Inventaire des procès-verbaux du Directoire - Archives nationales

INVENTAIRE
Secrétaire d'État, sur une correction demandée par le nommé Dejoly, 15 messidor an IX; réponse du secrétaire
général des Consuls, s.d., minute).
Message des Cinq-Cents
[Du 18 pluviôse] demandant dans la décade un rapport détaillé sur la situation de la République depuis
l'installation du Gouvernement et la liste des radiations de la liste des émigrés et des individus en
réclamation (AF III 432, plaquette 2470, pièces 25-26).
Message aux Cinq-Cents
Sur le transfert de l'hospice de Granville, situé à Saint-Nicolas-près-Granville (auj.: commune de Granville),
aux Cordeliers (AF III 432, plaquettes 2471, pièces 8-18, et 2474, pièces 115-119; à noter: plan aquarellé des
Cordeliers et des pièces de terre qui en dépendent, par Deschamps, mentionnant des coupes de bois par l'artillerie
et le génie sur ces terrains, frimaire an V; devis de réparation aux Cordeliers et de transfert des meubles et
ustensiles de l'hospice par Michel Eudé, entrepreneur de bâtiments à Granville, 5 e complémentaire an IV et
frimaire an V; délibération de l'administration centrale de la Manche du 5 e complémentaire an IV, et lettre du
député Perrée au ministre des Finances du 8 thermidor an IV).
Guerre
Lettre du ministre sur l'arrestation de Casteleyn, Flachat et Laporte, en exécution de l'arrêté de la
veille; ordre au ministre d'empêcher les prévenus de soustraire leurs papiers. Arrêtés sur le personnel
militaire, minutes à la section de la Guerre (à noter: confirmation du grade de capitaine de Beaubrun, adjoint
aux adjudants généraux des Îles sous le Vent; promotion de chef d'escadron des capitaines Bouchard, aide de
camp du général Canclaux, et Durosnel, aide de camp du général Harville; Bernard-Victor-Marie Carrère et
François-Claude-Joachim Faultrier, nommés chefs de brigade d'artillerie; congé de trois mois à l'adjudant général
Cayla; envoi de l'adjudant général Devaux et de Riquier, capitaine réformé du 3 e de chasseurs, à l'armée d'Italie;
cessation d'emploi à l'état-major général des armées des adjudants généraux [Marie-] Jean-Baptiste-Urbain
Devaux et Battincourt, désignés pour l'expédition maritime; retraite du général de division Dugoulot, employé à
l'armée d'Italie; autorisation à Dupuy, chef de la 32 e demi-brigade, promu général de brigade le 16 frimaire an V,
de conserver son commandement; retraite de l'ex-général de brigade Latour; traitement de réforme de Menoire,
chef de brigade, aide de camp du général Beurnonville, et des capitaines Davesne et Simon, aides de camp du
général Rochambeau; affectation de Merlin, chef d'escadron à la suite, au 21 e régiment de dragons; confirmation
du grade de Milet chef de brigade provisoire au 8 e régiment de dragons; maintien définitif de Payen au
commandement du 7 e régiment de hussards; Pernety, chef de bataillon d'artillerie; promotion du chef d'escadron
Rocher chef de brigade au 8 e de chasseurs; retraite du chef de brigade Westermann; nominations d'adjudants de
place: Devienne à Antibes, Kummer à Ostende, Mounier à la place dite de la Grosse-Tour de Toulon, maintien
de Baille commandant celle de Huningue, nomination de Stockam, chef de bataillon à la 109 e demi-brigade,
commandant provisoire de la place de Landau; commissaires des guerres: réintégration de Clarrel et Minette,
commissaires des guerres à l'armée du Rhin, et de Gastinel, mis à la disposition du ministre en même temps que
Buchot, commissaire ordinaire, et Crouzet, commissaire des guerres; maintien provisoire en activité de Dubois,
ex-commissaire des guerres à l'armée du Nord; décision d'accorder le traitement de réforme, jusqu'à leur
remplacement, aux aides de camp et aux adjoints aux adjudants généraux perdant leur activité par la cessation de
celles des officiers généraux auprès desquels ils servaient; promotion du capitaine Henri Durosnel, aide de camp
du général Harville 1 , chef d'escadron). Traitement du commandant temporaire de Paris, arrêté annulant ceux
1 Le général Jean-Baptiste-Camille Canclaux, alors ambassadeur à Naples, avait auparavant commandé l'armée
de l'Ouest. Antoine-Jean-Auguste-Henry Durosnel, promu général en 1805. Le premier des deux Devaux cités ici
est Pierre Devaux, futur général et baron d'Empire; adjudant général à l'armée des Côtes-de-l'Océan en l'an IV, il
avait ensuite été nommé à celle de Sambre-et-Meuse, où il ne serait pas parti avant son envoi à l'armée d'Italie.
Quant à Marie-Jean-Baptiste-Urbain Devaux, adjudant général et futur général d'Empire, employé auprès du
général Quentin à Dunkerque, il fut promu général en 1811; d'après son emploi, on peut supposer que
l'expédition maritime dont il s'agit est la descente en Irlande sous le commandement de Hoche, qui venait
d'échouer en nivôse. Les deux expéditions maritimes en préparation que l'on évoque dans la suite des procèsverbaux
du Directoire en l'an V, celle de Saint-Domingue et l'expédition d'Irlande dont Hoche fut ensuite chargé,
semblent ne pas être alors déjà en projet. Louis-François-Auguste Mazel du Goulot, dit Dugoulot, général de
brigade à l'armée d'Italie, réformé le 28 ventôse an V. Dominique-Martin Dupuy (1767-1798) servait à l'armée
d'Italie lorsqu'il fut promu général, promotion qu'il venait alors de refuser pour garder le commandement de sa
demi-brigade; il fit la campagne d'Égypte et mourut au Caire le 30 vendémiaire an VII; à ne pas confondre avec
François-Victor Dupuy de Saint-Florent, alors capitaine à l'armée de Sambre-et-Meuse, général d'Empire. Henry-
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Dans l'inventaire, les mots en grands caractères renvoient au registre des procès-verbaux et ceux
en petits caractères aux cartons.