Guide pratique du locataire - Le toit champenois

VIVRE VIVRE EN BONS BONS VOISINS
VOISINS
LES ANIMAUX
La possession d’animaux en logement HLM est tolérée
sous réserve que l’animal ne cause aucun dégât à l’immeuble,
ni aucun trouble de jouissance aux occupants
de celui-ci. (Article 10 – Loi du 09.07.70)
Aucun animal ne peut être sans surveillance de son
maître dans les parties communes ou les extérieurs.
Il peut être considéré selon la loi comme animal
errant. (Article 213 du Code rural).
Dans des situations extrêmes provoquant d’importantes
nuisances, le Toit Champenois peut être
amené à résilier votre contrat de location.
Assurez-vous que vos animaux de compagnie ne laissent
pas de traces désagréables de leur passage dans les
ascenseurs, escaliers, parties communes et espaces
extérieurs.
Veillez à ce qu’ils n’importunent pas le voisinage par
leurs cris, notamment en les laissant seuls pendant la
journée.
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RAPPEL
La détention de chien d’attaque, de garde et de
défense doit être déclarée à la mairie du lieu de résidence.
(Loi n°99-5 du 06.01.99).
Ces chiens doivent être muselés et tenus en laisse par
une personne majeure dans les parties communes et
sur la voie publique.
LES NUISIBLES
Les blattes et les cafards peuvent envahir n’importe
quelle habitation, même les plus propres.
Pour s’en débarrasser, ne pas laisser de nourriture à l'air
libre, ne pas laisser vos sacs poubelles ouverts, et traiter
avec un insecticide spécifique :
- l’arrière de tous les meubles,
- autour de la porte palière,
- le meuble sous évier,
- le long des plinthes, l’intérieur des placards,
- sous la baignoire,
- derrière la cuvette WC.
Si malgré ces précautions, vous constatez toujours la
présence de nuisibles, prévenez votre Chargé(e) de
clientèle ; un traitement global de l’immeuble est peutêtre
nécessaire.