br />

<strong>Document</strong> <strong>de</strong> <strong>référence</strong> <strong>2012</strong> - VALEO<br />

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