Document de référence 2012 (PDF 1.92MB) - Valeo
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1.3.4 Éthique et conformité<br />
L’éthique et l’intégrité sont <strong>de</strong>s valeurs fondamentales pour<br />
<strong>Valeo</strong>.<br />
Opérant dans près <strong>de</strong> trente pays, fort <strong>de</strong> 72 600<br />
collaborateurs, le groupe <strong>Valeo</strong> s’est engagé <strong>de</strong>puis <strong>2012</strong><br />
dans une démarche <strong>de</strong> conformité, capitalisant sur son Co<strong>de</strong><br />
d’éthique et sur sa culture d’intégrité qui le caractérisent.<br />
Le Co<strong>de</strong> d’éthique, en vigueur <strong>de</strong>puis 1997 a été renouvelé<br />
en 2005, il est signé par chaque collaborateur <strong>de</strong> <strong>Valeo</strong> et<br />
constitue l’un <strong>de</strong>s piliers sur lequel s’est construit le Groupe<br />
à travers le mon<strong>de</strong>.<br />
À l’initiative du Prési<strong>de</strong>nt du Conseil d'administration et<br />
du Directeur Général, <strong>Valeo</strong> s’est doté, en <strong>2012</strong>, d’une<br />
Direction <strong>de</strong> l’Éthique et <strong>de</strong> la Conformité et a mis en place<br />
une démarche complète, précise et approfondie, <strong>de</strong>stinée à<br />
la fois à former et sensibiliser ses cadres dirigeants et ses<br />
collaborateurs aux risques liés à la corruption ou aux pratiques<br />
anticoncurrentielles et à leur donner ainsi les moyens <strong>de</strong><br />
réduire ces risques. Toutes les entités, toutes les activités,<br />
tous les collaborateurs ainsi que toutes les parties prenantes,<br />
quel que soit le pays dans lequel ils opèrent, sont concernés<br />
par le programme <strong>de</strong> conformité. <strong>Valeo</strong>, et en particulier toute<br />
son équipe <strong>de</strong> direction, est mobilisé autour <strong>de</strong> la conformité<br />
et fait <strong>de</strong> l’adoption <strong>de</strong> ces nouveaux programmes et mo<strong>de</strong>s<br />
opératoires, une priorité absolue. L’éthique et la conformité<br />
s’inscrivent également dans la mission du Comité d’audit et<br />
<strong>de</strong>s risques.<br />
Cette démarche, animée par la Direction <strong>de</strong> l’Éthique et <strong>de</strong><br />
la Conformité, s’appuie sur <strong>de</strong>s règles internes très claires<br />
portant sur l’interdiction <strong>de</strong>s pratiques illicites, définissant<br />
le cadre applicable à certaines relations d’affaires ou les<br />
modalités <strong>de</strong> coopérations et établissant les conditions<br />
d’autorisation <strong>de</strong> certaines pratiques. Dans la mesure du<br />
possible, elles sont adaptées aux contraintes juridiques<br />
locales ainsi qu’aux spécificités culturelles <strong>de</strong> chaque pays.<br />
Cette approche différenciée a été retenue pour une meilleure<br />
adoption <strong>de</strong>s règles par les équipes en place.<br />
Ces règles sont accompagnées d’outils <strong>de</strong>stinés à en faciliter<br />
la compréhension, l’appropriation et la mise en œuvre : <strong>de</strong>s<br />
manuels, <strong>de</strong>s définitions, <strong>de</strong>s exemples et <strong>de</strong>s gui<strong>de</strong>s sont<br />
mis à la disposition <strong>de</strong>s collaborateurs <strong>de</strong> <strong>Valeo</strong> via le portail<br />
intranet « Ethics & Compliance » consultable à tout moment.<br />
Ces éléments sont enrichis régulièrement et mis à jour sur<br />
la base <strong>de</strong> véritables cas <strong>de</strong> figure rencontrés chez <strong>Valeo</strong>.<br />
L’accent est mis sur le caractère précis et concret <strong>de</strong> ces<br />
