Inventaire des procès-verbaux du Directoire - Archives nationales

INVENTAIRE
Nomination de diplomates: Albert, chargé d'affaires près le duc de Wurtemberg et le Cercle de
Souabe; Bézard consul à Carthagène; Joseph Bonaparte, nommé ministre plénipotentiaire près la Cour de
Rome par arrêté du 17 floréal, nommé ambassadeur; Louis-Augustin-Guillaume Bosc, vice-consul à
Wilmington; Bouret consul à Santander; Broussonnet, vice-consul à Mogador, poste créé;
Déchézaulx, nommé à titre définitif consul à Bergen (Norvège); Derazey consul à Civitta-Vecchia;
Victor Dupont, consul à Philadelphie, remplaçant Letombe, rappelé à sa demande; Fricot consul à
Ancône; Giraud consul à Boston; Girault secrétaire de légation à Rome; Izoard consul général à
Cagliari; Jouenne, agent de la République à Francfort; Lagau, nommé à titre définitif consul en Basse-
Saxe résidant à Hambourg; Marceau, vice-consul à Christiansand, remplaçant Pauly; Louvet consul à
Palerme; Rozière, consul à New-York; Schœrer, consul à Charlestown; Treilhard 1 consul à Naples.
Rappel de Boisgautier, vice-consul à Barcelone. Confirmation de Jean-Baptiste Durocher comme
consul général et chargé d'affaires au Maroc (AF III 448, plaquette 2644, pièces 2-16). Ordre au ministre
d'écrire à Bonaparte de faire rendre justice au nommé Choumal par le gouvernement vénitien 2 .
Affaires non citées au procès-verbal
AF III 448, plaquette 2643, pièce 23. Réponse du ministre des Relations extérieures à Lagarde sur la décision
prise par le Directoire au bas d'un rapport du 26 ventôse sur le bateau Le Zorg 3 .
AF III 448, plaquette 2643, pièce 27. Envoi au ministre de la Police générale d'un rapport, non joint, de Bacher,
premier secrétaire interprète à l'ambassade de France en Suisse, sur un différend entre l'armée et le commissaire
central du Mont-Terrible sur le contrôle des passeports, avec ordre d'apporter à la question une attention
particulière depuis que, le corps de Condé 4 étant dissous, les émigrés cherchent à rentrer.
AF III 448, plaquette 2644, pièces 51-77. Autorisations de résidence à Paris (sans indication de durée):
- les français Jean-Léon Dupuy, de Cognac, négociant à Boston; Louis Frémont, de Québec, venu pour la
succession de son père mort à Paris; Jean-Pierre Griffoul, de Jongues (commune de Brommat, Aveyron),
parfumeur à Londres depuis 1782; Joseph-Julien Legonidec, de Lannion, ex-chancelier du consulat français à
Boston; Pierre Le Mazurais, français (dossier non joint, noté comme renvoyé par Carnot au ministre de la Police
générale le 26 germinal an V); Philippe Saint-Martin, de Villeneuve-de-Rivière (Haute-Garonne), négociant à
Cadix; Jean-Baptiste Valée, négociant à Valence (Espagne);
- les allemands Salomon Binchus, prussien 5 ; Guillaume Linck, de Heidelberg; Isaac Nathan, juif de Hambourg,
maître de langues allemande et hébraïque; Georges-Frédéric Rebmann, prussien établi à Altona, associé de
l'imprimeur parisien Cramer;
- le danois Henri Morin, négociant à Altona;
- l'espagnol Ramon De La Alaza, négociant (certificat par Del Campo, ambassadeur en France 6 );
1 François-Siméon Bézard, député de Seine-et-Oise à la Convention et aux Cinq-Cents sortant en l'an V. Henri-
Gaspard-Charles Bouret, député des Basses-Alpes à la Convention et député sortant des Bouches-du-Rhône et du
Calvados aux Anciens; d'après KUSCINSKI, Dictionnaire des Conventionnels, il resta à Paris comme commissaire
national près l'établissement des Quinze-Vingts. Jean-Joseph-Eustache Derazey, député sortant de l'Indre aux
Anciens. François-Firmin Fricot, député du Tiers état du bailliage de Mirecourt aux États généraux, des Vosges à
la Convention et aux Cinq-Cents sortant en l'an V. Marie-Antoine-Alexis Giraud, député sortant de la Charente-
Inférieure aux Cinq-Cents. Claude-Joseph Girault, dit ici par erreur Girault du Morbihan, diplomate à la fin de
l'Ancien régime, en réalité député des Côtes-du-Nord à la Convention puis aux Anciens sortant en l'an V;
KUSCINSKI, Dictionnaire des Conventionnels, indique qu'il refusa le poste de Rome et fut nommé consul à
Rotterdam le 2 ventôse an VI. Jean-François-Auguste Izoard, député des Hautes-Alpes à la Convention et aux
Cinq-Cents sortant en l'an V. Jean-Baptiste Louvet, ancien rédacteur du journal La Sentinelle, député du Loiret à
la Convention et de la Haute-Vienne aux Cinq-Cents sortant en l'an V, mort à Paris le 8 fructidor an V sans avoir
rejoint son poste. Jean-Baptiste Treilhard, député du Tiers état de Paris aux États généraux, de Seine-et-Oise à la
Convention et député sortant de la Corrèze aux Cinq-Cents, futur Directeur, refusa ce poste le 8 fructidor, fut
appelé au Tribunal de cassation le 20 fructidor, nommé plénipotentiaire au congrès de Lille le 22 (tome II), puis
ministre plénipotentiaire à Naples le 13 vendémiaire an VI.
2 La minute de cet arrêté n'est pas dans les dossiers de la séance.
3 Navire batave naufragé près de Boulogne-sur-Mer.
4 L'armée du prince de Condé.
5 Pas de pétition personnelle.
6 Cachet aux armes de Del Campo (pièce 68).
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Dans l'inventaire, les mots en grands caractères renvoient au registre des procès-verbaux et ceux
en petits caractères aux cartons.