Guide pratique du locataire - Le toit champenois

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VIVRE VIVRE EN BONS BONS VOISINS
VOISINS
LES VÉHICULES ET LE STATIONNEMENT
Les transports occupent une place majeure dans notre
vie quotidienne. Toutefois, il est nécessaire d’observer
certaines règles pour que les habitants et les véhicules
motorisés cohabitent en bons termes.
Les parkings privés dépendants de votre immeuble sont
destinés aux locataires et à leurs invités.
En aucun cas, un tiers sans droit dans les lieux ne pourra
revendiquer l’usage du parking. (Loi du 31.12.70)
Il est interdit de stationner sa caravane ou son campingcar
sur un parking privé.
L’abandon d’épave est passible de poursuite. (Décret
n° 73134 du 13.02.73 - article R30-14 et R40-12 du
Code Pénal) occasionnant des frais importants pour
le propriétaire du véhicule.
Respectez les places de stationnement pour les véhicules
handicapés comme le stationnement sur les voies
d’accès aux véhicules de secours (Passible d’une
amende de 36 € et d’une mise en fourrière).
Afin de préserver la propreté des sites, la mécanique et
les vidanges sur les parkings sont strictement prohibées.
Une plateforme mécanique est à votre disposition à
Epernay (pour tous renseignements, veuillez contacter
la Mairie).
LES PARTIES COMMUNES
Les parties communes sont l’entrée de votre logement.
Il est nécessaire que chacun respecte la propreté des
lieux.
Il est INTERDIT d’écraser ses mégots de cigarettes par
terre, ou d’abandonner ses poubelles sur le palier.
Les gros objets doivent être portés à la déchetterie la
plus proche.
LES NUISANCES SONORES
Les bruits gênent non seulement la nuit (entre 22
heures et 7 heures du matin), mais également le jour. En
effet, vos voisins peuvent être souffrants ou astreints à
des horaires de travail et de repos particuliers.
Les sources de bruit sont nombreuses. Souvenez-vous
que votre plancher, c’est le plafond du voisin !
Faites particulièrement attention à celles qui causent le
plus fréquemment des troubles de jouissance :
- radio, télévision, chaîne stéréo utilisée avec un volume
sonore excessif,
- travaux d’aménagement faisant appel à des marteaux,
perceuses, etc.
- bruits d’occupation divers : claquement de portes et
de talons, battements de fenêtres et volets mal fermés…
- jeux d’enfants dans les escaliers et les parties communes.
Les bruits de voisinage (aboiement de chiens ou cris
d’animaux, bruits provenant de : chaînes, téléviseurs,
outils de bricolage, fêtes familales, jeux bruyants,
etc.) sont passibles d’une amende pouvant aller
jusque 450 Euros selon l’article R48-2 du Code de la
Santé Publique.
Il peut arriver que l’on soit dans l’obligation de faire du
bruit, par exemple à l’occasion de travaux indispensables.
Dans ce cas, mieux vaut prévenir ses voisins à l’avance.
Ils apprécieront d’avoir été informés et sauront que la
gêne ne sera que temporaire.
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