Inventaire des procès-verbaux du Directoire - Archives nationales

INVENTAIRE
AF III 434, plaquette 2497, pièces 14-46. Autorisations de résidence à Paris, jusqu'au 30 ventôse sauf exception:
- les négociants américains Édouard Bromfield; Thomas Danforth; John Houghton; James et Robert Murray,
négociants de la maison Murray frères de Paris, et leurs associés Otis Ammidon, Jonathan Russel et John-R.
Wheaton, avec apostilles des députés Blad et Marec (sans durée).
- l'anglais James Woolstoncraft, pour continuer les cours d'instruction dont il s'occupe (sans durée);
- les italiens Louis Alloat, négociant à Turin; François Canobbio, gênois; Francisco Piacentino, milanais; Gaétan
Stura, de Turin, attaché à la maison Knap et compagnie, fournisseurs de la Marine 1 ;
- les suédois Éric-Magnus Staël de Holstein, ex-ambassadeur de Suède en France, avec pétition 2 du 23 pluviôse
(sans durée); Lorentz Zebell, musicien suédois, avec certificat par E. Signeul, consul général de Suède 3 (sans
durée);
- les suisses Charles-Emmanuel Épars; Augustin Pyramas-Decandolle, genevois, étudiant en histoire naturelle,
porteur de certificats de Brongniard, professeur à l'École des mines, et de Dolomieu, membre de l'Institut.
AF III 434, plaquette 2497, pièce 47. Exemptions de service militaire (à noter: Pierre-Jean Bertrand et Antoine
Boyer, employés à la verrerie de Carmaux; Nicolas-Joseph Valain, instituteur et adjoint municipal à Lallaing;
Charles Dessey, directeur de la poste aux lettres de Joinville (Haute-Marne); Alexandre et Claude Brocard,
employés d'Auzier, entrepreneur de l'horlogerie nationale de Besançon).
Séances du 1 er au 30 ventôse an V [19 février-20 mars 1797]
Séance du 1 er ventôse an V [Dimanche 19 février 1797]
(AF* III 6, folios 127 recto-128 verso; AF III 435, plaquettes 2498 à 2500)
Loi
[Du 29 pluviôse an V] sur le mode de restitution des sommes versées dans les caisses des receveurs de
consignations (AF III 434, plaquettes 2497, pièces 2-3, et 2498, pièce 1).
Messages du Directoire
Transmettant aux deux Conseils le manifeste de Puisaye 4 , se disant lieutenant général du prétendu
Louis XVIII, et le discours du chef de la garde nationale de Nantes (AF III 435, plaquette 2498, pièces 9-
10, sans pièces jointes).
Finances
Suppression du bureau de poste de Neauphle [-le-Château]. Adjudication des presbytères du Fidelaire
et d'Heudicourt à Berthout et Lepert, à la place de Flamand et Enguerrand, soumissionnaires tardifs
(AF III 435, plaquette 2498, pièces 31-34).
Guerre
Envoi au ministre d'observations d'un citoyen sur l'inutilité des hôpitaux militaires d'instruction (pièce
anonyme manuscrite, apostillée par Reubell le 27 pluviôse an V: dénonciation du trop grand nombre
d'établissements d'enseignement médical: de tous côtés l'on rencontre des états majors médicaux, des
professeurs sublimes et la classe des élèves ne paroit employée que pour cortège et autoriser l'existence des
chefs; nulle part on ne leur apprend à lire et à écrire les premiers élémens de l'art auquel on les destine, nulle
part on ne leur apprend les termes non plus que le néologisme qu'on veut fourrer partout; statistique des élèves,
médecins, chirurgiens et pharmaciens du Val-de-Grâce et de l'hôpital militaire du Gros-Caillou (à Paris);
dénonciation de la construction d'un laboratoire de chimie à l'hôpital militaire de Strasbourg, où Féret ne veut
commencer ses cours que quand le laboratoire sera achevé). Envoi à Bonaparte d'une lettre, non jointe, des
commissaires de la Trésorerie nationale dénonçant Legros, contrôleur des dépenses de l'armée d'Italie.
Envoi, en hommage aux morts au champ d'honneur, d'exemplaires des numéros de l'ouvrage Les
1 Cette maison Knap a-t-elle un rapport avec Henri Knab, négociant allemand, fournisseur du ministre de la
Marine et des Colonies (autorisation de résidence à Paris du 12 ventôse an V)?
2 Pièce 41.
3 Cachet du consulat général de Suède (pièce 34).
4 Joseph de Puisaye, chef de l'armée catholique et royale de Bretagne.
Dans l'inventaire, les mots en grands caractères renvoient au registre des procès-verbaux et ceux
en petits caractères aux cartons.
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