Inventaire des procès-verbaux du Directoire - Archives nationales

INVENTAIRE
- les suédois Gustave Coyet, étudiant (apostille de Signeul 5 );
- et les suisses Frédéric-Jacques Baer, d'Aarau, fondeur de canons, venu à Paris pour étudier la physique 2 ; Marc-
Daniel Collardon, négociant suisse habitant à Collex 3 ; François Deredinger, chirurgien à Bettlach; Marie-Anne-
Félicité Rey, de Fribourg, fille d'un employé de la Commission de classification des lois.
AF III 444, plaquette 2597, pièce 117. Pensions de victimes de l'explosion de la poudrière de Grenelle le 14
fructidor an II.
AF III 444, plaquette 2597, pièces 118-129. Arrêtés sur le personnel militaire: congé absolu de Jacques-François
Prilleux, de Rozoy-sur-Serre, charretier des transports militaires à Charleville, avec certificats par l'entreprise
Rousseau, an IV; promotion des chefs de bataillondu génie Chermont, Fournier 4 , Légier, Prille et Verquin, chefs
de brigade.
AF III 444, plaquette 2597, pièces 133-135. Lettres sur le service militaire, à Moreau, commandant l'armée de
Rhin-et-Moselle: renouvellement de l'ordre de franchir le Rhin et de se porter sur Innsbruck; ordre de ne pas
accepter d'armistice, après les propositions du général Werneck à Hoche; et à Hoche: autorisation d'envoyer à
Londres le nommé Forestier, qui correspondra avec le Directoire par l'intermédiaire d'Hédouville.
AF III 444, plaquette 2598, pièces 141-195. Nomination de commissaires municipaux, Côte-d'Or à Morbihan.
Côte-d'Or, Bussy-le-Grand: Michel Junot, ex-commissaire municipal, remplaçant Bullier, juge de paix, non
acceptant (à noter: lettre de Junot donnant sa démission en nivôse an V et signalant des troubles fanatiques chez
Chaudron, fermier à Grésigny [-Sainte-Reine], qui abrite une maison d'éducation tenue par des sœurs et par
Blérot, ex-curé de Flavigny [-sur-Ozerain], Boudellet, ex-curé de Ménétreux [-le-Pitois] et Sédillot, ex-vicaire de
Seigny; candidature de Nicolas Blondon à la place vacante de Junot, amnistié 5 , présentée par Guibert, employé
au bureau central de Paris, 23 germinal an V; Saulx-en-Montagne (Saulx-le-Duc): Pierre Lamiral, ex-employé au
district d'Is-sur-Tille;- Gers, Auch: Laborde, administrateur municipal;- Hérault, Castries: Pierre Vianès 6 , actuel
secrétaire de la municipalité, remplaçant Caisergues, père du commissaire central de l'Hérault;- Jura, Longwy
[-sur-le-Doubs]: Justin Vuillot, remplaçant Bigneure, anarchiste et correspondant de Babeuf; Saint-Aubin,
révocation de Laittan, royaliste puis maratiste; Vincelles, destitution de Pommier, anarchiste (à noter: Système
d'un citoyen du Jura sur les moyens d'obtenir une constitution définitive, sur les principes qui doivent en être la
base et les élémens d'un plan, par Pommier, de Vincelles, s.l.n.d., 16 pages [an III] 7 ; rapport de Bénézech sur le
remplacement de plusieurs commissaires municipaux du Jura, dont ceux énumérés ici, anarchistes ou royalistes);-
Loire-Inférieure, Savenay: Magoüet-Trémelotière, ex-administrateur du département;- Meuse, Vavincourt;-
Meuse-Inférieure, Bilsen: De Bruys, remplaçant Bartel, révoqué;- Morbihan, Camoël.
AF III 444, plaquette 2599, pièces 195-255. Idem, Nord à Vaucluse. Nord, Armentières: Henry Raoult, excapitaine
de grenadiers, remplaçant Sta, nommé commissaire près les tribunaux de l'Escaut (à noter: copie d'une
délibération de la municipalité sur l'engagement de Raoult, chef de la garde nationale de la ville, comme
volontaire pour la défense de la Patrie, 19 août 1792; candidature du nommé Laflèche, ventôse an V; accusations
de la municipalité contre Raoult, déserteur, nouveau riche et anarchiste, 20 floréal an V);- Rhône, Thizy;- Haute-
Saône, Cromary: Bourdot, ex-procureur de la commune de Voray [-sur-l'Ognon]; Rioz: Jacques, ex-juge de
paix;- Seine-et-Marne, Montereau [-fault-Yonne]: Divoire, commissaire provisoire, nommé à titre définitif (à
noter: lettre du commissaire central proposant la candidature de François-Pierre-Ange Mauduyt, exconventionnel,
et contre celle de Mesnidrieux, ex-garde-magasin à Montereau);- Vaucluse: feuille de proposition,
sans arrêté, désignant Mézard, ex-commissaire national du district d'Apt, juge au tribunal correctionnel de cette
5 Cachet du consulat général de Suède à Paris (pièce 86).
2 Apostille de Vauquelin, de l'Institut, sur l'assiduité du demandeur à ses cours de chimie à la maison d'instruction
des Mines et à l'École polytechnique (pièce 83).
3 Collex, Suisse, canton de Genève, alors: département de l'Ain.
4 Peut-être s'agit-il du futur général d'Empire François Fournier-Sarlovèze, destitué et placé en non-activité en l'an
III, que Six indique être aide de camp d'Augereau vers la fin de l'an V et promu par lui chef de brigade provisoire
au début de l'an VI.
5 Sans doute: amnistié pour des faits proprement révolutionnaires.
6 Pierre Vianès dans un courrier du commissaire central, prénommé Paul dans l'arrêté et les pièces du ministère
de l'Intérieur.
7 Ouvrage signalé également par Martin et Walter, tome IV, n° 27747. Les auteurs proposent de dater ce texte de
l'an III et ne connaissent aucun détail sur l'auteur.
Dans l'inventaire, les mots en grands caractères renvoient au registre des procès-verbaux et ceux
en petits caractères aux cartons.
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