recommandations. L’objectif est <strong>de</strong> mettre au service <strong>de</strong>s<br />
collaborateurs un dispositif permettant à tout un chacun <strong>de</strong><br />
savoir comment appréhen<strong>de</strong>r un risque <strong>de</strong> non conformité<br />
et vers qui se tourner en cas <strong>de</strong> doute ou <strong>de</strong> difficulté afin <strong>de</strong><br />
prendre la bonne décision dans l’intérêt du Groupe.<br />
Pour assurer la mise en œuvre et l’appropriation effectives et<br />
continues <strong>de</strong> ces règles et outils, <strong>de</strong>s formations approfondies<br />
sur les problématiques, les risques juridiques et les réponses<br />
1<br />
PRÉSENTATION DE VALEO ET DE SES ACTIVITÉS<br />
Présentation <strong>de</strong> <strong>Valeo</strong><br />
apportées par <strong>Valeo</strong> sont dispensées, en personne ou par<br />
e-learning. Pour tenir compte <strong>de</strong> la diversité <strong>de</strong>s équipes<br />
<strong>Valeo</strong>, ces formations peuvent être assurées localement en<br />
15 langues ; le e-learning est, quant à lui, disponible en 13<br />
langues. Elles sont spécifiquement adaptées au domaine<br />
<strong>de</strong> l’automobile et comportent <strong>de</strong> très nombreux exemples<br />
et étu<strong>de</strong>s <strong>de</strong> cas pour assurer, au plus grand nombre <strong>de</strong><br />
collaborateurs, la formation, à la fois théorique et pratique,<br />
la plus efficace possible.<br />
L’ensemble <strong>de</strong> ce dispositif constitue le programme <strong>de</strong><br />
conformité <strong>de</strong> <strong>Valeo</strong>. Il est porté par le Directeur Général,<br />
la Direction <strong>de</strong> l’Éthique et <strong>de</strong> la Conformité ainsi que<br />
l’ensemble <strong>de</strong> l’équipe dirigeante. Il est plus spécifiquement<br />
relayé par le Comité opérationnel qui réunit les dirigeants clés,<br />
opérationnels et fonctionnels, et par le Comité <strong>de</strong> liaison plus<br />
particulièrement impliqué dans le déploiement du programme<br />
<strong>de</strong> conformité au sein du Groupe. Les différents réseaux<br />
fonctionnels jouent également un rôle clé dans la définition,<br />
la mise en œuvre et la généralisation du programme.<br />
Plus globalement, <strong>Valeo</strong> considère qu’il est <strong>de</strong> la responsabilité<br />
<strong>de</strong> chacun d’adhérer, d’implanter, <strong>de</strong> respecter et faire<br />
respecter le programme <strong>de</strong> conformité. Si le management<br />
doit montrer l’exemple, la conformité est bien l’affaire <strong>de</strong><br />
tous. Fondée sur une éthique rigoureuse, la conformité doit<br />
être intégrée par chaque collaborateur, dans chacun <strong>de</strong>s<br />
métiers <strong>de</strong> <strong>Valeo</strong>, dans tous les pays. Elle doit également<br />
être une règle <strong>de</strong> conduite pour ses différentes parties<br />
prenantes, fournisseurs et prestataires. À cet égard, le plan<br />
d’action 2013 prévoit la réalisation et la mise à en œuvre d’un<br />
programme systématique <strong>de</strong> sensibilisation aux attentes <strong>de</strong><br />
<strong>Valeo</strong> à <strong>de</strong>stination <strong>de</strong> ses fournisseurs et <strong>de</strong> ses partenaires<br />
commerciaux.<br />
<strong>Valeo</strong> fait <strong>de</strong> la conformité une priorité absolue et attend <strong>de</strong><br />
tous un engagement sans faille, gage <strong>de</strong> croissance et <strong>de</strong><br />
rentabilité.<br />
<strong>Document</strong> <strong>de</strong> <strong>référence</strong> <strong>2012</strong> - VALEO<br />
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