Inventaire des procès-verbaux du Directoire - Archives nationales

INVENTAIRE
L'intérieur des comités révolutionnaires et chanter le Réveil du Peuple, a accepté la place de marguillier et fait la
quête le jour de la Toussaint (AF III 434, plaquettes 2488, pièces 12-15, et 2492, pièces 81-84 et 136).
Relations extérieures
Réponse à une lettre des députés de Bologne et Ferrare 1 sur la prise de Mantoue (AF III 434, plaquette
2490, pièces 6-7).
Affaires non citées au procès-verbal
AF III 433, plaquette 2489, pièces 57 à 124. Autorisations de résidence à Paris 2 :
- les allemands J.-M. Baumhauer, négociant d'Aix-la-Chapelle; Gottlieb Haeseler, négociant à Hambourg;
Charles-Philippe Hurxthal, négociant en outils de menuiserie à Remscheid; Théodore-Frédéric Kleginger, réfugié
mayençais, négociant rue du Bout-du-Monde à Paris, et son compatriote et employé Gabriel Schmidt (sans
durée); Jeanne-Henriette et Lisette Wunderlich, d'Anspach, sœurs de Wunderlich, attaché au Théâtre des Arts et
au Conservatoire de musique (à noter: certificats sur formulaire imprimé délivrés par Alphonse de Sandoz-Rollin,
ambassadeur de Prusse en France, 9 pluviôse an V 3 );
- les négociants américains François Rotch et Joseph Russel;
- l'anglais Henri Stevens (sans durée, ni demande de l'intéressé);
- l'italien Pierre Rogiero, négociant gênois;
- le danois Henri Bollow, négociant, pour fournitures de la Marine à Brest;
- les réfugiés polonais (tous sans durée): Jean Labensky; Denis Mniewski, né dans le palatinat de Cujavié; Joseph
Pawlikowski, de "Petricovié";
- les suisses Aimé Girodz, genevois, associé de la banque de la veuve François André et compagnie, rue
Caumartin, et son père Barthélemy (sans durée; à noter: attestation de nationalité du demandeur par Desgouttes et
Matthey, députés extraordinaires de la République de Genève, Paris, an IV); Jomini fils, négociant du pays de
Vaud; Jean-Baptiste Pictet, horloger de Genève (sans durée); Jean et Sébastien Plan, père et fils, genevois, pour
eux et leur compatriote Jean-Robert Argand, tous trois entrepreneurs de la manufacture de coton de la rue Bordet
(sans durée); Jacques Répond, négociant à Villarvollard (sans durée); Conrad Schalch, négociant à Schaffhouse,
mari d'Élisabeth-Pauline Dupont, née à Paris; Staak, commerçant genevois 4 .
AF III 433, plaquette 2488, pièces 115-117 et 128-129, et 2492, pièces 85 à 151. Nominations: administratives
(commissaires municipaux sauf exception), Gers, Auch, municipalité; Loiret, Sermaises, Fossessier, de
Pithiviers, ex-prêtre à Paris;- Lot, Lauzerte: Valéry (à noter: rapport du ministre de l'Intérieur proposant
Cabreyrou à la place de Valéry, non acceptant, 1 er germinal an V); Caylus; Carlucet;- Mont-Blanc, Viry, Joseph-
Jérôme Milliet, commissaire provisoire, nommé commissaire définitif (à noter: note sur une affaire de colportage
de faux assignats dont Milliet a été difficilement acquitté);- Basses-Pyrénées, Pontacq.
- Nominations de justices de paix, Gers, Auch, section du Nord, Sentetz, ex-député à la Constituante 5 , juge de
paix, et assesseurs;- Maine-et-Loire, Chemillé; feuille de présentation, par le ministère de la Justice, de Devienne,
comme juge au tribunal civil du Nord remplaçant Wolkerick, 8 pluviôse an V, avec apostille notant sa
nomination le 28 pluviôse an V.
AF III 434, plaquette 2491, pièces 57 et 80. Arrêtés sur le personnel militaire (à noter: destitution de l'adjudant
général Dumény; Varé, chef de la 34 e demi-brigade d'infanterie).
AF III 434, plaquette 2491, pièces 78-79. Ampliation par le ministère de la Guerre d'un arrêté du 28 pluviôse sur
la levée du séquestre des biens de Goussier, quartier-maître au 41 e régiment d'infanterie, mort subitement le 1 er
mars 1789 dans la chambre de l'émigré Chalup, major de ce régiment, et de sa veuve, de Reims 6 .
la Justice, et fut élu député de ce département en germinal suivant (Les Archives du Directoire, AF III 28 et 37,
dossiers de personnel du ministère). Cet arrêté est complété par celui du 12 germinal nommant Gillois le jeune,
ex-administrateur du district, commissaire municipal de Clamecy intra muros, en remplacement de Tenaille (sic).
1 Ils n'indiquent pas leurs noms sur leur lettre, jointe à la minute.
2 . Sauf exception, ces autorisations de séjour sont données jusqu'au 30 ventôse an V.
3 Cachet personnel armorié sans légende (AF III 433, plaquette 2489, pièces 111 et 114).
4 Exceptionnellement, le prénom n'est pas noté.
5 Blaise-Thérèse Sentetz, député du Tiers état de la sénéchaussée d'Auch, dit ici: Sentetz-Durand.
6 L'affaire se rapporte à un déficit dans la caisse du régiment, donne bien l'année 1789 comme celle du décès et
cite bien l'émigré Chalup. L'arrêté se fonde sur l'illégalité commise par le conseil d'administration qui avait mis
les scellés sur les effets du quartier-maître et procédé à leur inventaire sans l'assistance d'officiers de justice.
Dans l'inventaire, les mots en grands caractères renvoient au registre des procès-verbaux et ceux
en petits caractères aux cartons.
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