Inventaire des procès-verbaux du Directoire - Archives nationales

ANNEXES
ANNEXES
I. Liste des documents imprimés et figurés
IMPRIMÉS
• Armée: engagement, sur formulaire imprimé, de Théodore Carlin, né à Trémilly [auj.:
Nully-Trémilly] (Haute-Marne) comme charretier aux transports et convois militaires de Brienne [-le-
Château] (Aube), 4 e complémentaire an II: 13 germinal an V.
• - Idem, service des étapes, modèles d'imprimés et d'affiches d'adjudication et
circulaires du ministre aux commissaires des guerres et aux commissaires centraux, 22 floréal an V: 19
germinal an V.
• BONAPARTE, proclamation du 14 floréal an V sur les actes d'hostilité et les attaques des
troupes vénitiennes contre l'armée française, affiche en français et italien signée au quartier général de
Palmanova (auj.: province d'Udine), imprimée à Milan par les frères Pirolla, imprimeurs de
l'administration générale de la Lombardie): 27 floréal an V.
• BONNARD (Benoît), commissaire municipal démissionnaire de Saulieu (Côte-d'Or):
Délibération de l'administration municipale du canton de Saulieu sous les auspices du ci-devant
président Fénéon et [de] Charles, agent municipal, séance du 15 ventôse an V, Saulieu, imprimerie Junot,
2 pages (sur son différend avec la municipalité): 1 er prairial an V.
• Bulletin des lois n° 97, texte n° 376, loi du 27 frimaire an V sur les enfants
abandonnés: 30 ventôse an V.
• Municipalité de Castres, délibération défendant d'ajouter des ganses, soit jaunes,
insigne des terroristes, soit blanches, insigne des royalistes, à la cocarde tricolore, 2 floréal an V, imprimé
chez Auger, 8 pages: 2 floréal an V.
• Déclaration du Roi concernant les alignemens et ouvertures des rues de Paris,
donnée à Versailles le 10 avril 1783, registrée en Parlement le 8 juillet audit an, De l'Imprimerie royale,
MDCCXCII, 8 pages: 13 germinal an V.
• DELMAS (Jean-François-Bertrand), député de la Haute-Garonne aux Anciens: Opinion
de J.-F.-B. Delmas, président du Conseil des Anciens, sur la résolution du 4 germinal an V relative à
l'établissement d'une lotterie nationale, sur la situation actuelle de la République et sur les principaux
événemens de la Révolution française, prononcée dans la séance du 25 germinal an 5 et imprimée à ses
frais, Lemaire, imprimeur rue d'Enfer, 44 pages: 13 floréal an V.
• DÉPARTEMENT DU CANTAL, administration centrale, délibération du 6 germinal an IV sur
l'établissement de l'école centrale du Cantal au séminaire de Saint-Flour, affiche intitulée: École centrale,
Aurillac, Viallans père et fils, imprimeur du département: 23 floréal an V.
• DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT, administration centrale, formulaire imprimé de nomination
de commissaire municipal provisoire, an IV: 25 ventôse an V.
• DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE, administration centrale, arrêtés des 2 et 5 germinal an V sur
les assemblées primaires de Nevers, affiches imprimées par J. Lefebvre aîné, imprimeur du département: 2
floréal an V.
• DÉPARTEMENT DU TARN, circulaire d'Aussenac, commissaire central, aux commissaires
municipaux, 23 floréal an V, imprimé à Castres, F. Causy, imprimeur du département: 2 floréal an V.
• Directoire exécutif. Arrêtés du 11 brumaire an V sur les gratifications des officiers
d'état-major, imprimés extraits du Bulletin des lois n° 340, 4 pages, imprimerie du Dépôt des lois: 21
floréal an V.
• - Idem, Proclamation du Directoire aux citoyens sur les élections, affiche en deux
exemplaires, et cahier in-8° à tirer en 400 exemplaires: 11 ventôse an V.
• - Idem, Secrétariat général, lettre sur formulaire imprimé signé par Agathon Fain, chef
de la division de correspondance générale du Directoire, par ordre de Lagarde, informant des
pétitionnaires du renvoi de leur pétition à un ministre: 21 floréal an V.
• LARCHER (Étienne-Joseph), né à Lille en 1763, sous-lieutenant au 10 e de hussards
caserné à Fontainebleau, Mémoire. Larcher, sous-lieutenant au 10.ème régiment de hussards stationné à