Inventaire des procès-verbaux du Directoire - Archives nationales

INVENTAIRE
de troupes sur la frontière suisse à cause de rentrées d'émigrés; et à Kellermann, notamment: situation à
Clermont-Ferrand (AF III 447, plaquettes 2631, pièces 10-18, et 2632, pièces 33-35).
Intérieur
Lettre de satisfaction à Grétry pour son Essai sur la musique imprimé sur ordre du Comité d'Instruction
publique 1 (AF III 447, plaquette 2632, pièces 33-35).
Affaires non cités au procès-verbal
AF III 447, plaquette 2631, pièces 4-5. Rapport ajourné du ministre de la Guerre sur la réclamation par Privat
d'un arriéré sur des travaux, annulés par arrêt du ci-devant Conseil d'État, par marché passé avec Bassaget et
Mignot, entrepreneurs des travaux du fort de Querqueville 2 .
AF III 447, plaquette 2631, pièces 8-9. Brevets du personnel militaire, dont celui de général de division de
Dupont-Chaumont.
AF III 447, plaquette 2632, pièces 36-46. Autorisations de résidence à Paris: Thirion, ex-député de la Moselle à
la Convention, pour l'achèvement de ses recherches sur un moyen qui tend à simplifier extrêmement l'art de lire,
d'écrire et d'imprimer 3 ; Philippe-Joseph Picot, ex-officier municipal d'Abbeville emprisonné en l'an III et
amnistié, Louis-Sébastien-François Bozal, de Tournon (Ardèche), et le fils de Jean-Claude Grenier, de Paris, tous
deux inscrits sur la liste des émigrés.
AF III 447, plaquette 2632, pièces 55-59. Nomination de commissaires municipaux. Ariège, Pamiers: Joseph
Gérus, capitaine au 5 e bataillon des volontaires de l'Ariège puis officier de police près le tribunal militaire des
armées des Pyrénées-Occidentales et Orientales;- Nord, Maubeuge: nomination, après la réunion des deux
cantons intra et extra muros, de Contamine, commissaire du canton intra muros, préféré à Luc, commissaire du
canton extra muros, commerçant ayant des ressources.
Séance du 20 floréal an V [9 mai 1797]
(AF* III 7, folios 116 recto-121verso; AF III 447, plaquette 2633 4 )
Cérémonie
Réception des drapeaux conquis par l'armée de Sambre-et-Meuse sur les Autrichiens à Neuwied 5 ,
apportés par le général Mermet, envoyé de Hoche, et de la ratification par l'Empereur des préliminaires de
la paix apportés par le général de division Masséna, envoyé de Bonaparte: discours du ministre de la
Guerre, de Masséna, du général Mermet et de Le Tourneur, président du Directoire. Don de deux
armures à Mermet et à l'aide de camp de Hoche; un autre don est destiné au général Masséna.
Lois
[Du 19 floréal] affectant l'hôtel-Dieu de Poitiers au siège de l'administration centrale de la Vienne; et
ordonnant la remise par les Archives nationales aux commissaires de la Trésorerie nationale de sept
pièces des archives de la famille de Benjamin Chastel d'Oriococourt, ex-trésorier principal de la Guerre à
Metz (description de ces documents, parmi lesquels son contrat de mariage avec Élisabeth Marchard et un
1 Il s'agit des Mémoires, ou Essais sur la musique d'André-Ernest Grétry, Paris, Imprimerie de la République, an
V (Catalogue des Imprimés de la Bibliothèque nationale).
2 Le ministre de la Guerre estime qu'il ne peut pas régler cet arriéré sur les crédits courants.
3 Thirion, qui avait été commissaire central de la Moselle jusqu'à la loi du 14 frimaire an V lui interdisant toute
fonction publique comme décrété d'accusation, avait été professeur au collège oratorien de Béthune avant la
Révolution. Il fut nommé en l'an VI accusateur public près le tribunal criminel de la Lys, puis de nouveau
commissaire central de la Moselle le 19 messidor an VII. Sous le Consulat et l'Empire, il fut professeur de belleslettres
à l'école centrale de Sambre-et-Meuse, puis de littérature et d'éloquence latines à l'université de Douai.
4 La plaquette 2633 comprend cinq pièces datées du 20 floréal, et, avec nouvelle numérotation, les 38 premières
pièces du dossier du lendemain.
5 Victoire de Hoche sur les Autrichiens le 18 avril 1797/29 germinal an V. Neuwied est sur la rive droite du Rhin,
à une dizaine de kilomètres en aval de Coblence.
Dans l'inventaire, les mots en grands caractères renvoient au registre des procès-verbaux et ceux
en petits caractères aux cartons.
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